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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240319 02 Finances ADH et Cotis 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240319 02 Finances ADH et Cotis 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Énergies,
CCEDA
CC 19/03/2024
(02)
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 19 MARS 2024
___________
L’an deux mille vingt-quatre, le 19 mars, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 14 mars 2024, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mme Sylvie ROCHE
Mme Danielle GRANOUILLET Mr Romain FERRIER
Mr Jean-Baptiste GIRARD Mr Gilles MARQUET
Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Eliane GRANET Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Isabelle GROUIEC Mr Gilles BERGAMI Mme Elisabeth BRUSSAT Mme Julie MONTBRIZON Mr Cédric DAUDUIT
Mr Daniel PEYNON Mme Patricia LACHAMP Mme Annick FORESTIER Mr Florent MONEYRON Mme Déolinda DE FREITAS Mr Jean-Louis DERBIAS Mr Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY Mme Séverine VIAL
Mr Christian BOURNAT Mr Yannick DUPOUE
Mme Catherine MORAND Mr Antoine LUCAS
Mr Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET Suppléant présent : M. BLANC Patrice
Etaient représentés (procuration) :
- Mme Nicole BOUCHERAT donne pouvoir à M. MONEYRON Florent
- Mr Bernard FRASIAK donne pouvoir à Mme VIAL Séverine
- Mr René BROUSSE donne pouvoir à Mme CIERGE Michelle
Absent : Mme OLIVON Anne-Marie, Mr Thierry TISSERAND
VOTE : En exercice : 35 Présents : 31 / Représentés : 3 Votants : 34
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
Objet : Adhésions et cotisations de la CCEDA à divers organismes pour 2024
AR Prefecture
063-246301097-20240319-20240319_02-DE
Reçu le 21/03/2024 CCEDA
CC 19/03/2024
(02)
ADHESIONS ET COTISATIONS DE LA CCEDA A DIVERS
ORGANISMES POUR 2024
- CONSIDERANT l’adhésion de la CCEDA à divers organismes pour l’exercice de ses compétences ;
- CONSIDERANT les actions des organismes présentés ci-dessous qui permettent d’apporter à la CCEDA des informations règlementaires (notes, arrêtés, rapport d’analyse…), des réseaux de partenaires dans ses domaines de compétences, un soutien dans l’élaboration de projets ;
Madame la Présidente rappelle qu’afin d’exercer ses compétences, la CCEDA adhère à divers organismes ; explication de l’intérêt de ces participations en a été donnée lors des bureau et conseil communautaire précédents.
Par conséquent, Madame la Présidente propose au conseil communautaire :
➢ D’adhérer ou de participer aux organismes suivants pour l’année 2024 pour les montants détaillés ci-après et d’inscrire ces montants de cotisation au budget primitif 2024 :
Ainsi, les montants d’adhésions / cotisations pour 2024 sont les suivants :
SERVICES ORGANISMES Montant maximum pour 2024
AFF GENE ADCF 2 200 €
AFF GENE AMF PDD 1 800 €
AFF GENE PNRLF 100 €
AFF GENE AGSGV63 1 400 €
AFF GENE Pôle Métropole CFD Vichy Auvergne 1 €
AFF GENE ADIT (ingénierie) 3 600 €
AFF GENE ADIT dématérialisation 160 €
AFF GENE ADIT RGPD 1 800 €
ECO Initiative Thiers 11 000 €
ECO Mission Locale Cournon 4 000 €
ECO Mission Locale Thiers 20 000 €
ECO PALME 2 000 €
ECO Association Droit Initiative Eco ADIE 10 000 €
ECO ARADEL 250 €
ECO MARQUE AUVERGNE 1 000 €
MDA Passeurs de Mots 2 000 €
MDA Assoc ludothèques de Fce 200 €
MDA Assoc biblio de Fce 300 €
URBA CAUE 2 000 €
URBA SCOT Livradois Forez 13 900 €
URBA CRAIG 2 000 €
URBA ADIL 2 000 €
URBA ADHUME 18 500 €
URBA Plate forme rénovation énergétique CD 10 000 €
AR Prefecture
063-246301097-20240319-20240319_02-DE
Reçu le 21/03/2024 CCEDA
CC 19/03/2024
(02)
Tourisme Maison du Tourisme 80 000 €
Tourisme Ciné parc 26 000 €
Tourisme Club de la presse 100 €
TOTAL 216 311 €
➢ D’inscrire les montants correspondant à ces adhésions au budget principal 2024.
➢ Les représentants à ces organismes / associations restent inchangés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, …….
Fait et publié à Lezoux, le 21 mars 2024
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20240319-20240319_02-DE
Reçu le 21/03/2024