unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2026CC 05 133

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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2026CC 05 133 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2026CC 05 133)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité sociale, Envoyé en préfecture le 03/06/2026

Regu en préfecture le 03/06/2026 … :

pubié te OÙ 6 1 4DZE. S' LOF

ID : 085-248500563-20260526-2026CC_05_133-DE

Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2026CC_05_133

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mille vingt-six, le vingt-six mai à 18h30, le Conseil de Nombre de membres

Communauté s'est réuni à XANTON-CHASSENON, en session ordinaire, En exercice :

- Titulaires : 38 sous la Présidence de GUILLON Stéphane, Président.

Présents : Date de convocation : 20 mai 2026

- Titulaires : 30

- Suppléants : 5

Excusés ayant donné pouvoir : 4

Votants : 34

(30 titulaires — 4 pouvoirs)

PRÉSENTS:

- M. GUILLON Stéphane, Président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

- M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

- Mme MOINARD Mélanie, Vice-présidente, Maire de la commune de Rives-d'Autise

M. DURAND Jean-Jacques, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges Mme FONTAINE Camille, Vice-présidente, Maire de la commune de Benet

M. POITIERS Patrice, Vice-président, Délégué de la commune de Rives-d’Autise

Mme TERON Medye, Vice-présidente, Maire de la commune de Xanton-Chassenon

M, CHEVALLIER Jean-Claude, 1% autre membre du Bureau, Maire de la commune de Vix

M, THIBAULT Denis, 2ème autre membre du Bureau, Maire de la commune de Maillé

= Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet

- Mme BROUCK Pascale, Déléguée de la commune de Benet

- M, CHOLLET Joël, Délégué de la commune de Benet

. Mme MARTIN Nadine, Déléguée de la commune de Benet

- M. CHIMIT Eric, Délégué de la commune de Benet

- Mme PERNOIS Cécile, Déléguée de la commune de Bouillé-Courdault

- M. METEAU Jacky, Maire de la commune de Damvix

- Mme LAURENT Sylvie, Déléguée de la commune de Damvix

- M. MILLET Martial, Maire de la commune de Faymoreau

= Mme DRILLAUD Sarah, Déléguée suppléante de la commune de Faymoreau

. M. LUCAS Stéphane, Maire de la commune de Le Mazeau

- M. BRISSON Noël, Délégué suppléant de la commune de Le Mazeau

- Mme GRIMAUD René, Maire de la commune de Liez

- M. ROY Christophe, Délégué suppléant de la commune de Liez

- M. CAILLAUD Benoît, Délégué de la commune de Maillezais

. Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serré

- M. GEROME Philippe, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

- M. BRODEAU Flavien, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

Mme GUYONNET Elisabeth, Déléguée de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

Mme DE LA REBERDIERE Françoise, Déléguée de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

- M. LA MACHE Denis, Maire de la commune de Saint-Sigismond

Mme GUILLOT Elisabeth, Déléquée suppléante de la commune de Saint-Sigismond

- M. MUSE-CADOT Stéphane, Délégué de la commune de Vix

- M. BARBOT Eric, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon

EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR : M. DURANDEAU Pascal, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme BROUCK Pascale)

M, GUERIN Olivier, Maire de la commune de Maillezais (donne pouvoir à M. CAILLAUD Benoît)Envoyé en préfecture le 03/06/2026

Reçu en préfecture le 03/06/2026

Pubis le 84 lob( Zoz£

ID : 085-248500563-20260526-2026CC 05 _133-DE

- Mme RISTOR Mathilde, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à Mme MOINARD

Mélanie)

- M. HENRIET Pierre, Délégué de la commune de Vix (donne pouvoir à M. CHEVALLIER Jean-Claude)

ABSENTS EXCUSÉS :

- Mme NEVEU Marielle, Déléguée de la commune de Maillé

- M. AUGER Lionel, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

- M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

BJET: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DU CENTRE SOCIO-CULTUREL

DE BENET

©

Monsieur le Président expose que le Centre Socioculturel de Benet est un lieu de proximité ouvert à tous où chacun peut proposer, réaliser des projets et être aidé dans différentes démarches personnelles ou

professionnelles.

Le Centre Sacioculturel est géré par une association loi 1901 avec une Assemblée générale annuelle, et un Conseil

d'administration de 35 membres.

Le Kiosque est agréé Centre Social par la Caisse d'Allocations Familiales de la Vendée donnant lieu à une convention tripartite signée par la Municipalité de Benet, la CAF et le Kiosque.

Vu la délibération n° 2026CC_04_095 désignant un représentant de la Communauté de communes au sein des Assemblées générales du Centre Socioculturel de Benet;

Considérant qu'il convient de désigner également un représentant suppléant, de préférence membre de ia Commission Enfance, jeunesse et Actions de solidarité ;

Monsieur le Président propose au Conseil de communauté de désigner Mme Cécile PERNOIS, en tant que titulaire, et Madame Medye TERON, en tant que suppléante ;

Après en avoir délibéré, le Conseil de communauté, à l'unanimité désigne les représentants suivants de la Communauté de communes aux assemblées générales du Centre Socio culturel de Benet :

Représentant titulaire

Mme Cécile PERNOIS

Représentant suppléant

Mme Medye TERON

Cette délibération abroge et remplace la délibération n°2026CC_04_ 095 du Conseil de communauté du 21 avril

2026.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES-D'AUTISE, le 26 mai 2026

Le Président, ‘de séance,

Daniel 7

f \

f peu)/faire l'objet dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou de son affichage: |

d'un rÂoÿs contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette — 44041 NANTES CEDEX. La juridiction administrative peut aussi

être saisie par l'application Télérecours citoyens (https:/fwww.telerecours.fr),

ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. La décision

prise, qu'elle soit implicite {un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet) au expresse, peut elle-même être déférée devant le Tribunal Administratif

dans un délai de deux mois.