unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260303 08 Finances ADH et Cotis 2026

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260303 08 Finances ADH et Cotis 2026 Document publié le Mardi 3 mars 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260303 08 Finances ADH et Cotis 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Démocratie, CCEDA

CC 03/03/2026

(08)

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

___________

RÉUNION DU 03 MARS 2026

___________

L’an deux mille vingt-six, le 03 mars, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle intercommunale à Lezoux après convocations légales en date du 25 février 2026, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.

Etaient présents lors de l’appel nominal :

Mme Josiane HUGUET Mr Thierry TISSERAND M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Elisabeth BRUSSAT Mme Agnès TARTRY-LAVEST Mr Cédric DAUDUIT

Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Patricia LACHAMP M. Gilles BERGAMI Mr Florent MONEYRON M. Daniel PEYNON Mme Nicole BOUCHERAT Mme Annick FORESTIER M. Jean-Louis DERBIAS Mme Déolinda DE FREITAS Mme Michelle CIERGE

Mme Marie-France MARMY Mr Bernard FRASIAK

Mr Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUE

Mr Guillaume FRICKER Mr Antoine LUCAS

Mme Sylvie ROCHE Mme Laurence GONINET Mme Elyane GRANET

Suppléants présents : Mme Nathalie DE LA FUENTE et Mr Patrice BLANC

Etaient représentés (procuration) :

- Mme GRANOUILLET Danielle donne pouvoir à Mme HUGUET Josiane

- Mme VIAL Séverine donne pouvoir à Mr FRASIAK Bernard

- Mme MONTBRIZON Julie donne pouvoir à Mr BERGAMI Gilles

Absents : Mme MORAND Catherine, Mme OLIVON Anne-Marie, Mr MARQUET Gilles, Mr BROUSSE René, Mme GROUIEC Isabelle, Mr COSSON Alain et Mr FERRIER Romain

VOTE : En exercice : 35 Présents : 25 Représentés : 3 Votants : 28

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.

Objet : finances - adhésions et cotisations de la cceda à divers organismes pour 2026

AR Prefecture

063-246301097-20260303-20260303_08-DE

Reçu le 05/03/2026CCEDA

CC 03/03/2026

(08)

FINANCES - ADHÉSIONS ET COTISATIONS DE LA CCEDA À

DIVERS ORGANISMES POUR 2026

************

- CONSIDERANT l’adhésion de la CCEDA à divers organismes pour l’exercice de ses compétences ;

- CONSIDERANT les actions des organismes présentés ci-dessous qui permettent d’apporter à la CCEDA des informations règlementaires (notes, arrêtés, rapport d’analyse…), des réseaux de partenaires dans ses domaines de compétences, un soutien dans l’élaboration de projets ;

Madame la Présidente rappelle qu’afin d’exercer ses compétences, la CCEDA adhère à divers organismes ; explication de l’intérêt de ces participations en a été donnée lors des bureau et conseil communautaire précédents.

Par conséquent, Madame la Présidente propose au conseil communautaire :

➢ D’adhérer ou de participer aux organismes suivants pour l’année 2026 pour les montants détaillés ci-après et d’inscrire ces montants de cotisation au budget primitif 2026 :

Ainsi, les montants d’adhésions / cotisations pour 2026 sont les suivants :

AR Prefecture

063-246301097-20260303-20260303_08-DE

Reçu le 05/03/2026CCEDA

CC 03/03/2026

(08)

SERVICES ORGANISMES Montant max 2026

AFF GENE ADCF 2 300 €

AFF GENE AMF PDD 1 800€

AFF GENE PNRLF 7 000 €

AFF GENE AGSGV63 1 300 €

AFF GENE Pôle Métropole CFD Vichy Auvergne 12 500 €

AFF GENE ADIT (ingénierie) 3 600 €

AFF GENE ADIT dématérialisation 200 €

AFF GENE ADIT RGPD 3 000 €

ECO Initiative Thiers 11 500 €

ECO Mission Locale Cournon 2 500 €

ECO Mission Locale Thiers 24 000€

ECO PALME 2 000 €

ECO TE63 2 000 €

ECO MARQUE AUVERGNE 1 000 €

MDA Passeurs de Mots 2 500 €

MDA Assoc biblio de France 200 €

URBA CAUE 2 300 €

URBA SCOT Livradois Forez 21 500 €

URBA CRAIG 2 300 €

URBA ADIL 2 100 €

URBA VIGIFONCIER 2 100 €

URBA ADHUME 22 000 €

URBA CEREMA 1 000 €

URBA PNRLF GEMAPI Gd cycle de l'eau 29 000 €

URBA Plateforme rénovation énergétique CD63 17 000 €

Tourisme Maison du Tourisme 99 000 €

Tourisme Ciné parc 28 500 €

Tourisme Comité Départemental de Randonnée Pédestre 320€

Communication Club de la presse 100 €

TOTAL 304 620€

➢ D’inscrire les montants correspondant à ces adhésions au budget principal 2026. ➢ Les représentants à ces organismes / associations restent inchangés.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.

Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 04 mars 2026 Fait et publié à Lezoux, le 04 mars 2026 Signé par Jean-Louis DERBIAS, Signé par Elisabeth BRUSSAT, Secrétaire de séance Présidente

AR Prefecture

063-246301097-20260303-20260303_08-DE

Reçu le 05/03/2026