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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 1415 PM Travaux ENEDIS Avenue Bon Aloi)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
TE Je
PB
Le
Fe
RS j
LATE
Dpartment
&
Vorde
SAINT
GILLES
LL
aint
Cills-
Core
A
ZE
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
publication
le
à
À
POLICE MUNICIPALE
&
NOV. 22
@
02
51
55
2955
CROIX
DE
VIE
FB/PR N°
2023-
1415-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation,
avenue
du
Bon
Aloi,
à
l’occasion
des
travaux
de
terrassement
Enedis
avec
branchement
électrique,
réalisés
par
l'entreprise
Télélec
Réseaux.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10
;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière
;
Vu
là
permission
de
voirie
en
date
du
10
novembre
2023,
délivrée
par
la ville
de
saint
Gilles
Croix
de
Vie ;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
Télélec
Réseaux
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et
de
circulation,
pour
des
raisons
de
sécurité,9
avenue
du
Bon
Aloi,
à
l'occasion
de
travaux
réalisés
par
l’entreprise
Télélec
Réseaux
dont
le siège
se
situe
ZA
—
23
rue
du
Vivier
—
85340
Nieul
Le
Dolent ;
ARRETE
Article
1
-
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
avec
branchement
électrique
au
9
avenue
du
Bon
Aloi
nécessitent
deux
phases
de
modifications
de
circulation
à
des
dates
d'interventions
différentes
avec
la
réalisation
d’une
tranchée
en
traversée
de
route
de
6
mètres
sous
chaussée
et
trottoir
,un
empiétement
sur
la
chaussée
et
trottoir
avec
des
engins
de
chantier,
ainsi
que
la
suppression
des
deux
places
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
pour
l'ouverture
d’une
fouille
et
au
droit
du
16
avenue
du
Bon
Aloi
pour
le stationnement
des
camions
de
chantier.
Il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
ainsi
que
le
cheminement
des
piétons
suivant
la
configuration
des
travaux.
Les
modifications
de
circulation
pour
les
travaux
sont
de
façons
suivantes.
Phaseïl
: Travaux
avec
la
réalisation
d’une
tranchée
en
traversée
de
route
de
6
mètres
sous
chaussée
et
trottoir
au
9
avenue
du
Bon
Aloi.
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
avec
branchement
électrique
au
9
avenue
du
Bon
Aloi
nécessitent
la
réalisation
d'une
tranchée
en
traversée
de
route
de
6
mètres
sous
chaussée
et
trottoir,
ainsi
que
l'ouverture
d’une
fouille
sur
la
place
de
stationnement
qui
se
trouve
à
l'opposé
du
chantier
et
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi.
Par
conséquent,
les
travaux
seront
exécutés
sous
route
barrée,
le temps
des
travaux.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
positions
de
chantier
K5c
et
les
panneaux
réglementaires
AK5,
le
temps
des
travaux.
Les
deux
places
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
pour
les
travaux
sont
supprimées
temporairement,
pendant
toute
la
durée
des
travaux
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier
et
pendant
les
travaux.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante :
Rue
des
Fontenelles,
rue
Mervau
et
rue
Pasteur,
Avertissement
phase
:
-
Par
sécurité,
la
fouille
reste
ouverte
la
nuit,
il
convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit,
le temps
des
travaux.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 &l-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex -
Télévhone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
-
Les
travaux
nécessitent
de
supprimer
temporairement
les
deux
places
de
stationnement
du
16
avenue
du
Bon
Aloi
pour
le
stationnement
des
camions
de
chantier,
ainsi
qu'au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
pour
l'ouverture
de
la
fouille,
pendant
les
travaux.
Les
panneaux
réglementaires
«
stationnement
gênant
»
accompagnés
de
l'arrêté
de
police
de
circulation
devront
être
mis
48
heures
avant
les
travaux
par
l’entreprise
Télélec
Réseaux,
afin
que
les
travaux
se
fassent
dans
les
meilleures
conditions.
Phase
2
: Travaux
avec
l'ouverture
d'une
fouille
sur
la
place
de
stationnement
qui
se
trouve
à
l'opposé
du
chantier
et
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi.
Les
travaux
de
terrassement
Enedis
avec
branchement
électrique
au
9
avenue
du
Bon
Aloi
nécessitent
la
réalisation
d’une
ouverture
de
fouille
sur
la
place
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
, un
empiétement
sur
la
chaussée
et trottoir
avec
des
engins
de
chantier,
ainsi
que
la
suppression
des
deux
places
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
pour
le
raccordement
électrique
sur
le câble.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et des
deux
roues
sera
organisée
à
l’aide
d’un
alternat
par
panneaux
B15
et
C18,
AK5,
KC1.Les
deux
places
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloi
pour
les travaux
sont
supprimées
temporairement,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier
et
pendant
les
travaux.
Avertissement
phase?
:
-
Par
sécurité,
la
fouille
reste
ouverte
la
nuit,
il convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit,
le
temps
des
travaux.
-
Les
travaux
nécessitent
de
supprimer
temporairement
les
deux
places
de
stationnement
au
droit
du
14
avenue
du
Bon
Aloïi
pour
l’ouverture
de
la
fouille,
pendant
les
travaux.
Les
panneaux
réglementaires
«
stationnement
gênant
»
accompagnés
de
l'arrêté
de
police
de
circulation
devront
être
mis
48
heures
avant
les
travaux
par
l’entreprise
Télélec
Réseaux,
afin
que
les
travaux
se
fassent
dans
les
meilleures
conditions.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
27
novembre
2023
au
jeudi
21
décembre
2023.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu et à tout
moment,
de jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l’Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
.
1
£
.
4
Ait
A
)
L
à
/
’
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une-copié
leûr
est
adressée.
A SAINT GILLES CROIX
DE VIE, le 20 novembre
2023.
}
ht
eZ 7e 7
Par
délégation;
ue,
Thomas
Pérrocheaur
7
ler
2éme
HSOTE
RU
Maire: