Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1652425055 COMPTE RENDU CM 04 12 04 2021
Compte-Rendu - 1681367582 COMPTE RENDU CM 27 03 2023
Compte-Rendu - 1687522777 COMPTE RENDU CM 09 JUIN 2023
Compte-Rendu - 2022 04 11 compte rendu
Compte-Rendu - 1652363340 COMPTE RENDU CMEO 07 04 2022
Compte-Rendu - 1652425079 COMPTE RENDU CM 06 31 05 2021
Conseil Municipal - COMPTE RENDU CM 11 04 2022
Compte-Rendu - 1662648558 COMPTE RENDU CM 16 08 2022
Compte-Rendu - 1681372223 COMPTE RENDU CM 12 04 2023
Compte-Rendu - 1652425067 COMPTE RENDU CM 05 28 04 2021
Compte-Rendu - 1652363322 Compte Rendu cm 11 04 2022
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Saint-Firmin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652363322 Compte Rendu cm 11 04 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
Commune de Saint-Firmin-des-Bois (Loiret)
SESSION ORDINAIRE
DU LUNDI 11 AVRIL 2022
L'an deux mille vingt-deux, le ONZE AVRIL à dix-huit heures zéro minute,
Le Conseil Municipal de SAINT-FIRMIN-des-BOIS, légalement convoqué, s'est réuni en
séance publique, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Francine DE WILDE, Maire.
Etaient_présents: DE WILDE Francine, RIGLET Bernard, REINE-Fabien, REMENANT
Christine, FAISY Christophe, JOUHANNAU Alexa, LAGRANGE Sébastien, LEBAILLY
Philippe, SCHAAP Vincent
Absent excusé : Fabien REINE
Bon pour pouvoir : F. REINE à C. REMENANT
_ Secrétaire: Mme Christine REMENANT
LA SÉANCE
Le conseil Municipal adopte le précédent compte-rendu du 03 mars 2022 et de la session
extraordinaire du 07 Avril 2022
Selon l’article L2121-15 du CGCT il est procédé à l'élection du secrétaire.
Madame C. REMENANT est nommée secrétaire de séance
Délibérations :
Approbation du compte de gestion 2021
Approbation du compte administratif 2021
Vote des subventions aux associations
Vote des taux 2022 (TF, TFNB)
Affectation du résultat 2021 et vote du budget 2022
Tarifs communaux : cimetière, salles
Demande de subvention Département (FAPO) (décos Noël, chaises école, tables maison de la Fontaine, architecte local technique...)
Achat d’un broyeur d’accotements + demande de subvention
VVYVNVYV
NN
NN
4
1 — Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°1155-04-2022
Mme Francine DE WILDE, maire, soumet au conseil municipal le rapport suivant :
Mme BREGERE-MAILLET, Comptable Public, m'a transmis le compte de gestion de la commune pour l'exercice 2021.
Je vous invite à approuver ce compte de gestion avec lequel notre compte administratif se trouve
en concordance, et dont les résultats globaux s’établissent ainsi qu’il suit :
CRCM 11-04-2022 RESULTATS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE 2021
N® CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
Section Section de TOTAL DES SECTIONS
d'investissement | fonctionnement
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 293 238.71 443 750.40 736 989.11
Titres de recettes émis (b) 233 525.36 386 104.93 619 630.29
Réductions de titres (c) 0.00 3612.12 3 612.12
Recettes nettes (d=b-c) 233 525.36 382 492.81 616 018.17
DEPENSES
Autorisations budgétaires totales 293 238.71 443 750.40 736 989.11
(e) 59 705.10 384 707.00 444 412.10
Mandats émis (f) 0.00 458.53 458.43
Annulations de mandats (g) 59 705.10 384 248.57 443 953.67 Dépenses nettes (h=f-g)
