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Arrêté - 1764785111 Arrete du Maire n159 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1764785111 Arrete du Maire n159 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
-— ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-— 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°159-2025
portant
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et
du
stationnement
Sur
la place
du
Marché,
le samedi
6 décembre
202&47h30
à
13h00.
Le
Maire
de
la
Commune
d’Auzances,
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Code
de
la Route
;
Vu
le Code
de
la
Voirie
Routière
;
Vu
l'arrêté
du 24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété
;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
1)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8 avril
et 31 juillet
2002
;
Considérant
que par
mesure
de prudence
et de
sécurité,
il est nécessaire
d'interdire
la circulation
et le
stationnement
le
samedi
2
décembre
2025
sur
une
partie
la
place
du
Marché,
à
l'occasion
du
Téléthon
2025,
ARRÊTÉ
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits,
le samedi
6 décembre
2025
de
7h30
à
13h00,
sur
une
partie
de
la place
du
Marché
selon
le
plan
en
annexe.
Article
2
: Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la Mairie.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
auprès
du
Tribunal
Administratif de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5
: Madame
le Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont chargés,
chacun
en ce qui
les concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté qui
sera affiché
ou
publié
par
les soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 2 décembre
2025.
Le
Maire,
Françoise
SIMON PLACE
DU
MARCHE
PLACE DE
LA
REPUBLIQ