Compte-Rendu - cr 03

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Compte-Rendu - cr 03 Document publié le Mardi 18 juillet 2017 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 03)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne, “à

- 1 -

Le 18 juillet 2017

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 17 juillet 2017

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

1°) Education Enfance et Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Etablissement Public Angevin de Restauration Collective (EPARC) - Réflexion sur le choix du mode de gestion (DEL-2017-328)

Point pour information :

Rapporteur : Maxence HENRY

 Mobilisation du CCAS contre l’isolement des personnes âgées

PREND ACTE

AUTRES DOSSIERS DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

2°) Associations des habitants de quartier de Belle-Beille/Patton et Saint- Lazare - Attribution de subventions d’un montant total de 1 100 €

(DEL-2017-329)

ADOPTE A L'UNANIMITE

3°) Angers - "Espace ressource vie associative" - Labellisation d'un Point Local d'Accueil et d'Information des Associations (PLAIA) - Convention -

Approbation (DEL-2017-330)

ADOPTE A L'UNANIMITE

4°) Projets de quartier - Associations "La forme pour tous", "Passerelle", "La cueillette du clos de Frémur"- Attribution de subventions d’un montant total de 4 200 € (DEL-2017-331)

ADOPTE A L'UNANIMITE

5°) Angers - Forum AGORA 2017 - Pénalité pour non occupation de stand d’un montant de 150 € (DEL-2017-332)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Association Intermédiaire de Travail Adapté (AITA) - Avenants -

Approbation (DEL-2017-333)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

POLITIQUE DE LA VILLE

7°) Contrat de Ville - Programmation 2017 - Projets de quartier - Maisons de quartiers - Attribution de subventions d’un montant total de 134 280 € - Avenants (DEL-2017-334)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Contrat de Ville - Programmation 2017 - Attribution de subventions d’un montant total de 53 972 € - Avenant (DEL-2017-335)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION

Rapporteur : Caroline FEL

9°) Accueil périscolaire et accueils de loisirs - Année scolaire 2017 / 2018 - Création d'une nouvelle tarification pour les familles demeurant "hors Angers" (DEL-2017-336)

ADOPTE A L'UNANIMITE

10°) Petite Enfance - Caisse de Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Maine- et-Loire - Accès aux services extranet - Conventions - Approbation

(DEL-2017-337)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Alain FOUQUET

11°) Festival Tempo Rives 2017 - Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) - Convention - Approbation (DEL-2017-338) ADOPTE A L'UNANIMITE

12°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projet d’un montant total de 58 450 € (DEL-2017-339)

ADOPTE A L'UNANIMITE

13°) Dispositif de soutien à la création artistique - Attribution de subventions d’un montant total de 40 870 € (DEL-2017-340)

ADOPTE A L'UNANIMITE

14°) Centre des Monuments Nationaux (CMN) - Château d'Angers -

Convention de partenariat - Approbation (DEL-2017-341)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

15°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et, les grands

événements sportifs - SA ANGERS SCO - Marché de prestations de services (DEL-2017-342)

ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Convention –

Attribution de subventions "manifestations" d’un montant total de 84 450 € (DEL-2017-343)

ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 3 : Offrir des services innovants, accessibles et adaptés - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - Convention de partenariat avec le CEZAM Pays-de-la-Loire - Approbation

(DEL-2017-344)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

18°) Budget supplémentaire 2017 (DEL-2017-345) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES

EXPRIMES

Abstentions: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG.

19°) Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2016

(DEL-2017-346)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Mise en place de la carte achat - Expérimentation (DEL-2017-347) ADOPTE A L'UNANIMITE

21°) Mise à jour des modalités et durées d'amortissements des biens

d'équipement des différents budgets (DEL-2017-348)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

22°) Prestations de formation - Création de vacations (DEL-2017-349) ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

23°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de

subventions d’un montant total de 570 € (DEL-2017-350)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Association ANORA - Projet "Cinémaquis" - Attribution d'une subvention de 1 500 € (DEL-2017-351)

ADOPTE A L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Françoise LE GOFF

25°) Union Nationale des Familles et Amis des Malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM) - Action Psycyclette - Attribution d'une subvention de 420 € (DEL-2017-352)

ADOPTE A L'UNANIMITE

26°) Organisation de conférences de santé - Convention de partenariat avec le CHU d'Angers (DEL-2017-353)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Florian SANTINHO

27°) Angers Loire Campus - Etablissements d'enseignement supérieur -

Concert d'accueil - Convention financière - Approbation (DEL-2017-354)

ADOPTE A L'UNANIMITE

28°) Atelier d'Arts Appliqués d'Angers - Jour J - Portraits des jeunes engagés - Attribution d'une subvention de 700 € (DEL-2017-355)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

