Procès Verbal - PV CM 28 Aout 2023

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Procès Verbal - PV CM du 28 aout 2023

Procès Verbal - PV CM 28 Aout 2023 Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Vailhauquès. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 Aout 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Culture et patrimoine,

Ë ÿ PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

S n'es DU 28 AOÛT 2023 à 18H30

Présents : Mesdames et Messieurs BERNARD Frédéric, CAZALS Philippe, GASTAL Nathalie, GORBATOFF Emmanuelle, GUEDDARI Ahmed, LAFFORGUE Gérard, LAPORTE Anne, LAYALLE Sophie, LOUBET Jean-Louis, PELAEZ Antoine, RIGAUX Christine, SAINT PIERRE Claude, SANCHEZ

Jean-François, SAUVAGNAC Laurent, WAGNER Ban

Procurations : AL MALLAK Hussam à WAGNER Ban, OLIVE Cécile à GASTAL Nathalie, SERRANO Christel à Gérard LAFFORGUE, MOUYSSET Zoubida à PELAEZ Antoine, ZERRAD Nacera à LOUBET

Jean-Louis

Absents : AZEMAR Vincent, MAZARS Myriam, RUIZ Sylvain

Président de séance : CAZALS Philippe

Secrétaire de séance : BERNARD Frédéric

Ouverture de la séance du Conseil Municipal à 18H30.

Conseil Municipal à visée administrative pour respecter les délais des travaux des écoles.

1— ADOPTION DU PV du Conseil Municipal du 30 Mars 2023

Adopté à l'unanimité (pour : 20)

11 COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Décision N° 9/2093 : Fixation des tarifs cantine et garderie ALP

Décision N° 10/2023 : Tarifs des activités et adhésions de lEspace Jeunesse Vailhauquois Décision N° 11/2023 : Tarifs du séjour de l'Espace Jeunesse Vailhauquois

Décision N° 12/2023 : Orange — Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques Décision N° 13/2023 : Local 46 Place des Dolmens — Convention d'occupation temporaire du domaine public

Question d’Evolvia : Pas de trace de convention de mise à disposition de ce local. Réponse : Convention d'occupation d’un espace du domaine public, dans la même unité immobilière que la mairie. C’est une convention.

Le maire au titre de ses délégations peut prendre seul toutes les décisions concernant les locations du

domaine privé ou public et fixer les tarifs. Il en rend compte au conseil municipal. Le local de la poste bénéficie d’un bail car ce n’est pas un bâtiment public, contrairement au local d’Evolvia

qui ne peut être mis à la location qu'avec une convention d'occupation temporaire du domaine public.

Décision N° 14/2023 : Budget Commune — Virement de crédits

Décision N° 15/2023 : Fixation des tarifs de location des salles communales aux commerçants Décision N° 16/2023 : Fixation des tarifs de location des salles communales aux commerçants — Annule et

remplace la décision 15/2023 du 16/06/2023

Décision N° 17/2023 : Hérault Energies — Travaux sur le réseau d’éclairage public — Modernisation EP Fonds Vert 2023

Décision N° 18/2023 : CESML — Entretien de l'éclairage public — Renouvellement de contrat Décision N° 19/2093 : Acte modificatif d’une régie de recettes et d’avances n° 186-03 Décision N° 20/2023 : Fixation des nouveaux tarifs des spectacles de théâtre Décision N° 21/2023 : Modification des montants de l’encaisse et de l’avance. Régie de recettes et d’avances

n° 186-03

Décision N° 22/2023 : Chats errants — Fixation des tarifs des cautions pour la cage piège et le panier de transport

Décision N° 23/2023 : Fixation des nouveaux tarifs des cautions, des détériorations de salle ou de matériel,

de pertes, vols, ou non nettoyage de matériel mis à disposition des associations

III — FINANCES

Délibération N° 2023/08/28/01 Marché de travaux — Réaménagement du groupe scolaire

1/2 =On a relancé les estimations des lots « Gros œuvre » et « Charpentes — couvertures — étanchéité ». On a pu diminuer de 100 000,00 €, grâce à la réponse d’une nouvelle entreprise pour le lot « Gros œuvre ». Les prix ont été surévalués par l'architecte lors du premier appel d'offre. Sous-estimation initiale volontaire des lots par architecte. Pas question de faire une rallonge sur le forfait initial de l'architecte. Actuellement on a payé environ 40% de ce que l’on devait. Le paiement est prévu par étapes en fonction de l’avancement. Mais le contrat est global. Difficile de changer d’architecte si on veut garder le même timing. Ces nouvelles estimations permettront de faire les travaux et de rester dans les temps prévus. Début réunion chantier fin septembre / début octobre. Puis prévoir toute l’année scolaire : 8 mois de travaux.

Adopté à l'unanimité (pour : 20)

IV - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Le 02/09/23 : Journée des associations et cinéma partagé. Journée des associations de 9h à 13 heures.

Du 07/09/23 au 10/09/23 : Festival de théâtre : venir soutenir les bénévoles. Investissement remarquable.

Été festif et culturel : merci aux délégués et aux différentes associations. Peu de retours de nuisances

notamment sonores.

Le 08/10/23 : Marché des créateurs. Livraison « clé en mains » par l’association des « marchés paysans ». Mise en place calendrier des marchés à thèmes à venir.

Questions de Anne LAPORTE :

1. Trou sur la place de la mairie, Enfoncement de la plaque d’égout.

2. Pas assez d'informations par rapport aux festivités. >> Calendrier prévisionnel est sorti en juin. Communication sur Facebook, sur banderoles, sur bulletin m unicipal,

Qui choisit les films du cinéma en plein air. Ne semble pas « familial ». Plutôt ciné club. >>

réflexion sur un film plus populaire.

Lo

Question de Claude SAINT-PIERRE : Versions du bulletin municipal. Souhaite recevoir le fichier version

numérique.

Réponse : On garde papier pour les commerçants. Les habitants n’ont pas collé les pastilles sur les boites aux

lettres. Retard de 1 an sur les bulletins municipaux sur le site internet.

Question d'Antoine PELAEZ : Quid du site internet : la trame est faite. Départ de Emmanuelle JUIN, manque de temps. Fanny ARLERY la remplace et sera dédiée à la communication.

Date du prochain conseil municipal : le 18 septembre.

Question du public, nouveau venu à Vailhauquès : Attente d’une adresse (lieu d'exploitation à la Fenouillède) pour s'installer comme agriculteur. Culture de la spiruline.

Réponse : Il faut attendre le prochain Conseil Municipal pour créer la rue.

Unanimité du Conseil Municipal pour choisir un nom de rue lors de ce conseil et donc ajouter un point à

l’ordre du jour :

Délibération N° 2023/08/28/02 Dénomination de route RD 127E1 en direction de Montarnaud

Cette route s’appellera « Route de Montpellier ». Le numéro sera donné ultérieurement.

Adopté à l'unanimité (pour : 20)

Question de Claude SAINT-PIERRE : Claude signale que l’activité est bruyante et consommatrice d’eau.

Réponse : En fait pompe d’aquarium puis séchage et émiettage, Pas de nuisances à prévoir.

Clôture de la séance à 19H30.

Le Président de séance,

Philippe CAZALS