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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D 2024 98 8.8 SMAAVO rapports activite 2023
Document publié le Lundi 30 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D 2024 98 8.8 SMAAVO rapports activite 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Environnement,
Pays & COMMUNAUTE DE COMMNUNES DU PAYS DE L'OZON
de
0 î zon EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS CAR CREERTITREs DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nombre de conseillers : 30
- Présent(e)s : 20
- Pouvoirs : 5
- Excusé(e)s : 3
- Absent(e)s non
excusé(e)}s : 2
Présent(e)s :
Pouvoirs :
Excusés :
Absent{e})s non excusé(e)s :
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 30 Septembre, le Conseil communautaire de la
Communauté de Communes du Pays de l’Ozon, dûment convoqué le 23
Septembre 2024, s’est réuni en session ordinaire à 19h00 à la Salle des
Pachottes à Simandres, sous la présidence de Monsieur le Président, Pierre
BALLESIO.
Secrétaire : Mme Sylvie CARRE
Mmes et MM, Maryse MERARD, Cécile SUBRA, Nicolas VARIGNY (Chaponnay),
Jean-Philippe CHONE, Patrice BERTRAND, Sophie BIBOLLET-JUSTE, Martine
JAMES (Communay), Timotéo ABELLAN, Sandra BULLION (Marennes), Pierre
BALLESIO, Sylvie CARRE, René MARTINEZ, Mireille SIMIAN (St Symphorien
d'Ozon), Denis CATHEBRAS, Christophe TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du
Rhône), Michel BOULUD (Simandres), Mattia SCOTTI, Marie-Thérèse CHARRE
CHAZAL, Patrice LAVERLOCHERE, Bettina VOIRIN (Ternay)
M. Raymond DURAND (Chaponnay) a donné pouvoir à Mme Maryse MERARD
(Chaponnay)
M. Lilian CARRAS (St Symphorien d’Ozon) a donné pouvoir à Mme Mireille
SIMIAN (St Symphorien d’Ozon)
Mme Pascale LUCARELLI (St Symphorien d’Ozon) a donné pouvoir à Mme Sylvie
CARRE (St Symphorien d’Ozon)
Mme Béatrice CROISILE (Ternay) a donné pouvoir à Mme Bettina VOIRIN
(Ternay)
M. Roberto POLONI (Ternay) a donné pouvoir à Mme Marie-Thérèse CHARRE
CHAZAL (Ternay)
Mme Christelle REMY (Communay)
M. Arnaud DELEU (St Symphorien d’Ozon)
Mme Mireille BONNEFOY (Sérézin du Rhône)
Mme Valérie ALLAGNAT (Chaponnay)
Mme Frédérique LEPERS (Simandres)
N°2024-98-8.8
30/09/2024
Présentation des rapports d'activités GEMAPI et complémentaire GEMAPI
2023 du SMAAVO
Michel BOULUD, Vice-Président, rappelle à l'assemblée que :
Vu l'arrêté préfectoral n°69-2022-09-01-00026 du 1° septembre 2022 relatif aux statuts et compétences de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon;
Monsieur BOULUD présente les rapports annuels GEMAPI et complémentaire GEMAPI du SMAAVO de
l’année 2023, adressés en CCPO et aux communes membres, qui sont à disposition dans les collectivités
respectives et transmis par courriel lors de l’envoi électronique de la convocation.
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240930-D-2024-98-DE
Date de télétransmission : 11/10/2024
Date de réception préfecture : 11/10/2024 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l'unanimité :
e PREND ACTE de la présentation des rapports annuels GEMAPI et complémentaire GEMAPI 2023
du SMAAVO.
Télétransmise en Préfecture le 1 1 OCT. 2024 Pour extrait conforme au registre,
Affichée le Pierre BALLESIO
Certifiée exécutoire le { 1 OCT. 2024 Président
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20240930-D-2024-98-DE
Date de télétransmission : 11/10/2024
Date de réception préfecture : 11/10/2024