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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250410 11 attribution AIDES CULTURELLES communautaires Tusson et StFraigne
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250410 11 attribution AIDES CULTURELLES communautaires Tusson et StFraigne)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 10 Avril 2025
Cœur de Charente
Délibération n°20250410_11
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents : 40
Suppléants : 2
Pouvoirs : 10
= VOTANTS : 52
- dont « pour » : 52
- dont « contre » : O
- dont « abstention » : O
Objet : CULTURE : attribution d’aides culturelles communautaires
Le jeudi 10 Avril 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 27/03/2025, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
PUYRÉAUX.
Présents : COMBAUD Alain — GIRAUD-BERNARD Éric — CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard — BOIZUMAULT
Sylvie — LIZOT Jackie - AGUESSEAU Norbert — BORNE Bernard — MAINGUET Martine — BLANCHON Alain
COYAUD Pierrick — KAUD Pascal — ROULAUD Jean-Jacques - TEXIER Didier — GAGNAIRE Marie-Claire
CHAUSSEPIED Pierre - LAMAZIERE Véronique — PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian BOIREAUD Philippe
LEMAIRE Marie-Claude — HENTRY Jimmy - MUGNIER Pierre-Hermann - BERTRAND Didier.PINGANAUD Paul
TURLOT Françoise - CLAVAUD Gérard - MARCELIN Céline - CHARRIAUD Sébastien — FAURE Sigrid DANEDE
Laurent - VERGNAUD David — BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie - ETIENNE Murielle - SOURY Christine
PINTUREAU Romain - MAGNANT Jocelyne — SEVRIT Raymond — JÉROME Géraldine.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-BELLAUD Maryline suppléante de GUYON Jean-Guy
2-DUPUY Marie-Christine suppléante de GOYAUD Philippe
Pouvoirs :
1-COMBAUD Renaud pouvoir à BERTRAND Didier
2-PERCHE Marie-Annick pouvoir à SOURY Christine
3-LASBUGUES Elisabeth pouvoir à DANEDE Laurent
4-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques
S-CRINE Jean-Jacques pouvoir à CROIZARD Christian
6-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
7-THURU Marie-Danièle pouvoir à LEMAIRE Marie-Claude
8-LAVERGNE Didier pouvoir à BOIZUMAULT Sylvie
9-SEMON Laura pouvoir à PINGANAUD Paul
10-MICHONNEAU Patrick pouvoir à COMBAUD Alain
Absents/excusés : FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - CAILLAUD Nadia - BOUYSSET Céline- FLAUD Yves - DE
LUSTRAC Jean-Marc - POTEL Maryse - CAMY Bruno - ROUMAGNE Magalie - MAHÉ Jacques - CECCHIN Catherine
PERRON Michelle - DURAND Jean-Louis - PINEAU Francine — JEUNE Karine - BOURABIER Jacques — CHAVOUET
DOS-SANTOS Manuella. Départ de TEILLET Anne.
Secrétaire de séance : BOUCHET Éric.
Délibération n°20250410_11
AR Prefecture
016-200072023-20250410-20250410_11-DE
Reçu le 14/04/2025 Objet : CULTURE : attribution d’aides culturelles communautaires
Vu la délibération n°20190404_03 en date 04 avril 2019 approuvant les modalités d’attribution des
aides culturelles communautaires,
Vu l'avis du bureau communautaire en date du 17/03/2025 et du 31/03/2025,
Vu l'enveloppe budgétaire dédiée chaque année au titre des aides culturelles communautaires,
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine rappelle
que la communauté de communes dispose d’un règlement pour l’attribution de subvention dans le
cadre de la programmation d'évènements culturels par des associations ou des collectivités.
ll rappelle les principaux critères d'attribution des aides communautaires :
e Montant maximum de la subvention « événement culturel isolé » : 20 % des dépenses
éligibles plafonné à une aide maximum de 500 € pour un événement « isolé ».
e Montant maximum de la subvention « festival » : 20 % des dépenses éligibles et aide
maximum de 2000 € pour un « festival ».
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine expose les
demandes de subventions culturelles reçues et propose d'attribuer les aides culturelles suivantes :
Association 6 Sons
Intitulé du projet : Festival musical La Gueule du Loup — programmation annuelle
Lieu : Tusson
Date : de février à mai puis octobre et novembre 2025
Montant total de l’opération : 14 750 €
Montant éligible : 5 800 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Festival » : 1 160 €
Mairie Saint-Fraigne
Intitulé du projet : Fête de la confiture
Lieu : Saint-Fraigne
Date : 13 et 14 septembre 2025
Montant total de l’opération : 4 440 €
Montant éligible : 3 320€
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 500 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, décide, à l'unanimité :
e D’'APPROUVER l'octroi des subventions précitées ;
e D’INSCRIRE les crédits précités au titre du Budget primitif 2025 ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
2 xtrait AS ait conforme,
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1.2 çasen.
Délibération n°20250410_11
AR Prefecture
016-200072023-20250410-20250410_11-DE
Reçu le 14/04/2025