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Déliberation - LISTE deliberations CM 18.03.25
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 18.03.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18 mars 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le dix-huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 mars 2025.
Nombre de membres en exercice : 22
PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, Mme FLORI Josette, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. PATEAU Jean-Yves, Mme BYROTHEAU Corine, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme MASSON Catherine, M. GABORIEAU Romain, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. FOUCHARD Jacques, Mme GREGOIRE Sophie, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, M. THOUVIGNON Pascal qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie, M. RAZAT Frédéric qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. GABORIEAU Romain, M. SUJEVIC Bruno qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme GREGOIRE Sophie.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme JOUANE Françoise est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2025 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
Intercommunalité
DE180325-01 – Convention de prestations de services du service communautaire mutualisé de commande publique à passer avec Vendée Grand Littoral : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180325-02 – Proposition d’une résolution départementale contre l’agrivoltaïsme : ADOPTÉ par 19 voix FAVORABLE et 3 Abstentions (Mme FLORI, Mme LASCAUX, M. PATEAU)
Administration Générale
DE180325-03 – Séances du Conseil Municipal – Lieu de réunion : ADOPTÉ à l’unanimité
Commande publique
DE180325-04 – Entretien des espaces verts du lotissement Les Tournesols – Choix d’une entreprise : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180325-05 – Installation de 3 bornes électriques pour le marché – Choix d’une entreprise : ADOPTÉ à l’unanimité DE180325-06 – Groupement d’achat d’énergie – Convention à passer avec le SyDEV : ADOPTÉ à l’unanimité DE180325-07 – Adhésion à l’association Géo Vendée et nomination de 2 représentants : ADOPTÉ à l’unanimité
Domaine et patrimoine
DE180325-08 – Projet de construction d’une médiathèque – Approbation de l’Avant-Projet Définitif et Demandes de subventions : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)
DE180325-09 – Projet de construction d’une médiathèque – Dénomination : ADOPTÉ à l’unanimité
Finances
DE180325-10 – Participation des communes extérieures aux dépenses du restaurant scolaire pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180325-11 – Participation au financement du SIDEJ (année 2025) : ADOPTÉ à l’unanimité DE180325-12 - Association Les Amis des Nuits de la Tour – Approbation d’une convention de partenariat pluriannuelle : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180325-13 – Attribution des subventions aux associations : ADOPTÉ à l’unanimité DE180325-14 – Tarif à fixer pour la gestion des dépôts sauvages d’ordures ménagères sur le domaine public : ADOPTÉ à l’unanimité
DE180325-15 – Tarif à fixer pour occupation du domaine public par un commerçant (en dehors des marchés) : ADOPTÉ à l’unanimité