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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D 2024 112 8.7 Presentation rapport dactivites 2023 SYTRAL Mobilites
Document publié le Lundi 25 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Ozon - D 2024 112 8.7 Presentation rapport dactivites 2023 SYTRAL Mobilites)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Environnement,
Pays & COMMUNAUTE DE COMMNUNES DU PAYS DE L'OZON
de
0 Î zon EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS I EE RARE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 25 NOVEMBRE 2024
Nombre de conseillers : 30 L'an deux mil vingt-quatre, le 25 novembre, le Conseil communautaire de la
- Présent(e)s : 22 Communauté de Communes du Pays de l’Ozon, dûment convoqué le 18
- Pouvoirs : 3 novembre 2024, s’est réuni en session ordinaire à 19h00 à la Salle des Peupliers
- Excusé(e)}s : 1 à Sérézin du Rhône, sous la présidence de Monsieur le Président, Pierre
- Absent(e)s non BALLESIO.
excusé(e)s : 4 Secrétaire : Mme Sylvie CARRE
Présent({e)s : Mmes et MM, Raymond DURAND, Maryse MERARD, Cécile SUBRA, Nicolas
VARIGNY (Chaponnay), Jean-Philippe CHONE, Patrice BERTRAND, Sophie
BIBOLLET-JUSTE, Christelle REMY (Communay), Timotéo ABELLAN, Sandra
BULLION (Marennes), Pierre BALLESIO, Lilian CARRAS, Sylvie CARRE, Pascale
LUCARELLI (St Symphorien d’Ozon), Mireille BONNEFOY, Denis CATHEBRAS
(Sérézin du Rhône), Michel BOULUD (Simandres), Mattia SCOTTI, Marie-
Thérèse CHARRE CHAZAL, Béatrice CROISILE, Patrice LAVERLOCHERE, Roberto
POLONI (Ternay)
Pouvoirs : M. René MARTINEZ (St Symphorien d’Ozon) a donné pouvoir à M. Pierre
BALLESIO (St Symphorien d’Ozon)
Mme Mireille SIMIAN (St Symphorien d’Ozon) Mme Sylvie CARRE (St
Symphorien d’Ozon)
M. Christophe TEZENAS DU MONTCEL (Sérézin du Rhône) a donné pouvoir à
Mme Mireille BONNEFOY (Sérézin du Rhône)
Excusé : M. Arnaud DELEU (St Symphorien d’Ozon)
Absent{e)s non excusé(e)s : Mme Valérie ALLAGNAT (Chaponnay)
Mme Martine JAMES (Communay)
Mme Frédérique LEPERS (Simandres)
Mme Bettina VOIRIN (Ternay)
N°2024-112-8.7
25/11/2024 Présentation du rapport d’activités 2023 du SYTRAL Mobilités
Jean-Philippe CHONE, Vice-président délégué aux mobilités rappelle à l'assemblée que :
Vu l’Ordonnance n° 2021-408 du 8 avril 2021 relative à l'Autorité Organisatrice des Mobilités des
Territoires Lyonnais ;
Vu le Décret n°2021-766 du 14 juin 2021 relatif à l'Autorité Organisatrice des Mobilités des Territoires
Lyonnais ;
Vu l'arrêté préfectoral n°69-2022-09-01-00026 du 1° septembre 2022 relatif aux statuts et compétences
de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon;
Vu les éléments transmis par les services du Sytral Mobilités en date du 31 octobre 2024 ;
Monsieur Jean-Philippe Choné présente le rapport annuel du SYTRAL Mobilités de l’année 2023, adressé
en CCPO, qui a été transmis par courriel lors de l’envoi électronique de la convocation.
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20241125-D-2024-112-DE
Date de télétransmission : 02/12/2024
Date de réception préfecture : 02/12/2024 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire à l’unanimité :
e PREND ACTE de la présentation du rapport annuel 2023 du SYTRAL Mobilités.
Télétransmise en Préfecture le + ? DEC. 2024 Pour extrait conforme au registre,
Affichée le Pierre BALLESIO
Certifiée exécutoire le 7 2 DEC. 2024 Président
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Accusé de réception en préfecture
069-246900765-20241125-D-2024-112-DE
Date de télétransmission : 02/12/2024
Date de réception préfecture : 02/12/2024