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Document publié le Vendredi 5 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20181005 005)
Thèmes du document : Outre-mer, Démocratie, Eau et assainissement,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 28/09/18
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
DÉLIBÉRATION N° DEL20181005_005
Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 octobre 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean- Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Abdelmajid MELLOUKI, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Martine BELLEROSE pouvoir à Laurent GILLIET
Aline FAYE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Nicole PRIEUX
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Grégory BERNARD pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT
Géraldine BASTIEN pouvoir à Claude PRACROS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Christiane JALICON
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Sylvie DI NALLO
Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Nicolas BONNET
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Bertrand PASCIUTO, François RAGE, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Valérie BERNARD, Simon POURRET, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE, Danielle MISIC
N° DEL20181005_005
1/7
Service Assemblées / 4384
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 OCTOBRE 2018 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
63
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
78 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 17 septembre 2018
BUREAU du 21 septembre 2018
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 octobre 2018
Service Assemblées / 4384
Sandrine RIBET
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
Suite au décès de MM. Alain LAFFONT et Serge VASSET ainsi qu'à la démission de M. Guillaume VIMONT, de nouveaux représentants doivent être désignés afin de les remplacer dans des commissions thématiques.
Il est proposé de désigner Mme Patricia GUILHOT afin de remplacer M. Alain LAFFONT dans les commissions Déchets et Environnement.
Il est proposé de désigner M. Florent NARANJO afin de remplacer M. Alain LAFFONT en commission Finances.
Il est proposé de désigner M. Abdelmajid MELLOUKI en commission Culture et M. Jérôme GODARD en commission Environnement afin de remplacer M. Guillaume VIMONT.
Il est proposé de désigner M. Stéphane PITELET afin de remplacer M. Serge VASSET, personne qualifiée, en Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement, commission GEMAPI.
Le CGCT, dans son article L.2121-21, pose le principe selon lequel les nominations et les présentations (désignations) se font par principe au scrutin secret. Cependant, le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
En application de l'article L.2121-21 du CGCT, le Conseil métropolitain décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour ces désignations.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'acter le remplacement de M. Alain LAFFONT par Mme Patricia GUILHOT au sein des commissions Environnement et Déchets,
d'acter le remplacement de M. Alain LAFFONT par M. Florent NARANJO en commission Finances,
d'acter le remplacement de M. Guillaume VIMONT par M. Abdelmajid MELLOUKI en commission Culture,
d'acter le remplacement de M. Guillaume VIMONT par M. Jérôme GODARD en commission Environnement,
d'acter le remplacement de M. Serge VASSET par M. Stéphane PITELET au Conseil d'exploitation des régies d'eau et d'assainissement, en tant que personne qualifiée.
TOTAL VOTANTS : 78 = 63 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 78 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20181005_005
2/7
Service Assemblées / 4384 COMMISSION N°1
COMMISSION FINANCES — BUDGET - FISCALITÉ — MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES — MARCHES PUBLICS —
PATRIMOINE BATI — FONCIER — RESSOURCES HUMAINES
Président : M. Laurent MASSELOT
Groupe politique
Françoise NOUHEN Socialiste et apparentés
Dominique ADENOT Socialiste et apparentés
Pascal GUITTARD Socialiste et apparentés
Michel BEYSSI | Socialiste et apparentés
Bertrand PASCIUTO Socialiste et apparentés
René VINZIO Socialiste et apparentés
Claude PRACROS | Rassemblement républicain de la droite et du centre |
Jean-Pierre BRENAS | Rassemblement républicain de la droite et du centre
Alain DUMEIL | Rassemblement républicain de la droite et du centre
Blandine GALLIOT | Non inscrits |
Laurent GANET Non inscrits
