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unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1767603451 annule et remplace convoc conseil co 11122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1767603451 annule et remplace convoc conseil co 11122025)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Sécurité publique,
Communaulé ds ComtLh€s
lsPortes ,,Ëlerry
J Rapport de représentation des décisions Note de synthèse et d'informations transmise aux conseillers communautaires
Oéclslon n'll : V.lldatlon Mlnl-camps 2026
o llvous sera proposé de valider les mini-camps 2026
DécBion n'12 : Câlendrlê. d'ouverture 2026
o llvous sera proposé de valider le ca le nd rier d'ouvenu re 2026 de l,AtSH
Déclsion n'13 : Création emplois râlsonnlers
o llvous 5era demandé de prendre une délabérâtion aulorisant le Président à créerdes postes 5aisonniers
d'animâteurs sur l'année 2026, pour le bon fonctionôement de l,âccueil de loisirs.
Entle Loire &VOl d,AUbOiS A louet-sur-l'Aubois, le 04 décembre 2025
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil communautaire
qui se tiendra
Lejeudi 11 décembre 2025 à 18h30
.le vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Olivier HU
ORDRE DI.J JOUR:
Adoption du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire du 16 o
Gendarmerle
. Déclslon n'1: choix d'un AMO pour cê proJêt
o llvous sere proposé de choisk un AMO pour lâ construction de la gendarmerie dêjouet sur l'Aubois.
. Déclslon n'2: Plen dê frnancemênt prévliionnelde l'opération êt autorlsâtlon de demande derlbvendon o ll sera proposé d'adopter un plen de financement prévisionnel et d'autoriser M. le Président à demander
des 5ubventions sur le projet.
. Déclslon n'3: Créatlon du budget annexe Gend..merie
o llvous sera proposé de créer un budget annexe Gendârmerie
Maison lntercommunale des services
Oécision n'4: Attribution marché travaux mâison intercommunale dei serviaes
o llvous sera proposé d'attribuer le marché de travaux
Bâtlment d'lntérêt communautalre
Dé.lsion n'5 : Attrlbutlon merché travalx bâtlment d'lntéÿêt aommunautâlre o ll vous sera proposé d'attribuer le marché de travaux
Décislon n'6 : Convention PAIC Nevers- avenant 1
o llvous sera proposé d'autoriser M. Le Président à siSner l'avenant n'1de la convention PAIC
Décirlon n'7 : Comêntion d'lnvBtlssemeôt Bêffes-Herry
o llvous sera proposé d'âutoriser M. le Président à signer la convention.
Déclslon n'8 | Conrrention Solen Antels
o llvous sera propogé d'âutoriser M. le Présidenl à signer la convention pour la mise en plece d'une
couveuse d'entreptise.
Décislon n'10 : : Cnga8ement dê§ cédlts d'investisscment
o llvous sere demandé l'âutoriser M. le Président à en8âEer des dépenses d'investissement dâns lâ limite
de 25% des investissements de l'année précédente.
Finances
ATSH
Au sièqe social de la Communauté de Communes des Portes du Berrv à Jouet Sur l'Aubois.
Accueildes déléBués et élection du secrétâire de séânce.
GEMAPI
Contaat de Terrltolae
. Décision n'9: Cont.âtde têrrltolre avênant n'3
o ll vous sera proposé d'autoriser M. le Président à signer l'avenant n'3 du contrat de lerritoire.
. Point sur les dossleE en count
. Questlons dlver§e