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Compte-Rendu - cr ana
Compte-Rendu - cr 13
Document publié le Mardi 26 novembre 2019 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 13)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
- 1 -
Le 26 novembre 2019
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2019
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Michelle MOREAU
1°) Budget Participatif 2019 - Validation des projets lauréats
(DEL-2019-469)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
2°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune d'Angers pour les exercices 2013 et suivants
(DEL-2019-470)
PREND ACTE
Le Conseil Municipal
prend acte.
DOSSIERS VOTE
POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Michelle MOREAU
3°) Projets de quartier - Rapport d'évaluation 2018/2019 - "Revue de projet" - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour 2018
(DEL-2019-471)
PREND ACTE
Le Conseil Municipal
prend acte.
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Michelle MOREAU
4°) Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs en France - Déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs - Approbation (DEL-2019-472)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
5°) Maisons de quartier - Association des Habitants Monplaisir - Association Judo Club Monplaisir - Association des Capucins - Convention - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019-473)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Quartier Roseraie - Hôtel des associations - Espace Frédéric Mistral - Contrat - Approbation (DEL-2019-474)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Fonds Projet de quartiers - Attribution de subventions (DEL-2019-475) ADOPTE A L'UNANIMITE
8°) Partenariat avec plusieurs radios associatives - Radio G - Radio Campus - RCF Anjou - Convention - Approbation - Attribution de subvention
(DEL-2019-476)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Contrat de Ville - Attribution de subventions (DEL-2019-477) ADOPTE A L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
10°) Association Coup de Pouce - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-478)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA) - Attribution de subvention (DEL-2019-479)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2019/2020 - Aide à la restauration pour les cantines scolaires privées - Conventions avec les
Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-480)
ADOPTE A LA MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
Rapporteur : Caroline FEL
13°) Association Proxim'Services - Attribution de subvention (DEL-2019-481) ADOPTE A L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Alain FOUQUET
14°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Implantation du Théâtre en Bois - Compagnie Entrée Public - Convention de partenariat - Approbation -
Attribution de subvention (DEL-2019-482)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Charte Culture et Solidarité - Saison 2019-2020 - Structures culturelles - Conventions - Approbation (DEL-2019-483)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Association Premiers plans - Convention annuelle d'objectifs 2020 - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-484)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
17°) Bibliothèque municipale - Bibliothèque nationale de France - Pôle associé documentaire - Convention - Approbation (DEL-2019-485)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Parcours d'éducation artistique et culturelle - Association Centre National de Recherche pédagogique (CNRP) Galerie Sonore - Association Parole
D.E.L.I.E.E - Ecole des Arts et du Cirque "La Carrière" - Année scolaire 2019- 2020 - Conventions annuelles d'objectifs - Avenants - Approbation
(DEL-2019-486)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Syndicat Intercommunal Henri Dutilleux - Convention 2019/2020 - Approbation (DEL-2019-487)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions
(DEL-2019-488)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
21°) Club FACE Angers Loire - Parcours Mixe ton avenir - Attribution de subvention (DEL-2019-489)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
22°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Dispositif "Partenaires Club" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2019-490)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Convention -
Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019-491)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Angers Sports Lac de Maine Football, l'Institut de Formation en Education Physique et Sportive (IFEPSA), l'Office Municipal des Sports (OMS) et le District de Football de Maine-et-Loire - Convention - Approbation (DEL-2019-492)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - "Made In Angers" - Convention de partenariat - Approbation
(DEL-2019-493)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Dossier de candidature pour Centre de Préparation des Jeux (DEL-2019-494)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Angers Sport 2020 - Sports et Loisirs - Acquisition de matériels sportifs - Contrats - Approbation (DEL-2019-495)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
FINANCES
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
28°) Mutualisation des services - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Angers - Angers Loire Métropole - Avenant n°2 à la convention -
Approbation (DEL-2019-496)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Quartier Les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue de Villesicard - Immobilière Podeliha - Réhabilitation de 151 logements - Garantie d'emprunt d'un montant de 190 000 € (DEL-2019-497)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
30°) Angers Loire Métropole - Rapport d'activités 2018 (DEL-2019-498) PREND ACTE Le Conseil Municipal prend
acte.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
31°) Jumelage avec Austin (Etats Unis) - Aides aux projets - Label BlackOut - Attribution de subvention (DEL-2019-499)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
32°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de
subventions (DEL-2019-500)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
Rapporteur : Christophe BÉCHU
33°) Centre des Congrès et Parc des Expositions - Convention de prestations intégrées de service public avec la Société Publique locale ALTEC - Avenant n° 2 - Approbation (DEL-2019-501)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM
34°) NPNRU - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Charte locale d'insertion - Approbation (DEL-2019-502)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Christine BLIN
35°) Service civique - Association Unis Cité Pays-de-la-Loire - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019-503)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
Rapporteur : Alexandre VILLALONGA
36°) Label jeunesse engagée - Association Amaterapsu - Attribution de
subvention (DEL-2019-504)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS / VOIRIE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
37°) Quartier Saint-Serge /Ney/ Chalouère - Hommage à Jacques Chirac, Président de la République française - Dénomination d'une allée
(DEL-2019-505)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
38°) Quartiers Justices / Madeleine / Saint-Léonard / Quartier Saint-Serge / Ney/ Chalouère, Quartier Doutre / Saint-Jacques /Nazareth, Quartiers Belle- Beille / Lac de Maine - Dénominations et prolongations de voies
(DEL-2019-506)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
39°) Budget participatif 2018 - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Alfred de Musset - Production d'électricité photovoltaïque - COWATT - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Approbation (DEL-2019-507)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Quartier la Roseraie - Piscine Jean Vilar - Désordres sur carrelage des plages et des locaux - Protocole d'accord transactionnel - Approbation
(DEL-2019-508)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
41°) Gare d'Angers - Pôle d'échanges multimodal - Convention d'exploitation et de gestion - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2019-509)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Quartier Lac de Maine - Rue des Basses Fouassières - Rénovation du réseau d'eau potable - Protocole transactionnel avec PODELIHA, l'Association Syndicale Libre des Basses Fouassières (ASL), Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2019-510)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Angers Cœur de Maine - Commission d'indemnisation des professionnels riverains - Propositions de la commission - Conventions de transaction - Approbation (DEL-2019-511)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2019-512)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
45°) Quartier Centre-Ville - Avenue et Square Jeanne d'Arc - Travaux
d'aménagement - Fourniture de végétaux - Marché de travaux - Avenant n° 2 - Approbation (DEL-2019-513)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Richard YVON
46°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attributions de subventions (DEL-2019-514)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Karine ENGEL
47°) Association des commerçants et professionnels du quartier Saint-Michel - Association des commerçants rue des Lices - Attribution de subvention (DEL- 2019-515)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Françoise LE GOFF
48°) Institut de Cancérologie de l'Ouest (ICO) - Site Angers Paul Papin - Association Collectif des usagers - Spectacle théâtral - Attribution de
subvention (DEL-2019-516)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés
Publics.
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU