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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250522 04 attribution aides culturelles MonpapplArt Foire Echoisy
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250522 04 attribution aides culturelles MonpapplArt Foire Echoisy)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 22 Mai 2025
Délibération n°20250522 04
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents : 45
Suppléants : 2
Pouvoirs : 5
= VOTANTS : 52
- dont « pour » : 52
- dont « contre » : O0
- dont « abstention » : 0
Objet : CULTURE : attribution d’aides culturelles
Le jeudi 22 Mai 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 16/05/2025, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle du Pressoir de LA
BOIXE-VARS,
Présents : COMBAUD Renaud — FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - CAILLAUD Nadia - GIRAUD-BERNARD
Éric — CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard — PERCHE Marie-Annick - AGUESSEAU Norbert - MAINGUET Martine
BLANCHON Alain — COYAUD Pierrick - KAUD Pascal — DE LUSTRAC Jean-Marc - POTEL Maryse - CAMY Bruno
ROUMAGNE Magalie - LASBUGUES Elisabeth — CHABAUTY James — ROULAUD Jean-Jacques - TEXIER Didier
GAGNAIRE Marie-Claire - LAMAZIERE Véronique — PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe
THURU Marie-Danièle - LEMAIRE Marie-Claude - PINEAU Francine — LAVERGNE Didier - BERTRAND Didier -
PINGANAUD Paul - CLAVAUD Gérard — SEMON Laura - MARCELIN Céline — FAURE Sigrid — DANEDE laurent -
BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie — ETIENNE Murielle - SOURY Christine - PINTUREAU Romain — MAGNANT Jocelyne — SEVRIT Raymond — GOYAUD Philippe.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-BERNARD Anne-Marie suppléante de BOIZUMAULT Sylvie
2-BELLAUD Maryline suppléante de GUYON Jean-Guy
Pouvoirs :
1-BORNE Bernard pouvoir à KAUD Pascal
2-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
3-MUGNIER Pierre-Hermann pouvoir à SOURY Christine
4-TURLOT Françoise pouvoir à PINGANAUD Paul
5-MICHONNEAU Patrick pouvoir à GOYAUD Philippe
Absents/excusés : COMBAUD Alain — BOUYSSET Céline — LIZOT Jackie — FLAUD Yves — MAHÉ Jacques —
CECCHIN Catherine — PERRON Michelle - CRINE Jean-Jacques — CHAUSSEPIED Pierre — DURAND Jean-Louis-
HENTRY Jimmy - JEUNE Karine - TEILLET Anne - CHARRIAUD Sébastien - VERGNAUD David — BOURABIER
Jacques - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella - JÉROME Géraldine.
Secrétaire de séance : Renaud COMBAUD.
Délibération n°20250522 04
AR Prefecture
016-200072023-20250522-20250522_04-DE
Reçu le 28/05/2025Objet : CULTURE : attribution d’aides culturelles
Vu la délibération n°20190404_03 en date 04 avril 2019 approuvant les modalités d'attribution des
aides culturelles communautaires,
Vu l'avis du bureau communautaire en date du 05/05/2025,
Vu l'enveloppe budgétaire dédiée chaque année au titre des aides culturelles communautaires,
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine rappelle que la communauté de communes dispose d’un règlement pour l'attribution de subvention dans le
cadre de la programmation d'évènements culturels par des associations ou des collectivités.
Il rappelle les principaux critères d’attribution des aides communautaires :
e Montant maximum de la subvention « événement culturel isolé » : 20 % des dépenses
éligibles plafonné à une aide maximum de 500 € pour un événement « isolé ».
e Montant maximum de la subvention « festival » : 20 % des dépenses éligibles et aide
maximum de 2000 € pour un « festival ».
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine expose les
demandes de subventions culturelles reçues et propose d'attribuer les aides culturelles suivantes :
Association Arts et jardins clairifontains
Intitulé du projet : Monpapl'Art
Lieu : Fontclaireau —- Mansle les Fontaines
Date : 5 et 6 juillet 2025
Montant total de l'opération : 6 220 €
Montant éligible : 2 150 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 430 €
Association Oasis du coq à l’âme
Intitulé du projet : Foire du partage
Lieu : Domaine d’Echoisy
Date : 13 septembre 2025
Montant total de l’opération globale : 16 951 €
Montant total de l'opération « concert » : 7250 €
Montant éligible : 5250 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 500 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l'unanimité, décide :
e D’APPROUVER l'octroi des subventions précitées ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
ettes-délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Christian CROIZARD
Délibération n°20250522_04
AR Prefecture
016-200072023-20250522-20250522_04-DE
Reçu le 28/05/2025