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Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
–
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 20 septembre 2024
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
Jeudi 26 septembre 2024 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française – Département de Maine-et-Loire
C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
Séance du Conseil municipal
j e u d i 2 6 s e p t e m b r e 2 0 2 4
Ordre du jour de la 4 5 è m e séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou
Délibération 1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 44 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Règlement intérieur du Conseil municipal – Modification 2 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 3 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – VŒU - soutien de principe à l’ouverture du jardin Regina au public – La Salle-de-Vihiers
Délibération 4 - SÉCURITÉ – Plan Communal de Sauvegarde - Collaboration bénévole à une mission de service public communal – Chemillé-en-Anjou
Délibération 5 - FINANCES – Budget Principal : décision modificative n°1 – Chemillé- en-Anjou
Délibération 6 - FINANCES – Catalogue des Tarifs – Modification – Chemillé-en- Anjou
Délibération 7 - FINANCES – Constitution de provisions pour le Compte Epargne Temps (CET) –– Chemillé-en-Anjou
Délibération 8 - FINANCES – Indemnité de gardiennage des Eglises – Chemillé-en- Anjou
Délibération 9 - FINANCES – Taxe annuelle sur les friches commerciales : liste des adresses des biens susceptibles d’être concernés sur la commune de Chemillé-en- Anjou au titre de l’année 2025 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 10 - FINANCES – Remboursement facture opticien – Chemillé-en-Anjou
Délibération 11 - FINANCES – Remboursement facture SARP Ouest Cholet – Chemillé
Délibération 12 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou
Délibération 13 - RESSOURCES HUMAINES Contrat d’assurance statutaire - rattachement consultation Centre de gestion 49 – Chemillé-en-Anjou
Délibération 14 - ACTION SOCIALE – DDETS - Convention Territoire Zéro Non Recours - Modificatif – Chemillé-en-Anjou
Délibération 15 - AÎNÉS – Centre Social Chemillé - Convention de participation financière pour le guide des ainés – Chemillé-en-Anjou
Délibération 16 - CULTURE – Autorisation de travaux sur des vitraux mis en dépôt - Modificatif – Saint-Georges-des-Gardes S45 – 26 septembre 2024 - 2 -
Projet de délibération
Délibération 17 - ESPACES PUBLICS – Convention de partenariat avec le Parc Eolien des Grands Fresnes – Chemillé-en-Anjou
Délibération 18 - ESPACES PUBLICS – MAUGES-COMMUNAUTE - Convention pour la participation à la réalisation de travaux d’eaux pluviales, Chemillé et Melay – Chemillé- en-Anjou
Délibération 19 - ESPACES PUBLICS – ANJOU- FIBRE Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique dans les ensembles immobiliers neufs pré-fibrés, Lotissement l’Ebaupin – Saint-Lézin
Délibération 20 - ESPACES PUBLICS – ANJOU- FIBRE Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications électroniques, rue Sainte-Anne et rue des Vieux Métiers – La Salle-de-Vihiers
Délibération 21 - ESPACES PUBLICS – ENEDIS Convention de servitude - L’Ouche de la Douve et La Grenaudière – La Chapelle-Rousselin
Délibération 22 - ESPACES PUBLICS – SIEML - Remplacement éclairage public - Etiau – Valanjou
Délibération 23 - ESPACES PUBLICS – ORANGE – SIEML - Convention tripartite d’enfouissement des équipements de communications électroniques, rue de l’Espérance – La Chapelle-Rousselin
Délibération 24 - ESPACES PUBLICS – SIEML - Extension éclairage public, tranche 1 - route de Valanjou – Chemillé
Délibération 25 - ESPACES PUBLICS – SIEML - Mise à disposition d’un régime 24h/24 pour la vidéoprotection – Chemillé
Délibération 26 - ESPACES PUBLICS – SIEML - Fonds de concours pour le programme de rénovation 2024 – Chemillé
Délibération 27 - FONCIER – Cession d’un immeuble 5 bis rue du Cornet – La Jumellière
Délibération 28 - FONCIER – Cession d’une parcelle de terrain – l’Espérance – Chanzeaux
Délibération 29 - FONCIER – Cession de parcelles de terrain à Maine et Loire Habitat – rue du Gasnault et rue Abel Pineau – La Chapelle-Rousselin
Délibération 30 - FONCIER – Cession du bâtiment des Halles- place des Halles – – Chemillé
Délibération 31 - FONCIER – Cession de parcelles de terrain nu rue d’Anjou – Saint- Lézin
Délibération 32 - FONCIER – Régularisation du chemin de desserte du lieu-dit La Gueltière – Correctif – La Tourlandry
Délibération 33 - URBANISME – Projet de Zone Agricole Protégée (ZAP) – Chemillé-en- Anjou
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
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