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Déliberation - DE 20 29 Designation des delegues de la commune aux organismes exterieurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 20 29 Designation des delegues de la commune aux organismes exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
23
23
23
En exercice :
Présents :
Votants :
N° ordre
20-29
N° ordre dans la séance :
DE-26052020-04
Date de la convocation :
18/05/2020
Date de l'affichage :
2 5 MAI 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ
SEANCE DU 26 MAI 2020
L'an deux mille dix-vingt et le vingt-six mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Culoz sise avenue Antonin Poncet, sous la présidence de Monsieur ANDRE- MASSE, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs : Franck ANDRE-MASSE Maire, RAVIER Danielle, GUILLAND Marc, LONGE Anne-Laure, FELCI Claude, VILLARD Robert, Adjoints, MARCHAND Christelle, GUILLERMET Sylviane, DI PAOLO Frédéric, CHAPMAN
Katerina, MONTEIRO Loïc, VALTON Emilie, MOUTOT Mickaël, GLEYZE Déborah, DRAPIER Thierry, CROUZET Mauricette, TREBOZ David, TRABALZA Joëlle, GERRA Dominique, ROSSI Hélène, SCALMANA Dominique, BOUVIER Christelle, CURTELIN Thierry, conseillers
Absents :
Secrétaire de séance : Madame Katerina CHAPMAN
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUX ORGANISMES EXTERIEURS
Compte tenu du renouvellement général du Conseil municipal, il est proposé de procéder à la désignation des délégués de la commune aux organismes extérieurs,
CONSIDERANT que les conseillers d'opposition ne désirent pas proposer de candidats, CONSIDERANT que l'ensemble des conseillers municipaux désire voter à main levée,
Le conseil municipal après en avoir délibéré, et à l'unanimité :
DESIGNE les délégués suivants auprès des organismes extérieurs :
Correspondant Défense Franck ANDRE-MASSE M
Organismes extérieurs Délégués Titulaires Suppléants
Syndicat intercommunal d'Energie et 2 Claude FELCI Frédéric DI PAOLO d'E- communication de l'Ain Franck ANDRE-MASSE EPF de l'Ain 1 Claude FELCI Emilie VALTON Communes Forestières 1 Frédéric DI PAOLO Robert VILLARD CA du Collège Henri Dunant 1 Anne-Laure LONGE Danielle RAVIER SEMCODA 1 Marc GUILLAND LT TRS ES CNAS 1 Danielle RAVIER 1 1
EID Thierry DRAPIER Dominique GERRA
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
DECIDE de désigner les délégués de la commune comme annoncé précédemment, aux organismes extérieurs.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE-MASS
Accusé de réception en préfecture
001-210101382-20200526-DE-26052020-04-
DE
Date de télétransmission : 28/05/2020
Date de réception préfecture : 28/05/2020