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Déliberation - 2023 130 40 PRCAT Culture Subventions de fonctionnement aux associations culturelles
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 130 40 PRCAT Culture Subventions de fonctionnement aux associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230328-2023-130-DE
Accusé certifié exécutoire ‘i srnevlleieminy. ir
Le Corbusier
HE HU
Réception par le préfet : 31/03/2024
Publication : 31/03/2023
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-130
Référence Nomenciature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale
Service en charge : Culture - Animation
OBJET : Attribution et versement de Subventions de Fonctionnement à des écoles de musique et des associations à caractère artistique et culturel - Année 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12 alinéa 10 ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par les associations à caractère artistique et culturel pour leur demande de subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations dans leurs actions et projets, favorisant l'accès des citoyens au domaine artistique ou culturel.
Il'est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux associations à caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 (telles que figurant dans les tableaux ci-dessous) :
| SUBVENTIONS ASSOCIATIONS FONCTIONNEMENT
| 2023
Pour le Partage de la Culture 260,00 €
Salut Les Copains 320,00 € _
CLCS -— Section Pyramide 210,00 €
CLCS -— Section Modéliste Ferroviaire 500,00 €
Association Philatélique de l'Ondaine 600,00 €
Audacieuse du Mas — Danse de Salon 200,00 €
Audacieuse du Mas — Chorale Les Poly'sons 250,00 €
Audacieuse du Mas — Section Théâtre | 300,00 €
Audacieuse du Mas — Animation Kerzen Celtique 250,00 €
Audacieuse du Mas -Animations | 150,00 €
| Audacieuse du Mas — Danse Enfants 150,00€ ‘si 1 es wwwvillg-fleminy.tr
Le Corbusier
HU HHUH
Patrimoine mondial
DNESEQ COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-130
Référence Nomenclature n°7.5
Audacieuse du Mas - Scrabble 140,00 €
Association Firm'Scrabbie 180,00 €
Country Troup 42 250,00 €
Amicale Franco Italienne 250,00 €
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS MUSICALES FONCTIONNEMENT 2023
Société des Accordéonistes 500,00 €
Festyvocal 950,00 €
ILest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
-__ Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux associations à caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 conformément aux tableaux ci-dessus,
-__ Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur te Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix,
27 voix Pour,
6 Contre (liste Ensemble Pour Firminy),
-_ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement aux Associations à caractère artistique et culturel au titre de l'année 2023 selon les
modalités figurant dans le tableau ci-dessus,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 mars 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administratéé À Brééente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours/ÿontentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa rotation A/e sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'#flication « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. 4 wwanile-timiny.fr
Le Corbusier
HUE JHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-130
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023
Attribution et versement de Subventions de Fonctionnement à des
écoles de musique et des associations à caractère artistique et
culturel - Année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mars 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mars 2023 à
18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS ;
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 20 h 14), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 45), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 08), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 28), Mme PERRON Juiie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. MADO Patrick (jusqu'à 20 h 14), M. ROBERT Loïc à
M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 45), M. CHANUT Robert à M. LEVET Vincent, M.
LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia.
ABSENT : M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18 h 08), M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 28).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. VALLER Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33