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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 18 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 18 12 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi,
Ville de 2
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte, le 12 décembre 2023
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 18 DECEMBRE 2023
Le Conseil Municipal se réunira en mairie (salle du Conseil Municipal), le lundi 18 décembre 2023 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2023,
.
Informations relatives à l'exercice de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (article L.2122.22 du CGCT),
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance.
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QUESTIONS DIVERSES
12. ...
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
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Jean-Michel VERPIL OT
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