Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
Déliberation - 914
unknown - 914
unknown - 914
Déliberation - 914
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Castelnaudary.
Lien du pdf (Déliberation - 914)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE CARCASSONNE
Matière : INSITUTIONS
ET VIE POLITIQUE
Sous matière :
FONCTIONNEMENT
DES ASSEMBLEES
OBJET :
MODIFICATION
DE LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
SUITE A LA
DEMISSION
D'UNE
CONSEILLERE
MUNICIPALE
LE NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN SERVICE EST DE 33
RENDU EXECUTOIRE
CONVOCATION
CONSEIL EN DATE DU
: 05 AVRIL 2024
AFFICHAGE EN DATE
DU : 05 AVRIL 2024
PUBLICATION DE LA
PRESENTE EN DATE
DU 1 8 AVR. 2074
REPUBLIQUE FRANCAISE N° 2024-99
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE CASTELNAUDARY
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du vendredi 12 avril 2024
Le Conseil Municipal de la commune de Castelnaudary
légalement convoqué s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Patrick MAUGARD,
Maire
Présents: Patrick MAUGARD, Philippe GREFFIER, Hélène
GIRAL, François DEMANGEOT, Evelyne GUILHEM, Nicole
CATHALA - LEGUEVAQUES, Philippe GUIRAUD, Jacqueline
RATABOUIL, Jean-François VERONIN-MASSET, Brigitte
BATIGNE, Giovanni ZAMAI, Pierre BARBAUD, Marie-Claude
BOURREL, Denis BOUILLEUX, Élisabeth ESCAFRE, Régine
SURRE, Sabine CHABERT, Michel RATABOUIL, Javier DE LA
CASA, Agnès SOULIER, Préscillia GRANIER, Audrey GAIANI,
Thierry ROSSICH, Gérard MONDRAGON, Christian
WINTERHALTER.
Formant la majorité des membres en exercice
Procurations :
Bernard GRIMAUD pouvoir à Nicole CATHALA -
LEGUEVAQUES,
Chantal BARTHES pouvoir à Giovanni ZAMAI,
Nicolas ASENSIO-VERGNES pouvoir à Evelyne GUILHEM,
Bruno PERLES pouvoir à Élisabeth ESCAFRE,
Delphine SANTINI pouvoir à Philippe GREFFIER,
Adrien ROUZAUD pouvoir à Audrey GAIANI.
Absents excusés : Karole CAFFIER, Zohra KUFEL.
Secrétaire : Audrey GATANI
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la délibération n°2021-85 en date du 12 avril 2021, portant création de six commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres, actualisée le 23 juin 2022, sous le n°2022-128.
Compte-tenu de la démission de Madame Martine LACOMBE, en date du 13 février 2024, conseillère municipale et membre de trois commissions, il est nécessaire de procéder à son remplacement au sein de ces instances. Ainsi, Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de bien vouloir faire acte de candidature, pour la commission municipale « Aménagement du territoire communal, Habitat, Travaux et Enseignement supérieur » :
M. Christian WINTERHALTER
De même, il est proposé aux membres du conseil municipal de bien vouloir faire acte de candidature, pour la commission municipale « Education, Enfance, Jeunesse et Devoir de mémoire » :
M. Thierry ROSSICH
Enfin, il est proposé aux membres du conseil municipal de bien vouloir faire acte de candidature, pour la commission municipale « Action sociale, Santé, Personnes âgées, Handicap »
M. Christian WINTERHALTER
En outre, M. Christian WINTERHALTER s’est proposé, en accord avec M. Thierry ROSSICH, pour siéger au sein de la commission « Développement durable, Environnement, Agriculture », en lieu et place de ce dernier.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
ACCEPTE les propositions de modification présentées.
DESIGNE par vote à main levée les membres ci-dessus.
