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Déliberation - Liste des deliberations 10 juillet 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 10 juillet 2023 à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2023.38 : Demande de rachat du bien en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC
Délibération n°2023.39 : Travaux d’abattage des arbres au centre de loisirs de la Combe St Pierre. Validation du devis
Délibération n°2023.40 : Subvention à l’association « les Amis des Orgues » pour la réfection de l’orgue de l’église de Charquemont
Délibération n°2023.41 : Aménagement de places de parking bus au Creux. Validation du devis de travaux
Délibération n°2023.42 : Pose d’une grille sur la croix de pierre Place du Lion d’Or. Validation du devis de travaux
Délibération n°2023.43 : Création d’un poste d’assistant à l’école maternelle pour l’année 2023.2024 Délibération n°2023.44 : Création du nombre d’autorisations de stationnement « Taxis »