René DARTEYRE | Non inscrits
Hervé PRONONCE Alternance Républicaine
Pierre BORDES Alternance Républicaine
Jean-Christophe CERVANTES | Communiste, Républicain, Front de Gauche
Claire JOYEUX Communiste, Républicain, Front de Gauche
Florent NARANJO France Insoumise
Antoine RECHAGNEUX | Front National
02/04/2018
N° DEL20181005_005
3/7
Service Assemblées / 4384 COMMISSION N°6
CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COMMISSION GEMAPI
(en remplacement de la Commission Assainissement)
Président : M. Didier LAVILLE
17 élus métropolitains
M. Olivier ARNAL
M. Jean ALBISETTI — er Vice-Président
M. Gérard BOHNER
Mme Jacqueline BOLIS
M. Nicolas BONNET — Vice-Président
Mme Marion CANALES
Mme Édith CANDELIER
M. René DARTEYRE
M. Laurent GANET
M. Didier LAVILLE - Président
Mme Chantal LELIÈVRE
Mme Danielle MISIC
M. Flavien NEUVY — Vice-Président
Mme Véronique PRIEUR
M. Michel SABRE
Mme Marie-José TRÔTE
M. René VINZIO
9 élus municipaux au titre de personnes qualifiées
M. Jacques AUBRY
M. Thierry BISSIRIEX
M. Jean-Marie CHAPOULY
M. Francis CHATELLIN
M. Patrick HEBUTERNE
M. Jean-Louis RÉGNIER
M. Vincent SOULIGNAC
M. Stéphane PITELET
M. Christophe VIAL — Vice-Président
3 représentants des usagers des services exploités
par la Régie
M. Michel INÇABY, Président CLCV
M. Guy GODET, Président Fédéral de la Fédération de Pêche 63
02/04/2018
N° DEL20181005_005
4/7
Service Assemblées / 4384 M. Gérard QUENOT, UFC que Choisir
COMMISSION N°7
COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS
Président : M. Flavien NEUVY
Groupe politique
Cécile AUDET Socialiste et apparentés
Dominique ADENOT Socialiste et apparentés
Dominique BRIAT
Isabelle LAVEST
Olivier ARNAL
Marianne SIMÉON
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Marcel ALEDO Rassemblement républicain de la droite et du centre
Michel MIRAND
Michel RENAUD
Rassemblement républicain de la droite et du centre
Rassemblement républicain de la droite et du centre
Laurent BRÜUNMUROL Non inscrits
Danielle MISIC Non inscrits
Marie-Jeanne RAYNAL Non inscrits
Laurent MASSELOT Non inscrits
Véronique PRIEUR
Hervé PRONONCE
Nicole PRIEUX
Claire JOYEUX
Nicolas BONNET
Alternance Républicaine
Alternance Républicaine
Communiste, Républicain, Front de Gauche
Communiste, Républicain, Front de Gauche
Europe-Écologie, les Verts
Anne FAUROT Front National
02/04/2018
N° DEL20181005_005
5/7
Service Assemblées / 4384 COMMISSION N°9
COMMISSION ENVIRONNEMENT -— DÉVELOPPEMENT DURABLE
Président : M. Alain DUMEIL
Prénom NOM Groupe politique
Jérôme AUSLENDER Socialiste et apparentés
Christine DULAC-ROUGERIE | Socialiste et apparentés
Sondès EL HAFIDHI | Socialiste et apparentés
Roger GARDES | Socialiste et apparentés
Didier LAVILLE Socialiste et apparentés
Marianne SIMÉON | Socialiste et apparentés
Christiane JALICON Rassemblement républicain de la droite et du centre
Claude PRACROS Rassemblement républicain de la droite et du centre
Géraldine BASTIEN | Rassemblement républicain de la droite et du centre
Martine MICHEL Non inscrits
Annie LEVET Non inscrits
Danielle MISIC Non inscrits
Laurent MASSELOT Non inscrits
Julie DUVERT Alternance Républicaine
Jocelyne CHALUS
Gérard BOHNER
Jean-Christophe CERVANTES
Alternance Républicaine
Communiste, Républicain, Front de Gauche
Communiste, Républicain, Front de Gauche
Odile VIGNAL Europe-Écologie, les Verts
Patricia GUILHOT France Insoumise
Antoine RECHAGNEUX Front National
Jérôme GODARD Socialiste et apparentés
02/04/2018
N° DEL20181005_005
6/7
Service Assemblées / 4384 COMMISSION N°10
COMMISSION CULTURE — COMMUNICATION
Présidente : Mme Danielle MISIC
Groupe politique
Isabelle LAVEST
Dominique BRIAT
Sondès EL HAFIDHI
Grégory LÉPÉE
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Martine FAUCHER
Marianne SIMÉON
Socialiste et apparentés
Socialiste et apparentés
Michel MIRAND Rassemblement républicain de la droite et du centre
Nadia GUERMIT-MAFFRE
Sylvie DI NALLO
Rassemblement républicain de la droite et du centre
Rassemblement républicain de la droite et du centre
Henri GISSELBRECHT Non inscrits
Blandine GALLIOT Non inscrits
René DARTEYRE Non inscrits
Marie-Jeanne RAYNAL Non inscrits
Marie-José TRÔTE Non inscrits
Chantal LAVAL
Jocelyne CHALUS
Martine BELLEROSE
Alternance Républicaine
Alternance Républicaine
Communiste, Républicain, Front de Gauche
Claire JOYEUX Communiste, Républicain, Front de Gauche
Dominique ROGUE-SALLARD Europe-Écologie, les Verts
Florent NARANJO Front de Gauche - Place au Peuple
Anne FAUROT Front National
Socialiste et apparentés
02/04/2018
N° DEL20181005_005
7/7
Service Assemblées / 4384