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Déliberation - LISTE deliberations CM 18.04.23
Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 18.04.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente, par dérogation, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 avril 2023.
Nombre de membres en exercice : 22
PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, Mme BYROTHEAU Corine, M. PATEAU Jean-Yves, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, Mme GREGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, M. THOUVIGNON Pascal qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme FLORI Josette, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie, Mme MASSON Catherine qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BYROTHEAU Corine, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. RAZAT Frédéric.
ABSENT : M. GUERINEAU Jean-Michel.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. FALGUIERES Alain est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2023 : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180423-01 – Présentation du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Communication : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180423-02 – Projet d’extension de l’accueil périscolaire et de loisirs – Choix d’un maître d’œuvre : ADOPTÉ à l’unanimité
Finances
DE180423-03 – Participation au financement du SIDEJ : ADOPTÉ à l’unanimité DE180423-04 – Eclairage public place du Champ de Foire – Convention à passer avec le SyDEV : ADOPTÉ à l’unanimité DE180423-05 – Acquisition de paniers de basket – Participation de l’association Angles Longeville Basket Club (ALBC) au financement : ADOPTÉ à l’unanimité
Domaine et patrimoine
DE180423-06 – Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement Le Bois et du lotissement du Pont du Poiré : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180423-07 – Mise à disposition de la salle des Créateurs – Convention à passer avec les Restaurants du cœur : ADOPTÉ à l’unanimité