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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03.2021
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03.2021)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 15 mars 2021
Ordre du jour
CM-2021-002-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 26 février 2021
• Compte de gestion 2020 – Budget principal (DEL-2021-018)
• Compte administratif 2020 - budget principal (DEL-2021-019)
• Compte administratif 2020, affectation de résultat (DEL-2021-020)
• Budget primitif 2021 – Budget principal (DEL-2021-021)
• Vote des taux de fiscalité 2021 (DEL-2021-022)
• Subvention 2021 au Centre communal d'action sociale - CCAS (DEL-2021-023)
• Compte de gestion 2020 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-024)
• Compte administratif 2020 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-025)
• Budget primitif 2021 – Budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-026)
• Budget annexe lotissement du Talin 2021 – évaluation du stock (DEL-2021-027)
• Aménagement ZAC du Talin – bilan financier de la concession (DEL-2021-028)
• Garantie d'emprunt modificative SA HLM Les Ajoncs – allongement de durée de préfinancement – emprunt n°93692 (DEL-2021-029)
• Garantie d'emprunt modificative SA HLM Les Ajoncs – allongement de durée de préfinancement – emprunt n°93694 (DEL-2021-030)
• Garantie d’emprunt modificative à Bretagne Sud Habitat – construction de 34 logements sociaux Clémenceau à Pontivy (DEL-2021-031)
• Adhésion à l'Association Finances Gestion Évaluation des Collectivités Locales (AFIGESE) (DEL-2021-032) Commission travaux, voirie, vie des quartiers et propreté
Compte-rendu de la réunion du 18 février 2021
• Aménagement de la rue Nationale, Approbation de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnel (DEL-2021-033)
• Convention de financement et de réalisation avec MORBIHAN ENERGIES pour l’enfouissement coordonné des réseaux BT – EP – FT rue Quinivet (DEL-2021-034)
• Convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité rue Quinivet (DEL-2021-035)
• Sollicitation du fonds de concours communautaire pour les équipements immobiliers –
Année 2021 (DEL-2021-036)
• Sollicitation du fonds de concours communautaire pour la voirie – Année 2021 (DEL- 2021-037)
• Sollicitations de soutiens financiers pour la réalisation d’un terrain synthétique à Toulboubou (DEL-2021-038)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2021, Rénovation et création de passerelles d'accès autour de la piscine de plein air (passerelle de l'écluse de la cascade et passerelle de la piscine) (DEL-2021-039)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2021, Programme d'amélioration de l'isolation thermique des groupes scolaires Paul Langevin et Marcel Collet – tranche n°1 - 2021 (DEL-2021-040)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Programme d'amélioration de l'isolation thermique des groupes scolaires Paul Langevin et Marcel Collet – tranche n°1 et n°2 (années 2021 - 2022) (DEL-2021-041)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Rénovation de la chaudière du centre technique municipal (DEL-2021-042)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Rénovation des menuiseries extérieures du Théâtre des Halles (DEL-2021-043)
Commission attractivité économique
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2021
• Indemnisation des commerçants – quartier Tréleau (DEL-2021-044) Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 24 février 2021
• Dénomination de voies, Modification de la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (DEL-2021-045)
• Cession du terrain cadastré BC n° 790 au groupement d’employeurs ACTISS (DEL-2021- 046)
Commission culture, patrimoine, animations
• Collection municipale – aménagement des réserves (DEL-2021-047)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
• Appel à projet écoles numériques – candidature de la ville de Pontivy (DEL-2021-048)
Commission d’appel d’offres
• Marché de travaux – Travaux de voirie sur la commune de Pontivy - Programme 2021- 2024 – Attribution des marchés (DEL-2021-049)
Affaires diverses
• Elaboration d’un pacte de gouvernance (DEL-2021-050)
• Prise de compétence mobilité (DEL-2021-051)
• Actualisation et modification des statuts de Pontivy Communauté (DEL-2021-052)
• Motion pour la réunification administrative de la Bretagne (DEL-2021-053)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code
général des collectivités territoriales (DEL-2021-054)
