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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.06.2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.06.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Industrie,
#©
DONCTIVY
poyndi
PONTIVY, le 24 juin 2025
Nos Réf. : P.LH.FG/Conseil du 30 juin 2025
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal de PONTIVY qui se tiendra en :
MAIRIE DE PONTIVY, Salle du Conseil,
Le lundi 30 juin 2025, à 19 HEURES.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
CHRISTINE LE STRAT
MAIRE DE PONTIVY
La séance sera retransmise sur la page facebook de la ville. DONCTIVY
pond
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 30 juin 2025
Ordre du jour
CM-2025-004-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 12 mai 2025
Note explicative de synthèse
Commission attractivité économique
• Attribution d'une subvention exceptionnelle à la librairie indépendante "Rendez-vous n'importe où" (DEL-2025-046)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
• Subventions et participations financières : Écoles maternelles et élémentaires publiques et sous contrat d'association (DEL-2025-047)
Commission communication, systèmes d’information, évènementiel et rayonnement de la ville
• Avenant n°5 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information entre Pontivy Communauté et la commune de Pontivy (DEL-2025-045) Commission culture, patrimoine, animations
• Tarifs de la saison culturelle 2025-2026 (DEL-2025-048)
• Saison culturelle 2025-2026 (DEL-2025-049)
• Subvention à l’Association Art et Collections (DEL-2025-050)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Appel à projet de la rue d'Iéna pour sélectionner un programme immobilier (DEL-2025- 051)
• OPAH-RU multisite – Aides à la rénovation des immeubles et au ravalement des façades du centre-ville de Pontivy (DEL-2025-052)
• Création d’une convention de servitude de réseau eaux usées au profit de Madame MOUZIN sur les parcelles AX 213, AX 215 et AX 216 (DEL-2025-053)
• Création d’une convention de servitude de passage au profit de la Commune – Parcelle BI 146 – Propriété des consorts FAYARD (DEL-2025-054)
• Création d’une convention de servitude de réseau au profit d’Orange – Parcelles BL 531 et 532 (DEL-2025-055)
• Projets de déclassement du domaine public - Bilan de l'enquête publique - Avis du Conseil Municipal (DEL-2025-056)
Commission finances
• Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (DEL-2025-057)
• Garantie d'emprunt à l'E.P.S.M.S.AR STER, Réhabilitation de locaux professionnels destinés à accueillir l'E.S.A.T. La Vieille Rivière (DEL-2025-058)
• Avis du conseil municipal pour la souscription d’un emprunt immobilier par le CCAS et accord de garantie d’emprunt (DEL-2025-059)
• Avis du conseil municipal pour la souscription d’un emprunt mobilier par le CCAS et accord de garantie d’emprunt (DEL-2025-060)
• Redevances pour occupation du domaine public - GRDF - Année 2025 (DEL-2025-061) Commission personnel
• Annualisation temps de travail service éducation (DEL-2025-062)
• Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56 (DEL-2025-063)
• Modification tableau des emplois (DEL-2025-064)
Commission d’appel d’offres
• Marché de services – Marché de service de restauration collective – Attribution du marché (DEL-2025-065)
Affaires diverses
• Recomposition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032 (DEL-2025-066)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2025-067)
Questions diverses