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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 54
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 94
Ordre du Jour - Ordre du jour EPL 61
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 61 1
Ordre du Jour - Ordre du jour V3
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour V3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 novembre 2023 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire pris en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Laëtitia
REMOISSENET
COMMANDE
PUBLIQUE
Délibération portant modification de la délibération n°2022/031 du
19 mai 2022 portant création de la commission d’aménagement
(composition, principes de fonctionnement et habilitation donnée
pour mener les négociations et signer les contrats)
2 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association pour les soins palliatifs de la Polyclinique Saint-Laurent
3 Maxime
GALLIER
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux délégués - Suppléance du Maire et modification du
tableau
4 Maxime
GALLIER
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Elections municipales - Photothèque municipale - Conditions
d'utilisation des visuels par des tiers
5 Liliane VINET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Convention de mutualisation du service public de restauration
municipale avec la commune de Chevaigné
6 Christian
MOREL
FINANCES LOCALES Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Versement d'une subvention exceptionnelle par la commune
7 Maxime
GALLIER
FINANCES LOCALES Refacturation des frais généraux de personnel du budget principal vers les budgets annexes - Année 2023
8 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Autorisation de mandatement des dépenses avant l'adoption du budget Primitif 2024 - Budget Principal, Budgets Annexes "Zac
Multisite", "ZAC du Champ Daguet" et "Gestion du Patrimoine
Commercial Communal"
9 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget "ZAC du Champ Daguet" - Exercice Budgétaire 2023 - Décision Modificative n°1
10 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice Budgétaire 2023 - Décision Modificative n°1
11 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget "ZAC Multisite" - Exercice Budgétaire 2023 - Décision Modificative n°1
12 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
ZAC du Champ Daguet - Frange est - Régularisation de la charge
foncière
13 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Rue Alphonse Milon - Acquisition auprès de la société ORANGE -
Création d'une servitude de réseaux
14 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Travaux de fermeture du PN4 - Vente de parcelles communales à
Rennes Métropole
Conseil Municipal du 27 NOVEMBRE 2023
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
15 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Rétrocession chemin piétons AT 315 au profit de la Commune
16 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Acquisition parcelles BH 70 et 98 auprès des consorts Duveau et
mise à disposition de l'exploitant
17 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Déchetterie - Rétrocession gracieuse de parcelles communales au
profit de Rennes Métropole
18 Nathalie
PASQUET
FINANCES LOCALES Associations - Exercice budgétaire 2023 - Vote des subventions aux associations - Tableau n°5
19 Jean-
Christophe
MÉLÉARD
LIBERTES PUBLIQUES
ET POUVOIRS DE
POLICE
Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les
dimanches et jours fériés en 2024
20 Jean-
Christophe
MÉLÉARD
LIBERTES PUBLIQUES
ET POUVOIRS DE
POLICE
Ouvertures dominicales exceptionnelles des concessions
automobiles en 2024
21 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Tableau des Emplois 2023 - Petite Enfance - Modification de cadre
d'emplois du poste de direction SMA au 01/04/2023 à temps
complet
22 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Tableau des Emplois 2023 - Vie citoyenne - Création d'un poste
d'Agent d'Etat civil à Temps Complet au 01/12/2023 et suppression
d'un poste d'Agent d'Etat civil à Temps Non Complet (27.5/35ème)
au 01/01/2024
23 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Service Jeunesse Education Sport - Recrutement d'animateurs
vacataires - Evolution des vacations au 01/12/2023
24 Philippe
CHUBERRE
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public
d'assainissement de Rennes Métropole - Exercice 2022
25 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales - Période du 18 septembre au 20 novembre 2023
26 Maxime
GALLIER
AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Centre temporaire d’activités pour les dépôts de dossier de cartes
nationales d’identité et de passeports - Signature d'une convention
financière de reversement avec la Ville de Cesson-Sévigné
Conseil Municipal du 27 NOVEMBRE 2023
Ordre du jour
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