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Ordre du Jour - Ordre du jour EPL 61
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour EPL 61)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
EPL "SAISON CULTURELLE" - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 23 janvier
2023 (18H00)
*** Séance non publique ***
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil
d'Administration
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Laêtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES EPL Saison Culturelle - Exercice budgétaire 2023 - Budget Primitif
2 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
RIFSEEP - Modification des plafonds et intégration d'une nouvelle
part fixe au sein du CIA
3 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Création de 2 postes non permanents pour un accroissement
temporaire ou saisonnier d'activité - Catégorie C à temps complet
au 01/02/2023
4 Eric DU
MOTTAY
DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Pour discussion : Saison culturelle - tarif préférentiel adhérents
association Entreprendre +
EPL Saison Culturelle - Conseil d'administration du 23 JANVIER 2023
Ordre du jour
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