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Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Saint-Firmin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652425097 Compte Rendu cm 07 05 07 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Tourisme,
Commune de Saint-Firmin-des-Boïis (Loiret)
SESSION ORDINAIRE
DU LUNDI O5 JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un, le CINQ JUILLET à dix-huit heures zéro minute,
Le Conseil Municipal de SAINT-FIRMIN-des-BOIS, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Francine DE WILDE, Maire.
Etaient présents : DE WILDE Francine, RIGLET Bernard, REINE Fabien, FAISY Christophe,
JOUHANNAU- Alexa, LAGRANGE Sébastien, LEBAILLY Philippe, REMENANT Christine,
SCHAAP Vincent
Absente excusée : Alexa JOUHANNAU
Bon pour pouvoir : Mme JOUHANNAU à Mme REMENANT
Secrétaire : Mme Christine REMENANT
LA SÉANCE
Le conseil Municipal adopte le précédent compte-rendu du 31 Mai 2021
Selon l'article L2121-15 du CGCT il est procédé à l'élection du secrétaire.
Madame C. REMENANT est nommée secrétaire de séance
Ordre de Jour :
Délibérations :
1) Devis vidéo-projecteurs
2) Approlys, modification de la délibération
3} Travaux façade mairie : devis
4) Contrat de maintenance CTA Maison de la Fontaine
5) Défense incendie (les buzets, devis)
6) Aménagement du bourg
1) VIDEO-PROJECTEUR
Délibération n°1126-07-2021
Afin d’équiper la Maison de la Fontaine et la salle de réunion du conseil en vidéo-projection, des devis ont été demandés pour l’achat de :
- un vidéo-projecteur interactif avec enceintes pour la maison de la Fontaine
- un vidéo-projecteur pour la salle de réunion du conseil municipal
Le Conseil Municipal prend connaissance des devis pour ces achats.
Les devis concernant l’achat d’un vidéo-projecteur interactif pour la Maison de la Fontaine s'élèvent à :
MANUTAN = 1059.00 € H.T. (devis total avec enceintes et kit déport VGA = 1319.54 € HT.) LDLC = 1399.94 € HT.
CRCM 05-07-2021 Les devis concernant l’achat d’un vidéo-projecteur pour la salle de réunion du conseil s’élèvent à :
MANUTAN = 659.00 € H.T. (devis total avec kit de déport VGA = 811.00 € H.T.) LDLC = 759.95 € HT.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité, ACCEPTE le devis de l’entreprise
MANUTAN pour l'achat des deux vidéos-projecteurs pour un montant total H.T. de
- 1319.54 € HT. pour le vidéo-projecteur de la Maison de la Fontaine
- 811.00 € H.T. pour le vidéo-projecteur de la salle du Conseil
Une subvention sera demandée auprès du Département pour l’achat de ce matériel, dans le cadre de l’aide aux petites communes.
ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT APPROLYS CENTR’ACHATS
Délibération n°1127-07-2021
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°1106-03-2021
Suite à la démission de M. F. Bourgeois, il convient de modifier la délibération initiale et désigner un nouveau représentant.
Adhésion à la Centrale d'Achat APPROLYS CENTR'ACHATS
Il est présenté au Conseil Municpal La centrale d'achats Approlys Centr’Achats. Elle a été constituée afin de :
> mutualiser les achats,
> partager les meilleures pratiques,
> permettre à nos adhérents de faire des économies grâce à une stratégie et des objectifs
associés dans le respect de l’économie locale et les besoins des adhérents du territoire.
Le Conseil Municipal,
- _Vule Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu l'Ordonnance du 23 juillet 2015, relative aux marchés publics, et notamment son article 26;
- Vule décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ;
- Vu la Convention Constitutive du GIP APPROLYS CENTR’ACHATS, issu du rapprochement entre
les deux GIP APPROLYS et CENTR’'ACHATS, dont l’objet est: « passe et exécute des marchés
pour ses besoins propres, passe et exécute des accords-cadres pour ses besoins propres, passe
et, le cas échéant, exécute des marchés publics destinés à ses Membres, conclut, et le cas
échéant exécute, des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à ses
Membres, passe et, le cas échéant, exécute des appels à projets et autres procédures de mise
en concurrence particulières destinés à ses Membres, conclut des partenariats, adhère ou
participe à d’autres structures de mutualisation de la commande publique (groupements de
commande, centrales d'achat, etc.), peut fournir à ses Membres une assistance à la passation
des marchés et accords-cadres, notamment sous la forme de mise à disposition
d’infrastructures techniques, de prestation de conseil sur le déroulement ou la conception des
procédures de passation, ou encore de prise en charge de la préparation et de la gestion des procédures de passation au nom et pour le compte de ses Membres.»;
- Vu l'exposé des motifs précisant l'intérêt économique pour là COMMUNE DE ST FIRMIN DES
BOIS d’adhérer à une Centrale d'achats afin de bénéficier, grâce à la mutualisation des achats,
de meilleurs prix et des services attractifs,
DELIBERATION :
Article 1: L’adhésion de la COMMUNE DE ST FIRMIN DES BOIS au GIP APPROLYS CENTR'ACHATS est approuvée.
