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Déliberation - 2024 025 Nomination des délégués dans les organismes extérieurs
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 025 Nomination des délégués dans les organismes extérieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Arrondissement de Mont de Marsan
Canton de Haute Lande Armagnac
Commune d'Escource
3 place de la Mairie
40210 Escource
= 05 58 04 20 06
b< mairie@escource.fr
Séance du 17 juillet 2024
Date de convocation : 12 juillet 2024
Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Ont pris part à la délibération : 15 (dont 1 procuration)
L'an deux mil vingt-quatre le dix-sept du mois de juillet à 18 heures 30 minutes, /e
Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi Espace Marc Lauga, salle Jean Pierre Brun, sous la présidence de Pierre LASTERRA, Maire.
Présents : LASTERRA Pierre, SABIN Patrick, DEDIEU Emmanuelle, RABY André, DEBOUDACHER
Patrick, BRUSTIS Anne-Laure, BUGEIA Florence, DIEDA Jean-Claude, DEGOS Patrice, EDALITI
Nathalie, JULIEN Geneviève, LEPAN Pierre, QUEBRE Nathalie, ROMAO Manuel,
Absent(e)}s et excusé(e)s : DOS SANTOS Joachim
Procuration : DOS SANTOS Joachim à QUEBRE Nathalie
Monsieur RABY André a été élu secrétaire de séance.
Délibération 2024-025 |
Objet: Nomination des délégués dans les organismes extérieurs
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil municipal, décide à l'unanimité
- De nommer les délégués suivants :
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS SDIS André RABY Patrick DEBOUDACHER DEFENSE André RABY Patrice DEGOS CONSERVATOIRE des
Landes
Emmanuelle DEDIEU Pierre LASTERRA
CNAS André RABY Patrick SABIN
ALPI Patrice DEGOS Emmanuelle DEDIEU
ADACL Patrick SABIN Pierre LEPAN La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire par envoi en
Préfecture le 29/07/2024
et affichage le 29/07/2024
Le Maire,
P LASTERRA
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance, André RABY