En conséquence, les commissions municipales recomposées sont les suivantes :
Commission municipale permanente « Finances, Administration générale, Développement économique, Emploi, Formation, Sport, Technologies de l'information et de la communication, Démocratie locale, Coopérations intercommunales» :
Monsieur le Maire, Président :
À M. Philippe GREFFIER
M. Pierre BARBAUD
M. Denis BOUILLEUX
M. Javier DE LA CASA
M. Philippe GUIRAUD
M. Bruno PERLES
Mme Delphine SANTINI
Mme Agnès SOULIER
Mme Régine SURRE
M. Gérard MONDRAGON
M. Thierry ROSSICH =
=
©
©
®
O1
BR
&
N
=
©
Commission municipale permanente « Culture, Patrimoine, Vie associative, Animations, Coopérations internationales »
Monsieur le Maire, Président
1 Mme Hélène GIRAL
M. Pierre BARBAUD
Mme Chantal BARTHES
Mme Sabine CHABERT
Mme Audrey GAIANI
Mme Préscillia GRANIER O O1
B
&
N M. Bernard GRIMAUD
Mme Nicole CATHALA-LEGUEVAQUES
M. Adrien ROUZAUD
0 Mme Zohra KUFEL
1 M. Thierry ROSSICH =
=
©
œ
Commission municipale permanente « Aménagement du territoire communal, Habitat, Travaux, Enseignement supérieur »
Monsieur le Maire, Président
M. François DEMANGEOT
M. Javier DE LA CASA
Mme Hélène GIRAL
M. Philippe GUIRAUD
M. Bruno PERLES
M. Michel RATABOUIL
Mme Agnès SOULIER
Mme Régine SURRE
M. Jean-François VERONIN-MASSET
Mme Karole CAFFIER
M. Christian WINTERHALTER =
=
©
©
J
© O1
&
N
=
=
o
Commission municipale permanente «Education, Enfance, Jeunesse, Devoir de mémoire »
Monsieur le Maire, Président
M. Bernard GRIMAUD
M. Nicolas ASENSIO-VERGNES
Mme Chantal BARTHES
Mme Brigitte BATIGNE
Mme Marie-Claude BOURREL
Mme Evelyne GUILHEM
Mme Audrey GAIANI
Mme Préscilia GRANIER
M. Giovanni ZAMAI
M. Gérard MONDRAGON
M. Thierry ROSSICH =
=
©
®
O
O1
U
N
=
=o
Commission municipale permanente «Action sociale, Santé, Personnes âgées, Handicap »
Monsieur le Maire, Président
1 Mme Nicole CATHALA-LEGUEVAQUES
Mme Jacqueline RATABOUIL
Mme Brigitte BATIGNE
Mme Marie-Claude BOURREL
Mme Sabine CHABERT
Mme Elisabeth ESCAFRE
M. Philippe GREFFIER
M. Adrien ROUZAUD
M. Jean-François VERONIN-MASSET
Mme Zohra KUFEL
M. Christian WINTERHALTER =
=
©
®
JO
O1
&
N
=o Commission municipale permanente « Développement
Agriculture»
Monsieur le Maire, Président
1
=
=
©
®
J
O
O1
BR
&
N
=o
Mme Evelyne GUILHEM
M. Nicolas ASENSIO-VERGNES
M. Denis BOUILLEUX
M. François DEMANGEOT
Mme Elisabeth ESCAFRE
Mme Jacqueline RATABOUIL
M. Michel RATABOUIL
Mme Delphine SANTINI
M. Giovanni ZAMAI
Mme Karole CAFFIER
M. Christian WINTERHALTER
durable, Environnement,
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an ci-dessus et ont les membres présents signé au registre. Pour extrait conforme au registre.
La convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la porte de la Mairie conformément aux articles R2121-7 du CGCT et L2121-25 du CGCT.
Ampliation faite le | & AVR
Certifiée exécutoire par réception
en Préfecture le: | 7 AVR, ?
Parpublication les: 4 8 AVR
Par délégation Le Directeur Général des Servicà
Nicolas NAYRAL Envoyé en préfecture le 17/04/2024
Reçu en préfecture le 17/04/2024
Pubié le À 8 AVR. 292 ID : 011-211100763-20240412-DB202499-DE