RESULTATS DE L’EXERCICE
___ (d-h) Excédent | 173 820.261 | 17206450!
(h-d) Déficit 1 755.76
RESULTATS D’EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non
711606 - SAINT-FTRMIH-DES-BOIS
personnalisés
Exercice 2021
PART AFFRCTEE À TRANSFERT OU INTEGRATION LiBRERCTOe PRRCUDENR — que L'INVESTISSEMENT : RESULTAT DE L'EXERCICE 2021| DE RESULTATS PAR OPERATION FÉSURTAT DE CLOTURS : 2020 DE L'RXERCICE 2021
EXERCICE 2021 D'ORDRE NON BUDGETAIRE 1 - Budget principal
Investissement 20 111,94 173 820,26 193 932,20 Fonctionnement CS 69 563,56 : -1 765,76 67 807,75
TOTAL I 89 675,49 172 064,50 “261 739,99 II - Budgets des services à _ Re DS | di Las - FE FRE caractère administratif
. TOTAL II] de a E . _ [III - Budgets des services | | RE E PF _
caractère industriel
et commercial
L TOTAL TIIL » | EE TOTAL I + IL + III 89 675,49 . LR 172 064,50 = 261 739,99
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 1612-12 et
L 2121-31,
Vu le compte de gestion de la commune pour l'exercice 2021 présenté par le receveur municipal,
Après avoir entendu en séance le rapport de Mme Francine DE WILDE,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par NEUF voix pour, ZERO voix contre, ZERO abstention,
APPROUVE le compte de gestion de la commune pour l'exercice 2021 établi par Madame le
Comptable Public présentant un résultat positif de clôture de 193 932.20 € en investissement, et un résultat positif de 67 807.79 € en fonctionnement.
CRCM 11-04-2022 2 — Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°1156-04-2022
Mme Francine DE WILDE, Maire, soumet au conseil municipal le rapport suivant :
Le compte administratif communal de l'exercice 2021, vous a été remis. Sa présentation est
strictement conforme aux instructions budgétaires et comptables en vigueur. Ce document retrace
l'exécution du budget communal de l’année écoulée et fait apparaître les résultats à la clôture de
l'exercice. Ce compte administratif illustre les investissements réalisés ou engagés, les actions
menées et les services rendus à la population, et témoigne de la santé financière de notre commune.
En application de l’article L 2121-14 du code général des collectivités territoriales, le conseil
municipal élit un président de séance ad hoc pour débattre et voter le compte administratif.
M. Bernard RIGLET, doyen d'âge, élu président de séance rapporte le compte administratif de
l'exercice 2021, dressé par Mme DE WILDE Francine, maire.
M. Bernard RIGLET, président de séance :
Donne acte de la présentation faite du compte administratif 2021, qui est résumé par le tableau ci-
joint.
Constate pour la comptabilité principale les identités de valeurs avec les indications du compte de
gestion 2021 relatives au résultat d'exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan
d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :
Section de fonctionnement — Dépenses 384 248.57
Section de fonctionnement — Recettes 382 492.81
Résultat de l’exercice 2021 Fonctionnement -1 755.76
+ Excédent de fonctionnement de clôture N-1 69 563.55
Résultat définitif de clôture 2021 Fonctionnement 67 807.79
Section d'investissement — Dépenses 59 705.10
Section d'investissement — Recettes 233 525.36
Résultat de l'exercice 2021 Investissement 173 820.26
+ excédent d'investissement de clôture N-1 20 111.94
Résultat définitif de clôture 2021 investissement 193 932.20
Résultat définitif de clôture 2021 261 739.99
Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la
délibération d'affectation du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en
investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section
d'investissement.
Le résultat net global de clôture 2021 du budget principal est donc de 67 807.79 € en
fonctionnement et de 193 932.20 £ en investissement.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 1612-12, L 2121-14 et L2121-31,
Vu le budget primitif 2021 adopté par délibération n°1114-04-2021 du conseil municipal du 12
avril 2021,
Vu la délibération n°1155-04-2022 de ce jour approuvant le compte de gestion de la commune
pour l'exercice 2021 présenté par le Comptable Public,
Vu le compte administratif de l'exercice 2021 de la commune présenté par Mme le Maire,
CRCM 11-04-2022
F Après avoir entendu en séance le rapport de M. Bernard RIGLET, président de séance, Madame le maire ayant quitté la séance,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,
Par HUIT VOIX pour, ZERO voix contre, ZERO abstention,
APPROUVE le compte administratif de la commune pour l’exercice 2021 du budget principal,
présentant un résultat de clôture positif de 193 932.20 £ en investissement et 67 807.20 € en fonctionnement.
