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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 03 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
TE S
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte, le 21 mars 2023
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 27 MARS 2023
Le Conseil Municipal se réunira en mairie (salle du conseil municipal), le lundi 27 mars 2023 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du conseil municipal du 27 février 2023.
Informations relatives à l'exercice de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire
(article L.2122.22 du CGCT).
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance.
PÔLE « FINANCES »
1.
2.
Compte administratif 2022
Compte de gestion 2022
Affectation des résultats 2022
Budget primitif 2023
Vote des Taux Foncier Bâti et Taux Foncier Non Bâti 2023 et Taxe d’habitation des résidences
secondaires et autres
Subventions aux associations 2023
PÔLE « RESSOURCES HUMAINES »
7. Modification n° 1-2023 du tableau des emplois - Créations de postes au titre des emplois permanents
et non permanents
QUESTIONS DIVERSES