unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20250401 12 Finances ADH et Cotis 2025

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20250401 12 Finances ADH et Cotis 2025 Document publié le Mardi 1 avril 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20250401 12 Finances ADH et Cotis 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Démocratie, CCEDA

CC 01.04.2025

(12)

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

___________

RÉUNION DU 01 AVRIL 2025

___________

L’an deux mille vingt-cinq, le 01 avril, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle intercommunale de Lezoux, après convocations légales en date du 25 mars 2025, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.

Etaient présents lors de l’appel nominal :

Mme Josiane HUGUET Mme Anne-Marie OLIVON Mme Danielle GRANOUILLET Mme Elyane GRANET

M. Jean-Baptiste GIRARD Mr Thierry TISSERAND

Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Elisabeth BRUSSAT

M. Gilles BERGAMI Mr Cédric DAUDUIT

Mme Julie MONTBRIZON Mr Florent MONEYRON

M. Daniel PEYNON Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda DE FREITAS M. Jean-Louis DERBIAS

M. Alain COSSON Mme Michelle CIERGE

Mme Marie-France MARMY M. Bernard FRASIAK

Mr Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUE

Mme Catherine MORAND M. Antoine LUCAS

Mr Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET

Suppléants présents : M. Patrice BLANC

Etaient représentés (procuration) :

- Mme VIAL Séverine donne pouvoir à Mr FRASIAK Bernard

- Mme TARTRY-LAVEST Agnès donne pouvoir à Mme EXBRAYAT Sylvie - Mme LACHAMP Patricia donne pouvoir à Mr DAUDUIT Cédric

- Mr MARQUET Gilles donne pouvoir à Mme GRANET Elyane

- Mme FORESTIER Annick donne pouvoir à Mr PEYNON Daniel

- Mr FERRIER Romain donne pouvoir à Mme MARMY Marie-France

- Mme ROCHE Sylvie donne pouvoir à Mme MORAND Catherine

Absents : Mme Isabelle GROUIEC, Mr René BROUSSE

VOTE : En exercice : 35 Présents : 27 Représentés : 7 Votants : 34

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.

Objet : finances – adhésions et cotisations de la cceda à divers organismes pour 2025

AR Prefecture

063-246301097-20250401-20250401_12-DE

Reçu le 03/04/2025CCEDA

CC 01.04.2025

(12)

FINANCES – ADHÉSIONS ET COTISATIONS DE LA CCEDA À

DIVERS ORGANISMES POUR 2025

************

- CONSIDERANT l’adhésion de la CCEDA à divers organismes pour l’exercice de ses compétences ;

- CONSIDERANT les actions des organismes présentés ci-dessous qui permettent d’apporter à la CCEDA des informations règlementaires (notes, arrêtés, rapport d’analyse…), des réseaux de partenaires dans ses domaines de compétences, un soutien dans l’élaboration de projets ;

Madame la Présidente rappelle qu’afin d’exercer ses compétences, la CCEDA adhère à divers organismes ; explication de l’intérêt de ces participations en a été donnée lors des bureau et conseil communautaire précédents.

Par conséquent, Madame la Présidente propose au conseil communautaire :

➢ d’adhérer ou de participer aux organismes suivants pour l’année 2025 pour les montants détaillés ci-après et d’inscrire ces montants de cotisation au budget primitif 2025 :

Ainsi, les montants d’adhésions / cotisations pour 2025 sont les suivants :

SERVICES ORGANISMES Montant max 2025

AFF GENE ADCF 2 300 €

AFF GENE AMF PDD 1 800€

AFF GENE PNRLF 6 900 €

AFF GENE AGSGV63 1 300 €

AFF GENE Pôle Métropole CFD Vichy Auvergne 9 000 €

AFF GENE ADIT (ingénierie) 3 700 €

AFF GENE ADIT dématérialisation 200 €

AFF GENE ADIT RGPD 1 900 €

ECO Initiative Thiers 11 200 €

ECO Mission Locale Cournon 2 500 €

ECO Mission Locale Thiers 20 000 €

ECO PALME 2 000 €

ECO TE63 1 700 €

ECO Association Droit Initiative Eco ADIE 10 000 €

ECO MARQUE AUVERGNE 1 000 €

MDA Passeurs de Mots 2 100 €

MDA Assoc ludothèques de France 200 €

MDA Assoc biblio de France 300 €

URBA CAUE 2 300 €

URBA SCOT Livradois Forez 21 500 €

URBA CRAIG 2 100 €

AR Prefecture

063-246301097-20250401-20250401_12-DE

Reçu le 03/04/2025CCEDA

CC 01.04.2025

(12)

URBA ADIL 2 000 €

URBA AIVS 2 000 €

URBA ADHUME 22 100 €

URBA CEREMA 1 000 €

URBA PNRLF GEMAPI Gd cycle de l'eau 25 000 €

URBA Plateforme rénovation énergétique CD63 10 000 €

Tourisme Maison du Tourisme 97 000 €

Tourisme Ciné parc 26 500 €

Tourisme Club de la presse 100 €

TOTAL 287 500 €

➢ d’inscrire les montants correspondant à ces adhésions au budget principal 2025.

➢ Les représentants à ces organismes / associations restent inchangés.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.

Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 03 avril 2025 Fait et publié à Lezoux, le 03 avril 2025 Signé par Jean-Louis DERBIAS, Signé par Elisabeth BRUSSAT, Secrétaire de séance Présidente

AR Prefecture

063-246301097-20250401-20250401_12-DE

Reçu le 03/04/2025