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Déliberation - TABLEAU CM 17 12 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM 17 12 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
1/2
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU MERCREDI 17 DECEMBRE 2025
Date de mise en ligne : 18/12/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décision
ADMINISTRATION
GENERALE
1 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 : FIXATION DES MODALITES HERVE BROCHERIEU Adopté
2 RAPPORT DE LA CLECT DE GMVA RELATIF AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES THIERRY EVENO Adopté
3 RAPPORT DE LA CLECT DE GMVA RELATIF AU TRANSFERT DE LA BASE NAUTIQUE DE PENVINS A SARZEAU THIERRY EVENO Adopté
4 PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN : RAPPORT D’ACTIVITES 2024 ANNE GALLO KERLEAU Adopté
PETITE ENFANCE,
ENFANCE,
JEUNESSE
5 SEJOURS JEUNES : TARIFS ANNEE 2026 RONAN DANIEL Adopté
6 DEMANDE DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2026-2028 AUPRES DE LA CAF POUR L’ALBATROS ET LA MAISON DES JEUNES SANDRINE PICARD- JAECKERT Adopté
7 ECOLE PRIVEE NOTRE DAME : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2025-2026 JULIE MAGDELAINE LE TAILLY Adopté
VIE ASSOCIATIVE
8 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS ERWAN GARO Adopté
9 PARTICIPATION FINANCIERE COURSE-RELAIS AR REDADEG DIDIER MAURICE Adopté
URBANISME
10 ZAC DE BEAU SOLEIL : COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31.12.2024 JEAN MARC TUSSEAU Adopté
11 DENOMINATION SUR LA PORTION DE L’ANCIENNE ROUTE DEPARTEMENTALE 126 ENTRE LES GIRATOIRES DE TOULBAO ET BILAIRE SANDRINE PICARD- JAECKERT Adopté
FONCIER
12 ZAC DE BEAU SOLEIL : RETROCESSION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC JEAN MARC TUSSEAU Adopté
13 ACQUISITION DE PARCELLES NON BATIES A L’EST DE COETDIGO ET A PROXIMITE DE TREHONTE YANNICK MUSSETA Adopté
MOBILITES 14 DEMANDE D’INSCRIPTION DU CIRCUIT DES ETANGS AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DIDIER MAURICE Adopté 2/2
FINANCES
15 REVISION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX APPLICABLES AU 01 JANVIER 2026 RONAN DANIEL Adopté
16 REVISION DU MONTANT DE L’ECHEANCIER DES CREDITS DE PAIEMENTS DE L’AUTORISATION DE RPOGRAMME « TRAVAUX PHASE 1 DU POLE SPORTIF DE KEROZER » ANDRE BELLEGUIC Adopté
17 BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D’ANTICIPATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2026 HERVE BROCHERIEU Adopté
18 BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES : AUTORISATION D’ANTICIPATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET AFFAIRES ECONOMIQUES 2026 HERVE BROCHERIEU Adopté
19 BUDGET PRINCIPAL : ADMISSION EN NON VALEUR RONAN DANIEL Adopté
20
MARCHES PUBLICS : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS POUR LA SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCES POUR LES RISQUES CYBER
ANDRE BELLEGUIC Adopté
DIRECTION SERVICE
INFORMATIQUE ET
ORGANISATION
21 CONVENTION D’ACCES A LA CENTRALE D’ACHATS AUPRES DE MEGALIS BRETAGNE RONAN DANIEL Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
22 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ANDRE BELLEGUIC Adopté
23 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 ANDRE BELLEGUIC Adopté
24 EXTENSION DE L’IFSE TUTORAT EMPLOI AIDE AU TUTORAT DE STAGE DIPLOMANT DE PLUS DE 6 MOIS HERVE BROCHERIEU Adopté
25 RECRUTEMENT D’UN APPRENTI A LA CUISINE CENTRALE RONAN DANIEL Adopté