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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Famille,
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DELIBERATIONS A EXAMINER PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 6 MARS 2025
Date de mise en ligne : 28/02/2025
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur
Affaires financières 1 Rapport d'orientations budgétaires 2025 André BELLEGUIC
Affaires financières 2 Versement d’une avance sur la subvention communale 2025 au CCAS de Saint Avé Ronan DANIEL
Aménagement urbain 3 Avis sur la déconstruction d'un logement social 4 rue Galilée dans la ZAC de Beau Soleil Jean-Marc TUSSEAU
Aménagement urbain 4 Convention de gestion des eaux pluviales urbaines avec Golfe du Morbihan – Vannes agglomération – avenant n°1 Nicole THERMET
Transitions 5 Bilan des actions de la seconde période de la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » 2021-2024 Didier MAURICE
Transitions 6 Approbation de la charte de l'Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne (ANPCEN) Thierry EVENO
Petite Enfance
Enfance/Jeunesse 7
Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l'école Julie Daubié :
approbation de l'avant-projet définitif et du plan de financement prévisionnel Julie MAGDELAINE LE TAILLY
Petite Enfance
Enfance/Jeunesse 8
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élevés en situation de handicap sur le
temps méridien Ronan DANIEL
Solidarité 9 Commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées : remplacement d'un des membres Eliane TALDIR
Administration générale 10 Recensement population 2025 (complément de rémunération) Noëlle FABRE MADEC
Administration générale 11 Charte Mégalis Michel DE FRANCESCHI
Ressources humaines 12 Modification du tableau des effectifs Noëlle FABRE MADEC