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Déliberation - LISTE deliberations CM 14.10.25
Document publié le Mardi 14 octobre 2025 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 14.10.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 octobre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 8 octobre 2025.
Nombre de membres en exercice : 22 PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, Mme BYROTHEAU Corine, Mme MASSON Catherine, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PHELIPPEAU Jacques, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel. ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. RAZAT Frédéric, M. PATEAU Jean-Yves qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme FLORI Josette, Mme GRÉGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. PHELIPPEAU Jacques est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2025 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC, Mme GREGOIRE).
Intercommunalité
DE141025-01 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau et d’assainissement 2024 : PREND ACTE. DE141025-02 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17.09.2025 : ADOPTÉ à l’unanimité.
Commande publique
DE141025-03 – Construction d’une médiathèque - choix des entreprises : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC, Mme GREGOIRE). DE141025-04 – Travaux d’aménagement de la rue Réaumur - choix de l’entreprise : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC, Mme GREGOIRE). DE141025-05 – Travaux d’extension de l’accueil périscolaire – Avenants - lot 2 et 5 : ADOPTÉ à l’unanimité.
Finances
DE141025-06 – Demande de garantie d’emprunt par Vendée Logement pour la construction d’un logement au 14 impasse des Dahlias : ADOPTÉ à l’unanimité.
DE141025-07 - Rétrocession d’une case de colombarium : ADOPTÉ par 20 voix FAVORABLE et 2 Abstentions (M. SUJEVIC, Mme GREGOIRE).
DE141025-08 - Transport scolaire – participation communale aux frais d’inscription des familles : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC, Mme GREGOIRE).
Domaine et Patrimoine
DE141025-09 – Approbation du règlement de voirie : ADOPTÉ à l’unanimité. DE141025-10 – Attribution d’un local du Secours Catholique : ADOPTÉ à l’unanimité.
Ressources Humaines
DE141025-11 – Assurances des risques statutaires des agents - adhésion au contrat groupe : ADOPTÉ à l’unanimité.