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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 10 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Ville de a
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte, le 10 octobre 2023
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 16 OCTOBRE 2023
Le Conseil Municipal se réunira en mairie (salle du conseil municipal), le lundi 16 octobre 2023 à 19h30.
L’Analyse des Besoins Sociaux effectuée par le Centre Communal d'Action Social sera présentée.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2023,
Informations relatives à l'exercice de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
(article L.2122.22 du CGCT),
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance.
PÔLE « FINANCES »
1. Extension et réaménagement de l'Espace Culturel et Artistique Langevin (ECAL) — Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle,
Signature de la convention avec l’Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) pour la propriété située 3 rue des Vignes (parcelle BN 62),
Signature de la convention avec l’Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) pour la propriété
située 57 rue du Carré (parcelles BR 306, BR 307, BR 308 et BR 309),
Délibération adoptant la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024,
Dijon Métropole — Rapport d'activité 2022,
QUESTIONS DIVERSES
6.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Ma
\2 7 Jean-Miche| VERPILLOT