Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU CM 06 03 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 03 02 2026 DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - TABLEAU CM 03 04 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 21 05 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - TABLEAU CM 03 02 2026 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 17 12 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - TABLEAU CM 13 11 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
Convocation - 00 ODJ CONVOCATION CM 06 03 2025 3
Déliberation - TABLEAU CM 21 05 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 17 12 2025 DELIBERATIONS A EXAMINER
Déliberation - TABLEAU CM 06 03 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM 06 03 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Famille,
1/1
DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 6 MARS 2025
Date de mise en ligne : 07/03/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décision
Affaires financières 1 Rapport d'orientations budgétaires 2025 André BELLEGUIC Adopté
Affaires financières 2 Versement d’une avance sur la subvention communale 2025 au CCAS de Saint Avé Ronan DANIEL Adopté
Aménagement urbain 3 Avis sur la déconstruction d'un logement social 4 rue Galilée dans la ZAC de Beau Soleil Jean-Marc TUSSEAU Adopté
Aménagement urbain 4 Convention de gestion des eaux pluviales urbaines avec Golfe du Morbihan – Vannes agglomération – avenant n°1 Nicole THERMET Adopté
Transitions 5 Bilan des actions de la seconde période de la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » 2021-2024 Didier MAURICE Adopté
Transitions 6 Approbation de la charte de l'Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne (ANPCEN) Thierry EVENO Adopté
Petite Enfance
Enfance/Jeunesse 7
Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l'école Julie Daubié : approbation de l'avant-projet définitif et du plan de financement prévisionnel
Julie MAGDELAINE LE
TAILLY Adopté
Petite Enfance
Enfance/Jeunesse 8
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élevés en situation de handicap sur le temps
méridien Ronan DANIEL Adopté
Solidarité 9 Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées : remplacement d'un des membres Eliane TALDIR Adopté
Administration
générale 10 Recensement population 2025 (complément de rémunération) Noëlle FABRE MADEC Adopté
Administration
générale 11 Charte Mégalis Michel DE
FRANCESCHI Adopté
Ressources humaines 12 Modification du tableau des effectifs Noëlle FABRE MADEC Adopté