Déliberation - LISTE deliberations CM 20.06.23

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Déliberation - LISTE deliberations CM 20.06.23 Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 20.06.23)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 juin 2023

L'an deux mil vingt-trois, le vingt juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente, par dérogation, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 juin 2023.

Nombre de membres en exercice : 22

PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, Mme BYROTHEAU Corine, M. PATEAU Jean-Yves, Mme MASSON Catherine, M. PHELIPPEAU Jacques, M. GUERINEAU Jean-Michel, M. GABORIEAU Romain, M. SUJEVIC Bruno, Mme GREGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.

ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie, Mme LASCAUX Marie-Denise qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BYROTHEAU Corine. ABSENTE : Mme CHAVET Vanessa

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. FOUCHARD Jacques est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023 : ADOPTÉ à l’unanimité

Intercommunalité

DE200623-01 – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service déchets : prend acte

Finances

DE200623-02 – Fixation de la taxe de séjour 2024 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200623-03 – Tarifs SMAC : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200623-04 – Vente d’un broyeur : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200623-05 – Fixation de l’indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2023 : ADOPTÉ par 20 voix FAVORABLE et 1 Abstention (M. FOUCHARD)

Affaires scolaires

DE200623-06 – Etudes surveillées 2023-2024 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200623-07 – Interventions Musique et Danse 2023-2024 : ADOPTÉ à l’unanimité DE200623-08 – Transport scolaire – Nouvelle convention de délégation de compétences à passer avec la Région : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200623-09 – Adhésion à l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes (ANPCEN) et Candidature pour la labellisation « Villes et Villages Etoilés » édition 2024 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 3 Abstentions (M. SUJEVIC, M. FOUCHARD, M. CHALEMBERT-AVISSE)