Questions diverses V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 15 mars 2021
Ordre du jour
CM-2021-002-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 26 février 2021
• Compte de gestion 2020 – Budget principal (DEL-2021-018)
• Compte administratif 2020 - budget principal (DEL-2021-019)
• Compte administratif 2020, affectation de résultat (DEL-2021-020)
• Budget primitif 2021 – Budget principal (DEL-2021-021)
• Vote des taux de fiscalité 2021 (DEL-2021-022)
• Subvention 2021 au Centre communal d'action sociale - CCAS (DEL-2021-023)
• Compte de gestion 2020 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-024)
• Compte administratif 2020 – budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-025)
• Budget primitif 2021 – Budget annexe lotissement du Talin (DEL-2021-026)
• Budget annexe lotissement du Talin 2021 – évaluation du stock (DEL-2021-027)
• Aménagement ZAC du Talin – bilan financier de la concession (DEL-2021-028)
• Garantie d'emprunt modificative SA HLM Les Ajoncs – allongement de durée de préfinancement – emprunt n°93692 (DEL-2021-029)
• Garantie d'emprunt modificative SA HLM Les Ajoncs – allongement de durée de préfinancement – emprunt n°93694 (DEL-2021-030)
• Garantie d’emprunt modificative à Bretagne Sud Habitat – construction de 34 logements sociaux Clémenceau à Pontivy (DEL-2021-031)
• Adhésion à l'Association Finances Gestion Évaluation des Collectivités Locales (AFIGESE) (DEL-2021-032) Commission travaux, voirie, vie des quartiers et propreté
Compte-rendu de la réunion du 18 février 2021
• Aménagement de la rue Nationale, Approbation de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnel (DEL-2021-033)
• Convention de financement et de réalisation avec MORBIHAN ENERGIES pour l’enfouissement coordonné des réseaux BT – EP – FT rue Quinivet (DEL-2021-034)
• Convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de Orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité rue Quinivet (DEL-2021-035)
• Sollicitation du fonds de concours communautaire pour les équipements immobiliers –
Année 2021 (DEL-2021-036)
• Sollicitation du fonds de concours communautaire pour la voirie – Année 2021 (DEL- 2021-037)
• Sollicitations de soutiens financiers pour la réalisation d’un terrain synthétique à Toulboubou (DEL-2021-038)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2021, Rénovation et création de passerelles d'accès autour de la piscine de plein air (passerelle de l'écluse de la cascade et passerelle de la piscine) (DEL-2021-039)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2021, Programme d'amélioration de l'isolation thermique des groupes scolaires Paul Langevin et Marcel Collet – tranche n°1 - 2021 (DEL-2021-040)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Programme d'amélioration de l'isolation thermique des groupes scolaires Paul Langevin et Marcel Collet – tranche n°1 et n°2 (années 2021 - 2022) (DEL-2021-041)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Rénovation de la chaudière du centre technique municipal (DEL-2021-042)
• Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local plan de relance (DSIL plan de relance), Rénovation des menuiseries extérieures du Théâtre des Halles (DEL-2021-043)
Commission attractivité économique
Compte-rendu de la réunion du 23 février 2021
• Indemnisation des commerçants – quartier Tréleau (DEL-2021-044) Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 24 février 2021
• Dénomination de voies, Modification de la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (DEL-2021-045)
• Cession du terrain cadastré BC n° 790 au groupement d’employeurs ACTISS (DEL-2021- 046)
Commission culture, patrimoine, animations
• Collection municipale – aménagement des réserves (DEL-2021-047)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
• Appel à projet écoles numériques – candidature de la ville de Pontivy (DEL-2021-048)
Commission d’appel d’offres
• Marché de travaux – Travaux de voirie sur la commune de Pontivy - Programme 2021- 2024 – Attribution des marchés (DEL-2021-049)
Affaires diverses
• Elaboration d’un pacte de gouvernance (DEL-2021-050)
• Prise de compétence mobilité (DEL-2021-051)
• Actualisation et modification des statuts de Pontivy Communauté (DEL-2021-052)
• Motion pour la réunification administrative de la Bretagne (DEL-2021-053)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code
général des collectivités territoriales (DEL-2021-054)
Questions diverses