3 - TAXES DIRECTES LOCALES : TAUX D'IMPOSITION 2022
Délibération n°1157-04-2022
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que
l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition ;
Vu la réforme de la fiscalité directe local dès 2020 les taux de taxe d’habitation sont gelés à hauteur
de ceux appliqués en 2019, pour 2022 le taux du Département est intégré à la taxe du foncier bâti
communal,
Vu l’état de notification n°1259 des taux d'imposition des deux taxes directes locales pour l’année 2021,
Vu le budget principal 2022, voté ce jour et équilibré en section de fonctionnement par un produit
fiscal de 187 587 €
Mme le Maire rappelle au Conseil les taux des taxes locales appliqués en 2021 à savoir :
Foncier Bâti : 15.48 % (+taxe départementale 18.56% soit un total de 34.04 %)
Foncier Non Bâti : 44.98%
Afin d’équilibrer le budget et de compenser à minima la diminution des bases d'imposition 2022, Mme le Maire propose une hausse de 1.5%
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
A la majorité, NEUF voix pour ZERO voix contre, ZERO ABSTENTION
- DÉCIDE d'augmenter les taux. Le conseil municipal vote une hausse de 1 %, soit les taux
d'imposition 2022 suivants des taxes directes locales
- la taxe du foncier bâti à 34.38 %
- la taxe du foncier non bâti à 44.66 %
- AUTORISE Madame le Maire à compléter en conséquence et signer l’état 1259 et à notifier cette
délibération à l'administration fiscale.
4 - Vote des subventions aux Associations
Délibération 1158-04-2021
Le Conseil Municipal vote les subventions 2022 aux Associations comme suit :
Associations diverses :
+ Restaurants du coeur 110.00 €
% La Ligue Contre le Cancer 100.00
+ EPONA 85.00 €
+ Vaincre la Mucoviscidose 110.00 €
+ Ass. Des Aveugles / APADVOR 30.00 €
æ AGE-CLIC 50.00 €
+ France Alzheimer 100.00 €
+ Anciens Combattants 200.00 €
+ CFAEST-LOIRET 200.00 €
Sous-Total 1 = 985.00 €
CRCM 11-04-2022 Associations Communales :
+ Comité des Fêtes St Firmin 600.00 €
æ Ass Sports & Loisirs St Firmin 450.00 €
+ EHP45 150.00 €
+ EcoloKaTerre 150.00 €
% Trait d'Union 150.00 €
Sous-Total 2 = 1500.00 €
TOTAL 1+2 = 2485.00 €
5 - Affectation du résultat 2021 / Vote du Budget 2022
Délibération 1159-04-2022
Concernant l'affectation du résultat de l’exploitation de l'exercice 2021,
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Madame le Maire, après avoir entendu le compte
administratif de l'exercice 2021,
Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2021,
Ayant constaté et approuvé le compte administratif ce jour,
Décide d’affecter le résultat comme suit :
Report en investissement ROO!1 : 193 932.20 €
Report en fonctionnement R 002 : 67 807.79 €
Le Conseil Municipal VOTE à l'unanimité, par NEUF voix pour, ZERO voix contre, ZERO abstention,
le budget primitif 2022 s’équilibrant à la somme de 466 369.64 € en fonctionnement et à la somme de 440 328.58 € en investissement.
6 — Tarifs communaux (salles)
Délibération n°1160-04-2022
Le Conseil municipal reconduit les tarifs communaux pour 2022 à savoir :
1) Maison des Associations :
Le Conseil Municipal VOTE les tarifs de location ainsi que les modalités pour 2021, comme suit :
La salle sera louée pour un maximum de 30 personnes
Tarifs habitants de la commune : 120.00 £ (vaisselle comprise)
Tarifs habitants hors commune : 150.00 £ (vaisselle comprise)
Entreprises (en semaine uniquement) : 25 €/personne
Chèque de caution : 500.00 €
Attestation de responsabilité civile à fournir par le locataire des lieux
Le règlement se fera en une seule fois à la réservation.
La salle sera louée pour le week-end.
2) Salle à vocation scolaire et culturelle (Maison de la Fontaine) :
Suite à la construction de la nouvelle salle, le conseil municipal décide des modalités de location de
celle-ci et VOTE les tarifs pour 2021.
Vin d'honneur Week-end Caution
(2h) (2 jours)
Résidents 100 € 300 € 1000 €
Vaisselle / 50 €
CRCM 11-04-2022 Non Résidents 100 € 400 € 1000 €
Vaisselle / 50 €
Forfait « Ménage » 60.00 € 100 €
Associations
Communales
2 locations gratuites par an
Sauf option « ménage » payante si
souhaitée.
