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Déliberation - 967af1df8d75ad4061932d045cc397ed
Compte-Rendu - 27 juillet 2024
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Procès Verbal - 213c19491f5200075df2268f7184cd7d
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Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
République
Française
Département
de
la
Lozère
©
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
Mont
Lozère
et
Goulet
©C@
©
Liste des
Délibérations
du Conseil
Municipal
©
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 18
Pouvoirs
: 0
Séance
du
23
mai
2024
à
20
h
30
Délibération
n°
-
Objet
Approuvée/Rejetée
Délibération
n° 2024-70
Ajout
de
points
à
l’ordre
du
jour
Approuvée
à
l’unanimité
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
avril
2024
ajournée
Délibération
n° 2024-71
Communication
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
donnée
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-72
Création
d'emplois
pour
besoins
saisonniers
(service
administratif
et technique)
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-73
Modification
de
la
prise
d'effet
d’un
emploi
saisonnier
affecté
au
service
technique
du
Bleymard
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-74
Modification
des
fonctions
exercées
concernant
le poste
d’adjoint
administratif
créé
le
11
décembre
2016
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2024-75
Renouvellement
de
l'adhésion
au
service
de
prestations
d'accompagnement
des
dossiers
retraites
CNRACL
mis
en
place
par
le CDG
48
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-76
Adhésion
au
service
d'accompagnement
à
l'archivage
et au
système
d’information
et de
communication
mis
en
place
par
le CDG
48
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-77
Décision
modificative
n°
1
budget
principal
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-78
Décision
modificative
n°
1
budget
Village
de
Vacances
du
Bleymard
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-79
Décision
modificative
n°
1
Budget
Eau
et Assinissement
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-80
Autorisation
de
signature
de
l'avenant
n°
1 au
contrat
Bourg
Centre
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-81
Résiliation
bail
emphytéotique
— Terres
du
village
de
Malmont
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 2024-82
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
projet
de
suppression
des
passages
à
niveau
n°
30
et
35
Approuvée
à l’unanimité
Transfert
de
la
compétence
Eau
et
Assainissement
au
intercommunalité
au 1°"
janvier
2026
Ajournée
Délibération
n° 2024-83
Dénomination
d’une
rue
sur
le territoire
du
Bleymard
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-84
Etude
de
la demande
de
subvention
d’un
association
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-85
Etude
d’une
demande
d’un
complément
d’un
subvention
attribuée
à
une
association
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n° 2024-86Concession
pluriannuelle
de
Pâturage
en forêt
sectionale
de
Belvezet
et la
Viale
et la
Vialette
et les
Moulins
Approuvée
à l’unanimité
(1
élu
intéressé
à quitter
la salle)
Délibération
n° 2024-87
Création
d'un
emploi
permanent
d'adjoint
administratif
Approuvée
à l’unanimité