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Déliberation - 3 AR Achat dun vehicule doccasion
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 3 AR Achat dun vehicule doccasion)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
En
exercice
: 11
Présents
: 8
Votants
: 9
Pour
: 9
Réf.
: 202206-003 FAST
: 1-4
Objet
: Achat
d’un
véhicule
d'occasion
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
juin
à
dix-neuf
heures
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
extraordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Andrée
GUILLAUD,
Candice
GRECO,
Natacha
JUNG-LEGER,
Béatrice
FEUILLOIS,
Michel
MEUNIER
Excusés
:
Jean-Philippe
GUILLAUD
donne
pouvoir
à
Jean-Yves
ROUX
Sébastien
PEROUSE
Absent :
Christian
BARBERET
Date
de
convocation
: 10
juin
2022
1
Secrétaire
de
séance
: Gérard
REGEAMORTEL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
camion
Mitsubishi
a
été
refusé
au
contrôle
technique,
il n’est
donc
plus
possible
de
circuler
avec,
de
plus
nous
rencontrons
des
difficultés
d'approvisionnement
des
pièces
pour
effectuer
les
réparations.
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'après
étude
de
plusieurs
possibilités :
-
Location
d'un
véhicule
type
camion
: loyer
mensuel
d'environ
1400,00
€ ;
-
Location
en
longue
durée,
il faut
compter
un
délai
de
18
mois
pour
réceptionner
le véhicule ;
-
Prospection
de
plusieurs
concessionnaires ;
Le
garage
BEJUIS
AUTO
à
Salagnon
propose
un
Kangoo
de
2018
en
très
bon
état,
qui
affiche
58
000
kms
au
compteur.
Après
discussion,
les
élus
sont
intéressés,
en
cas
de
besoin
pour
des
travaux
particuliers
par
exemple
ils pourront
toujours
louer
un
véhicule
à
la journée.
Le
prix
de
base
de
ce
véhicule
était
de
13
497
€ TTC,
après
remise
et
reprise
du
camion
Mitsubishi,
le
garage
BEJUIS
AUTO
le
propose
pour
la somme
de
9357,62
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
d'acheter
ce
véhicule
pour
un
montant
de
9357,62
€,
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
faire
les
démarches
nécessaires.
Fait
et délibéré
les jours
mois
et an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le
17
juin
2022.
Fbiqa Frorqise (Isere
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20220616-202206-003-DE Date de télétransmission : 21/06/2022 Date de réception préfecture : 21/06/2022