Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation 11 mars 2024
Déliberation - Liste deliberations 20 mars 2023
Déliberation - Deliberations du 11 mars 2024
Procès Verbal - PV du 11 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 18 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 9 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations 10 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 14 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 12 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 11 mars 2024 à vingt heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2024.09 : Comptes administratifs 2023
Délibération n°2024.10 : Comptes de gestion 2023
Délibération n°2024.11 : Affectation du résultat du budget bois 2024
Délibération n°2024.12 : Affectation du résultat du budget communal 2024 Délibération n°2024.13 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2023 Délibération n°2024.14 : Budget primitif 2024 – Budget bois
Délibération n°2024.15 : Budget primitif 2024 – Budget communal
Délibération n°2024.16 : Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Délibération n°2024.17 : Vote du taux de la taxe d’aménagement
Délibération n°2024.18 : Subvention exceptionnelle à l’école maternelle dans le cadre du projet de lecture/écriture « Livre élu »
Délibération n°2024.19 : Financement des transports- Sorties en forêt élèves de l’école maternelle Délibération n°2024.20 : Suppression de la rue de l’Industrie créée en 2019 Délibération n°2024.21 : Subvention exceptionnelle à l’association « les Vieilles mécaniques »