CRCM 05-07-2021 Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
Les termes de la Convention Constitutive approuvée par l’Assemblée Générale du
GIP jointe en annexe sont acceptés sans réserve.
Mme DE WILDE Francine, en sa qualité de MAIRE de la Commune de ST FIRMIN DES
BOIS, est autorisée à signer le courrier valant signature de la convention constitutive
et adhésion au GIP APPROLYS CENTR’ACHATS
Sont désignés comme représentants de la COMMUNE DE ST FIRMIN DES BOIS à
l’Assemblée Générale au sein du GIP APPROLYS CENTR'ACHATS :
Mme DE WILDE Francine : titulaire,
Christine REMENANT: suppléant.
Ces derniers sont autorisés, le cas échéant, à exercer les fonctions d’Administrateur
au sein du Conseil d'Administration du GIP.
Il est conféré délégation de compétence/pouvoir à Mme DE WILDE Francine, Maire,
à l'effet de recourir à la centrale d'achat APPROLYS CENTR'ACHATS, dans les
conditions fixées par la convention constitutive, et de prendre dans ce cadre toute
décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des
marchés, accords-cadres et de leurs avenants éventuels, nécessaires à la
satisfaction des besoins de la COMMUNE DE ST FIRMIN DES BOIS.
Mme DE WILDE Francine, Maire, est autorisée à inscrire pour l’année 2021 les
crédits nécessaires au paiement de la cotisation annuelle aux charges du GIP
APPROLYS CENTR’ACHATS.
La présente délibération est soumise au vote.
Nombre de votants 09
Suffrages exprimés 09
Abstentions ou refus de vote 00
Pour l'adoption 09
Contre l'adoption 00
Délibération n°1128-07-2021
3 - MAIRIE — TRAVAUX FACADES
Les entreprises DANCHOT et THIERRY ont adressé leur devis pour les travaux de ravalement de la
façade de la mairie, ainsi que le mur du logement rue de l'Ancien Presbytère
Le Conseil Municipal prend connaissance des devis des entreprises consultées pour la réfection du
bas du mur de la mairie, et du mur du logement rue de l’Ancien Presbytère.
Entreprise DANCHOT : 2542.00 € HT.
Entreprise THIERRY : 3781.20 € H.T.
Le Conseil Municipal, après délibération, et à l'unanimité, retient le devis de l’entreprise
DANCHOT, pour un montant H.T. de 2542.00 € H.T. et 3050.40 € TTC.
Le Conseil Municipal charge Mme le Maire de signer le devis correspondant et donner l’ordre de service.
CRCM 05-07-2021 Délibération n°1129-07-2021
6 - MARE DES TILLEULS / ENROCHEMENT
3 entreprises ont été consultées pour l’enrochement de la mare des tilleuls :
- Entreprise BOURGEOIS = 6 050.00 € H.T.
- Entreprise VAUVELLE = 15 740.00 € HT.
- Entreprise PLAISANCE = 6130.00 € HT.
Après délibération, le conseil municipal, avec 8 voix pour, 1 abstention retient le devis de
l’entreprise PLAISANCE pour un montant de 6130.00 € H.T.
Il charge Mme le Maire de signer le devis correspondant.
Une demande de subvention va être demandée au Département dans le cadre de l’aide aux petites communes
AFFAIRES DIVERSES
1/AD — CONTRAT DE MAINTENANCE CTA — MAISON DE LA FONTAINE
Il convient d’avoir un contrat de maintenance annuel pour le chauffage de la Maison de la Fontaine.
Les entreprises Désiré Leclerc, Préfabrication Gâtinaise ont fourni des devis, nous sommes dans
l'attente du devis de l’entreprise Dechambre avec qui un rendez-vous a eu lieu Jeudi 01/07.
Le devis de l’entreprise Leclerc Désiré s'élève à 1128.00 € H.T. (solution n°2)
Le devis de l’entreprise Préfabrication Gâtinaise s'élève à 1172.00 € HT.
Ce sujet sera revu lors de la prochaine réunion conseil, pour comparaison avec l’entreprise
Dechambre.
Mme le Maire fait part au Conseil que l’eau stagne sur le toit-terrasse.
La gouttière tombe sur le toit, et l’eau du toit se déverse sur le toit-terrasse. Il est envisagé de modifier le chemin de la gouttière.
2/AD -— Défense incendie — les Buzets
Suite à la dernière délibération concernant l'implantation d’une réserve incendie aux Buzets, des devis ont été demandés.
Les entreprises PLAISANCE et TPIG ont été consultées. A ce jour en attente du devis TIPG.
