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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 26.09.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 septembre 2023
PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, M. GABORIEAU Romain, Mme BYROTHEAU Corine, M. PATEAU Jean-Yves, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.
ABSENTS EXCUSÉS : M. THOUVIGNON Pascal qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie, Mme GREGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno, , Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme FLORI Josette, Mme BOURGEOIS Valérie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. FALGUIERES Alain, Mme MASSON Catherine qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme JOUANE Françoise.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme LASCAUX Marie-Denise est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juillet 2023 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. SUJEVIC, CHALEMBERT-AVISSE, FOUCHARD et Mme GREGOIRE)
Domaine et patrimoine
DE260923-01 – Travaux d’extension de la mairie – Choix des entreprises : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE, 3 voix CONTRE (M. CHALEMBERT-AVISSE, M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE) et 1 Abstention (M. FOUCHARD) DE260923-02 – Projet de construction d’une Médiathèque – Choix d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) : ADOPTÉ par 14 voix FAVORABLE, 1 voix CONTRE (M. FOUCHARD) et 7 Abstentions (M. SUJEVIC, Mme GREGOIRE, M. CHALEMBERT-AVISSE, M. RAZAT, M. GUERINEAU, Mme LASCAUX, M. PATEAU) DE260923-03 – Autorisation de travaux sur le domaine public – Création de trottoirs bateaux – Définition d’une procédure : ADOPTÉ à l’unanimité
DE260923-04 – Engagement d’une procédure de reconnaissance d’état d’abandon d’un terrain : ADOPTÉ à l’unanimité
Finances
DE260923-05 – Taxe d’habitation – Majoration ou non de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale : ADOPTÉ par 19 voix FAVORABLE, 1 voix CONTRE (M. CHALEMBERT-AVISSE) et 2 Abstentions (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
DE260923-06 – Attribution d’une subvention en soutien aux victimes du séisme au Maroc : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE, et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)