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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1744276207 Arrete du Maire 49 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D’AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES-
23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
49-2025
portant
fermeture
du
site
de
Coux
et interdiction
de
circulation
aux
véhicules
motorisés,
sauf
obligations
pour
les
riverains,
Route
de
Sarcelles
et
Allée
Marc
Parrotin,
Samedi
26
Avril
2025
de
14h00
à
18h00
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212.1
à
L.2212,10; Vu
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R
417-10,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de fermer
le
site
de
Coux
et
d'interdire
la
circulation
aux
véhicules
motorisés,
sauf
obligations
pour
les
riverains
et
services
de
secours,
Route
de
Sarcelles
et Allée
Marc
Parrotin,
le
samedi
26
avril
2025,
de
14h00
à
18h00,
pour
des
raisons
de
sécurité
à
l’occasion
d'une
manifestation
organisée
par
le
Comité
des
Fêtes
d’Auzances
(voir plans
des
2
circuits
de
randonnée
ci-annexés).
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
des
véhicules
motorisés
sera
interdite
sur
la
Route
de
Sarcelles
et
sur
PAllée
Marc
Parrotin,
le
Samedi
26
Avril
2024,
de
14h00
à
18h00,
en
raison
d’une
manifestation
organisée
par
le Comité
des
Fêtes
d’Auzances.
Des
mesures
de
sécurité
doivent
donc
être
prises
pour
la
protection
des
enfants
qui
vont
fréquenter
le
site.
Cet
après-midi-là,
il
sera
donc
de
fait
fermé
de
14h00
à
18h00.
Article
2
: Des
panneaux
réglementaires
et des
barrières
mis
à disposition
par
les
services
techniques
de
la
commune,
ainsi
qu’une
signalétique
pour
les
circuits,
seront
mis
en
place
par
le
Comité
des
Fêtes
d’Auzances.
Ces
équipements
restent
sous
la
responsabilité
de
l’association
organisatrice
qui
les
installera.
Article
3:
Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4
: Madame
le Maire
d’Auzances
et Monsieur
le
Commandant
de
la brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Fait
à Auzances,
le 9 avril
2025.
Le
Maire,
Françoise
SIMON
À?