Le sujet sera revu lors du prochain conseil municipal
3/AD — le Bourg
Madame le Maire informe le conseil Municipal que Monsieur Bernard AUGER, Chargé de mission
Ingénierie technique aux territoires DGS-SATE-Mission services et ingénierie aux collectivités, peut
nous accompagner dans le cadre de la consultation d’un maître d'œuvre d’architecte/paysagiste
pour l'aménagement du bourg.
Monsieur AUGER propose dans un 1° temps, de réaliser l'estimation des travaux nécessaire pour
la consultation puis, dans un 2°"° temps, d'élaborer d’après notre cahier des charges, le dossier
administratif de consultation des architectes/paysagiste (DCE) et enfin, après la remise des offres de faire le rapport d’analyse des offres.
Il propose un rendez-vous un RDV le vendredi 15 octobre à 14h00 pour échanger sur notre cahier des charges et élaborer un planning de travail.
F. Reine informe le conseil des points soulevés lors de la réunion (haie, passerelle, aire de camping
car, sécurisation du lavoir, mur du cimetière, végétalisation du talus du parking, fleurissement...)
CRCM 05-07-2021 4/AD — Point financier
Mme le Maire présente un point financier au 30/06/2021
5/AD - Feu d'artifice / mutualisation
Mme le Maire informe le conseil municipal que les Maires de Chuelles et la Selle en Hermoy ont
proposé de mutualiser les manifestations lors du 13 juillet, et ont proposé l’idée de faire la fête nationale à tour de rôle dans les communes.
Le conseil municipal est partagé. Avis est déjà d’en parler avec le Comité des Fêtes.
6/AD -— Département : Patrimoine.
Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a reçu, suite à son entretien avec Mme PAOLI
du Département, une synthèse des informations historiques collectées. Ce document pourra être
utilisé comme une base de travail fiable et étayé dans le cadre de projet de valorisation du
patrimoine communal. De plus Mme Paoli précise aussi avoir rédigé les cahiers des charges des
œuvres de l’église nécessitant une restauration et est dans l’attente de leur validation par le Conservateur avant de nous les faire parvenir.
7/AD - Maison de la Fontaine
Mme le Maire informe le Conseil qu’il pourrait être envisagé d'installer des racks à vélo à la
Maison de la Fontaine. De plus, une signalétique devra être mise en place pour ceux existants à la mairie.
Concernant la CTA, il serait nécessaire de protéger celle-ci par des cloisons grillagées. Devis demandé auprès de Manutan.
Inauguration le 18/09/2021 : invitations, organisation.
8/AD - Reprise des trottoirs rue de la Mairie
Deux entreprises ont été consultées :
Vauvelle = 2980.00 € H.T.
Plaisance = 1580.50 € H.T.
Le Conseil Municipal retient le devis de l’entreprise Plaisance pour ces travaux.
7/AD - Ecole / CE1
A la rentrée de septembre les classes de primaires seront composées comme suit :
1 classe de CM1
1 classe de CE1 (6 élèves) et de CM2
Se posent les problèmes suivants : les urinoirs sont trop hauts pour les plus petits. Peut-être
serait-il possible d’en baisser 1 sur les 2. Concernant la cantine les chaises et tables devraient être adaptées.
8/AD - Mare des grands Bois / défense incendie
Il faudrait stabiliser le pourtour de la mare. Mme Compin veut bien s’en occuper si on lui fournit
les pieux. La commune est d'accord pour fournir les pieux.
9/AD — Maison en état d'abandon
Maison située 18 rue de FlAncien Presbytère. Réflexion sur la procédure de maison en état d'abandon manifeste.
10/AD - Concours de pêche
Un concours de pêche pourrait être organisé pour les enfants de St Firmin des Bois, sous la
surveillance d’un des parents. La date du 18 juillet est proposée, de 14h à 16h, avec remise de petits lots et goûter.
CRCM 05-07-2021 Mme De Wilde informe le conseil municipal que le point à temps sera effectué le 30 août.
V. Schaap souligne qu’il serait nécessaire de faire réaliser rapidement des travaux de renforcement
du mur du cimetière (côté ru). Des devis seront demandés.
B. Riglet a demandé un devis auprès de l’entreprise COSTE pour la toiture et sous-toiture de
l’école où il existe plusieurs fuites. La toiture est vétuste. La pente ne fait que 15%.
Le Comité des Fêtes demande s’il serait possible de mettre l’électricité dans le local de stockage.
Le prochain conseil municipal aura lieu le Mercredi 1° septembre à 17 h 30.
Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance a été levée à 20 heures 50.
Le Maire, le Secrétaire de Séance,
s D
Rappel des Membres présents CM du 05/07/2021 :
Signatures :
DE WILDE Francine RIGLET Bernard REINE Fabien FAISY Christophe
f
JOUHANNAU Alexa SCHAAP Vincent LAGRANGE Sébastien | REWÉNANT Christine
Absente excusée
Pouvoir à C. Remenant
LT
Z
= (
LEBAILLY Philippe
CRCM 05-07-2021