Associations Tarifs :
extérieures 100.00 € la-journée
En semaine
uniquement
Entreprises 25 € par personne
En semaine
uniquement
En fonction des besoins et/ou du
nombre salle Maison des Associations
ou Maison de la Fontaine
personne réservataire).
6 — Tarifs communaux (Cimetière)
Délibération n°1161-04-2022
Cimetière — Tarifs 2022 des concessions
Le conseil municipal, après avoir délibéré, reconduit les tarifs pour l’année 2022 des concessions
(sépultures) et cases au columbarium, ainsi que les caves-urnes.
Concessions
1)
2)
3)
Taxe d'utilisation du caveau provisoire : 5 €/jour.
CRCM 11-04-2022
Le Conseil Municipal fixe le prix de la caution à 1000.00 €.
Il est rappelé les conditions de location de la salle (versement de la totalité du montant 3
semaines avant la location, chèques de caution et attestation de responsabilité civile au nom de la
Concessions (plein terre ou caveau) Trentenaires : 200.00 € (2m?)
Alvéoles Cinéraires (15 ans) : 300.00 €
Alvéoles Cinéraires (30 ans) : 600.00 €
Cave-urne (15 ans) : 250.00 €
Cave-urne (30 ans) : 500.00 € 7 — Département : demande de subvention (FAPO-Aide aux petites communes) Délibération n°1161-04-2022
Le Conseil Municipal décide d'établir une demande de subvention dans le cadre de l’aide aux
petites communes pour les achats suivants :
8 Décors de rue : 1431.00 € H.T.
1 projecteur de sapin : 192 € H.T.
10 Chaises école : 304.80 € H.T.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte les devis ci-dessus, sollicite du Département une
subvention pour les achats ci-dessus décrits.
8 — Achat d’un broyeur d’accotements
Délibération n°1162-04-2022
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité d'acheter un nouveau broyeur
d’accotements. La Commune de Dommartin-les-Cuiseaux met en vente un broyeur d'occasion de
marque Nicolas au prix de 5200 €.
Le conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité donne son accord pour l’achat d’un broyeur
d'occasion de marque NICOLAS auprès de la Commune de Dommartin-lès-Cuiseaux, au prix de 5200
€ (cinq mille deux cent euros).
Il charge Madame le Maire d'effectuer les démarches nécessaires.
Dit que les crédits sont inscrits au budget 2022.
Décide de faire une demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’aide aux
petites communes, et charge Madame le Maire d'établir le dossier correspondant.
AFFAIRES DIVERSES
1/AD -— Prestataire restaurant scolaire
Convivio et Elite restauration ont été contactés. Les offres vont être étudiées.
Convivio-Pro Elite Restauration
Repas enfants 2.57 €HT / 2.71 € TTC 2.57 EHT. / 2.71 € TTC
Repas adultes 2.88 € HT. / 3.04 € TTC 2.73 €EHT. / 2.88 € TIC
2/AD - Eglise
Deux entreprises ont été contactées (Lagarde et Roc45) concernant le plafond de l’église. Devis en
attente. Un devis va être demandé à l’entreprise Mouffron pour l'installation d’un filet de sécurité.
3/ AD -— Elections présidentielles
Définition des tours de garde pour le 24 avril
4/ AD - Caméras
Mme le Maire informe le conseil municipal de la possibilité d'installer des caméras à certains
endroits de la commune (colonne de tri sélectif) afin de verbaliser les contrevenants. (un arrêté peut
être pris pour ces infractions). A réfléchir.
C. Faisy informe le conseil qu’un lot de la Perreuse n’est pas entretenu, la haie a poussé dans les fils
de téléphone. Un courrier sera adressé à la propriétaire pour remédier à cet état d'abandon.
CRCM 11-04-2022 Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance a été levée à 20 h 00 heures.
Le Maire,
gum ess Te (el
DLL etiéens ee ren Ce + 1»:
rot € serres re
TT ouest
Rappel des Membres présents CM du 11/04/2022 :
Signatures :
le Secrétaire de Séance,
DE WILDE Francine RIGLET Bernard
c
REINE Fabien
Absent
Excusé
Pouvoir à C. Remenant
FAISY Christophe
SCHAAP Vincent LAGRANGE Sébastien
LEBAILLY Philippe
hd
CRCM 11-04-2022