29°) Rénovation et modernisation du Centre de Congrès - Marchés de travaux - Demande de subvention FEDER - Approbation (DEL-2017-356)

ADOPTE A L'UNANIMITE

30°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition - Stade de Frémur - Réalisation de vestiaires - Marchés de travaux

(DEL-2017-357)

ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition - Parc des Sports de La Baumette - Halle tennistique - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Approbation (DEL-2017-358)

ADOPTE A L'UNANIMITE

32°) Complexe Jean Bouin - Patinoire du Haras - AquaVita - Maintenance des installations thermiques - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2017-359)

ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Maison des Arts - Réfection de la salle de répétition Pierre Dervaux - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2017-360)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Eglise Saint-Laud - Marchés de travaux - Approbation (DEL-2017-361) ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Eglise Notre-Dame-des-Victoires - Avenant au marché de maîtrise

d'œuvre - Approbation (DEL-2017-362)

ADOPTE A L'UNANIMITE

36°) Contentieux - Museum des Sciences Naturelles - Infiltrations dans

copropriété voisine - Protocole transactionnel - Approbation (DEL-2017-363) ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Groupements de commandes - Intégration de nouveaux membres à la convention de groupement de commandes « Fournitures Courantes »

(DEL-2017-364)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2017-365)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

39°) Angers Cœur de Maine - Aménagement de la voie des berges -

Département de Maine-et-Loire, Angers Loire Métropole et ALTER Public - Convention d'autorisation - Approbation (DEL-2017-366)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG.

40°) Plan Urgence Voirie - Rue Saint-Léonard - Rue de la Madeleine - Enfouissement des réseaux aériens - SIEML - Fonds de concours -

Conventions - Approbation (DEL-2017-367)

ADOPTE A L'UNANIMITE

41°) Quartier Roseraie - RD 411 et RD 312 - Transfert de portions de voies intégrant le domaine public routier - Convention financière avec le

Département de Maine-et-Loire - Approbation (DEL-2017-368)

ADOPTE A L'UNANIMITE

42°) Quartier Roseraie - RD 411 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Ville de Sainte-Gemmes-sur-Loire (DEL-2017-369)

ADOPTE A L'UNANIMITE

43°) Verrières-en-Anjou et Ecouflant - Viabilité hivernale RD 323 -

Convention - Approbation (DEL-2017-370)

ADOPTE A L'UNANIMITE

44°) Quartiers Justices Madeleine Saint-Léonard, Hauts-de-Saint-Aubin et

Belle-Beille - Dénominations de voies et changement de nom (DEL-2017-371) ADOPTE A L'UNANIMITE

DEPLACEMENTS

Rapporteur : Pierre PICHERIT

45°) Association Angers Cyclisme - Renouvellement Opération Ecole à Vélo Année scolaire 2017/2018 - Convention de partenariat - Approbation

(DEL-2017-372)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

46°) Cimetière de l'Ouest - Projet d'extension - Sollicitation d'Angers Loire Métropole (DEL-2017-373)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

47°) Quartier Saint-Jacques / Nazareth - Secteur des Gouronnières - Résiliation partielle de baux emphytéotiques (DEL-2017-374)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'a pas pris part au vote: M.

Roch BRANCOUR.- 6 -

Rapporteur : Roch BRANCOUR

48°) Quartier les Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté

(ZAC) Capucins - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 (DEL-2017-375)

ADOPTE A L'UNANIMITE

49°) Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC du « Plateau des Capucins » - Bilan de la concertation permettant la mise à disposition du public de l'étude d'impact (DEL-2017-376)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG.

50°) Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC du « Plateau des Capucins » - Actualisation des modalités de mise à disposition du public de l'étude d'impact du dossier de modification (DEL-2017-377)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG.

51°) Quartier Centre Ville - 5bis à 7bis rue Thiers- Cession d'une surface d'activités et de deux emplacements de stationnement (DEL-2017-378)

ADOPTE A L'UNANIMITE

52°) Quartier La Fayette/Eblé - 47 rue de Frémur - Acquisition d'une parcelle en nature de jardin (DEL-2017-379)

ADOPTE A L'UNANIMITE

53°) Quartier Saint-Jacques / Nazareth - Rue Marcel Cerdan - Cession d'un terrain à bâtir (DEL-2017-380)

ADOPTE A L'UNANIMITE

54°) Quartier Justices - Rue Michel Passin et Saint-Augustin - Classement d'office de voies privées ouvertes à la circulation publique (DEL-2017-381) ADOPTE A L'UNANIMITE

55°) Quartier Justices - Boulevard de la Marianne - Cession d'une emprise (DEL-2017-382)

ADOPTE A L'UNANIMITE

56°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale – Attribution de subventions d’un montant total de 31 500 € (DEL-2017-383)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE- 7 -

 QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU