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Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 avril 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Illies.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 27 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Fiscalité,
COMMUNE D'’ILLIES
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal d’Illies se réunira, à l’espace Arnaud
Beltrame :
Lundi 27 avril 2026 à 18 heures 30
Et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez recevoir ici et à travers cette convocation, l’ordre du jour de la séance et son fil conducteur.
OA
SI
DAS
EN COURS
43.
14.
15.
16.
ORDRE DU JOUR
Désignation des Secrétaires de séances
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026
Adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
Désignation des membres des commissions communales
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Vote Du Compte Financier Unique 2025
Affectation des résultats au budget 2026
Vote des Taux d'imposition 2026
Mise en place d'un dispositif de soutien au commerce local par l'acquisition et la
redistribution de bons d'achat aux administrés.
. Autorisation de principe — dépenses au compte 623
11,
12;
Créances en non-valeur
Subventions d'équipement versées aux organismes de droit privé et autres organismes
publics
Vote du Budget Primitif 2026
Fixation des modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
Tarifs festivités
Tarifs pôle sénior 2026 17.
18.
19:
20.
2%:
22.
23.
24.
FA
Bourse au Permis 2026
Participation communale financement BAFA
Régime indemnitaire du personnel communal
Modification du Tableau des effectifs — créations de poste
Recrutement d’apprentis et conclusion de contrats d'apprentissage
Création de postes d’accroissements temporaires d'activités
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale - CTG CAF
Liste préparatoire des jurés de la cour d'assises du Nord 2027
Informations diverses
Veuillez recevoir, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, mes salutations distinguées.
Fait à Illies, le 21 avril 2026
Le Maire,
Marvin BOULANGER