Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ELUS
Déliberation - CONVOCATION ELUS DELIB CM 17 08 23 1
Déliberation - 31 Indemnités de fonction des élus
Déliberation - 2026 039 Indemnites de fonction des elus
Déliberation - 3 Designation de referents deontologues des elus
Convocation - CONVOCATION VITRINE
Déliberation - 29 Dématérialisation Mise à disposition de tablett
Déliberation - 18 Debat annuel sur la formation des elus
Convocation - convocation vitrine signee
Déliberation - 2026 077 Fixation des droits a la formation des el
Convocation - Convocation elus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Convocation - Convocation elus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
R é p u b | i q u e F ra n ç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille .
Département du Nord Mesdames et Messieurs
les élus du conseil municipal.
Neuville-en-Ferrain, le 18 septembre 2026
N/Réf : MTD/MC/MF
: Convocation à la réunion du conseil municipal.
P. J. : Documents annexes adressés par courriel
Cher(e)s Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la :
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 septembre 2026 à 19h00
Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 4 juin 2026.
Mme le Maire
2026/071 — Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section BB N°813 et BB
N°814 du domaine public communal.
2026/072 — Cession de la parcelle cadastrée section BB N°813 au profit de Monsieur Polet.
2026/073 — Cession de la parcelle cadastrée section BB N°814 au profit de Madame Bonnière
et de Monsieur Dejaeghère.
2026/074 — Délégation au Maire pour la fixation des tarifs de classe de découverte 2027 -année
scolaire 2026/2027.
2026/075 — Désignations des membres de la commission de concession et de délégation de
service public.
2026/076 — Retrait de la délibération n°2026/059 du 4 juin 2026 fixant les droits à la formation
des élus.
2026/077 — Fixation des droits à la formation des élus.
M. Alain RIME
2026/078 — Reprise et mise à jour de provisions — exercice 2026.
2026/079 — Convention relative aux conditions de recouvrement des produits locaux.
2026/080 — Marché d'entretien des installations de chauffage et de production d’eau chaude
sanitaire : constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS -— signature d'une
convention.
2026/081 — Décision modificative n°2 — exercice 2026.
M. Philippe VYNCKIER-LOBROS
2026/082 — Avis du conseil municipal sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du
travail du dimanche pour l’année 2027.
Mme Anne VERISSIMO
2026/083- Révision du tableau des effectifs.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
N | | Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00 neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22-E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr M. Marco BALDUYCK
2026/084 — Facturation des frais de conduite et de prise en charge des personnes en état
d'ivresse publique et manifeste par la Police municipale.
Mme Aurélie LAPERE
2026/085 — Adoption des conditions générales de vente des systèmes de piégeage des frelons
asiatiques.
M. Luc LECRU
2026/086 — Lutte contre les dépôts sauvages — définition d’une grille de référence pour la
détermination du montant de l'amende administrative prévue à l'article L.541-3 du code de
l'environnement.
Communication : Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au maire.
Je vous prie de croire, Cher(e)s Collègues, à l'assurance de ma considération distinguée.