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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement,
1/2
DELIBERATIONS A EXAMINER PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU MERCREDI 21 MAI 2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur
URBANISME - FONCIER 1 Révision du Plan local d'urbanisme (PLU) : approbation du PLU révisé JEAN MARC TUSSEAU
URBANISME - FONCIER 2 Droit de Préemption Urbain - Mise en cohérence des périmètres d'application avec le PLU révisé YANNICK MUSSETA
URBANISME - FONCIER 3 Déclaration de clôture - périmètre d'application SANDRINE PICARD JAECKERT
URBANISME - FONCIER 4 Permis de démolir - périmètre d'application YANNICK MUSSETA
BUREAU D’ETUDES ET
CONDUITE
D’OPERATIONS
5
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d’éclairage public – rénovation des luminaires sous le pont SNCF, du poste 31, entre la rue de Kermelin et la rue de Tréalvé.
NICOLE THERMET
BUREAU D’ETUDES ET
CONDUITE
D’OPERATIONS
6 Convention avec Morbihan énergies pour le financement et la réalisation de travaux d’éclairage public – rénovation de 21 candélabres du poste 25 (chemins piétonniers) NICOLE THERMET
VIE ECONOMIQUE 7 Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire rue Marcel Dassault dans le parc d’activités de Kermelin JUSTINE DESSEAUX
VIE ASSOCIATIVE &
SPORTIVE 8 Règlement intérieur des équipements sportives : ajout du pôle sportif de Kerozer SEBASTIEN LE BRUN
VIE ASSOCIATIVE &
SPORTIVE 9 Attribution des subventions aux associations DIDIER MAURICE
PETITE ENFANCE,
ENFANCE, JEUNESSE 10 Modification du règlement intérieur des temps périscolaires SANDRINE PICARD-JAECKERT
PETITE ENFANCE,
ENFANCE, JEUNESSE 11
Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux – année scolaire 2025/2026 RONAN DANIEL
PETITE ENFANCE,
ENFANCE, JEUNESSE 12
Activités et prestations du service enfance jeunesse : tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires année 2025/2026 JULIE MAGDELAINE LE TAILLY
ECOLE MUNICIPALE DE
MUSIQUE 13 Ecole de musique municipale : tarifs 2025-2026 YANNICK MUSSETA
SOLIDARITE 14 Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités locales MARINE JACOB
SOLIDARITE 15 Convention de mise à disposition de locaux à Vannes Relais STEPHANIE LE TALLEC 2/2
SOLIDARITE 16 Espace d’animation de la vie sociale : demande d'agrément à la CAF MARINE JACOB
FINANCES – ACHATS
DURABLES 17
Convention fonds de concours de soutien à l'investissement avec Golfe du Morbihan- Vannes agglomération pour la création d'un ALSH. ANDRE BELLEGUIC
ADMINISTRATION
GENERALE 18 Modalités de réservation des salles municipales en période pré-électorale et électorale ANDRE BELLEGUIC
ADMINISTRATION
GENERALE 19 Label Ville prudente NOELLE FABRE MADEC
RESSOURCES
HUMAINES 20 Modification du tableau des effectifs NOELLE FABRE MADEC