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Déliberation - Convocation officielle CM
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Déliberation - convocation conseil municipal
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Jeunesse,
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
REGLEMENTAIRES
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT-MARMOUX
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf : NVM
Bron, le 2 décembre 2021
Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville :
JEUDI 9 DÉCEMBRE 2021 À 17 H 00
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serais très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i- delibere ou Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultées pour vous connecter ou pour consulter les documents sur i- delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Par ailleurs, afin de respecter au mieux les gestes barrières, la disposition de la salle permettra le respect d’une distance d'au moins un mètre entre chaque conseiller municipal. Je vous rappelle que le port du masque individuel est obligatoire.
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l'assurance de mes salutations distinguées.
LT
Jérémie BREAUD Le 2 décembre 2021
N°
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2021
TITRE
COMMUNICATION
DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
Î
| Compte-rendu des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
du 16 juillet 2020
Municipal n° 20200716DEL2
M. MAIRE
FINANCES Approbation de la décision
modificative n°4 au budget
principal pour 2021
M. DUBIEF
FINANCES Investissement
| Autorisation de dépenses
avant l'adoption du budget
primitif 2022
M. DUBIEF
PARITE Rapport annuel sur la
{situation en matière d'égalité
|femmes/hommes
M. YOGO
| FINANCES Rapport d'Orientation
Budgétaire
M. DUBIEF
PERSONNEL
MARCHES PUBLICS Modification des
Centrale d'Achat Régionale
| Avenant à la convention
d’adhésion au socle commun
de compétences avec le
Centre de Gestion du Rhône
et de la Métropole de Lyon
{participations financières à la |
MME BRUNET
M. DUBIEF
3
| PERSONNEL | Adhésion au dispositif cdg69
de signalement des actes de
violence de discrimination, de
harcèlement et d’agissements
sexistes dans la fonction
publique
M. DUBIEF
[PERSONNEL
10
|Majoration de la NBI perçue
|par les policiers municipaux
au titre du décret n° 2006-780
du 3 juillet 2006
M. DUBIEF
Régime indemnitaire des
agents de la filière police
municipale
M. DUBIEF
11 PERSONNEL
|
Modification des emplois
| permanents
(M. DUBIEF ST _— ZT
BON | 12 PERSONNEL Règlement du temps de travail M. DUBIEF
13 ENVIRONNEMENT Évolutions du règlement du
concours "Bron en Fleurs"
MME BRUNET
ACTION
EDUCATIVE
{Municipal 2020/2026 pour
Ville Amie des Enfants -
Adoption du Plan d'Action
l'enfance et la jeunesse
15 ACTION
EDUCATIVE
Subventions versées aux |
coopératives scolaires
M. PENICAUD
M. PENICAUD
16 TRANSPORTS Mise en place d'un
autopartage sans station
Adoption d'un tarif de
stationnement pour
l'autopartage en libre-service
intégral "Free Floating" ou
"en Trace Directe sans
Station"
MME CARRIER
17
URBANISME 19 |
20
UNIVERSITE Attribution d'une subvention à |
une association étudiante au
titre du fonds de subvention
aux associations des
établissements
d'enseignement supérieur et
de recherche
M. PENICAUD
[URBANISME
Hogiciel cart@ds
Renouvellement de la
convention avec la Métropole
de mise à disposition du
M. SULTANA
Création d'un emplacement
réservé dans le cadre de la
modification n° 3 du PLU-H
M. SULTANA
MODIFICATION DE
TARIFS
| Parc Cimetière de la
Métropole de Lyon site de
Bron
Tarifs applicables pour l'année
2022
MME PALLUY
21 MODIFICATION DE
TARIFS {Métropole de Lyon - tarifs
Pôle Funéraire Public
applicables pour l'année 2022
| 22|
| 23
PETITE ENFANCE -
JEUNESSE
Convention Globale
Territoriale (CTG) avec la
Caisse d'Allocations
Familiales du Rhône
MME PALLUY
MME TABTE
GESTION DES
AFFAIRES
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| Mandat spécial pour un
déplacement à Grimma
24 SPORT Subvention exceptionnelle -
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Ê ge | | . 25 jYau | Proposition de voeu présenté |MME BADIN par le groupe Les Ecologistes
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