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Ordre du Jour - 2025 02 27 Ordre du jour du Conseil municipal du 2
Convocation - Convocation et Ordre du jour Conseil municipal du
Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2025
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Chemillé | "en" Anjou | -
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42 :
accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Calfvons nos liens mt
Chemillé-en-Anjou,
Le lundi 22 septembre 2025
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
lundi 29 septembre 2025 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
lundi 29 septembre 2025
Ordre du jour de La 54°"° séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance
Le secrétaire de séance sera
+__ Nathalie TECHER,
+ __ Isabelle POTIER,
+ Christian PEZOT,
+ Laurent PICARD,
+ __ Bénédicte VOISIN.
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 24 avril 2025 - Chemillé-en-Anjou......n 8
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 26 juin 2025 - Chemillé-en-Anjo: 91
Point 3 - INTERCOMMUNALITE - Modification des statuts de Mauges
Communauté - Introduction de précisions sur La politique d'incitation à La
maîtrise de l'énergie - Chemillé-en-Anjo: 217 Point 4 - INTERCOMMUNALITE - Modification des statuts du Syndicat
Intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire - Chemillé-en-Anjou........219
Point 5 - FINANCES - Indemnité de gardiennage des Eglises - Chemillé-en- 283
Point 6 - RESSOURCES HUMAINES -— Protection sociale complémentaire -
Volet Santé : Mise en place de La Labellisation - Chemillé-en-Anjou........ 285
Point 7 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs -
Chemillé-en-AnjoUu...nnnmnnnnnnnennnnnnennennnenneneennns 287
Point 8 - NUMERIQUE - Convention de mise à disposition d'un délégué à La
protection des données - eCollectivité - Chemillé-en-Anjo: 289
Point 9 - SOLIDARITÉ - Avenant n'1 à La convention Territoire Zéro non recours - Chemillé-en-Anjou.
Point 10 - TOURISME - Tarifs complémentaires pour La location des salles du
Jardin Camifolia - Chemillé-en-Anjou.nnennnnnennnennnennnnn 305
Point 11 - VIE ASSOCIATIVE - Subvention exceptionnelle - Association
Familles Rurales La-Tourlandry - La Tourlandry............ ns 306
Point 12 - SPORT - Rapport annuel du délégataire 26 2024 - piscine de l'Hyrôme — Chemillé.
Point 13 - SPORT - Construction de terrains de PADEL : appel à manifestation
d'intérêt - Chemillé.....mennnnenenmnnneennneenne srnnnennenananus 386
Point 14 - CULTURE - Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) -
Convention avec Mauges Communauté - Chemillé-en-Anjou.................. 395
Point 15 - ESPACES PUBLICS - Solarisation parking, convention d'occupation
temporaire du domaine public, Mauges Energies - La Jumellière................. 401
Point 16 - ESPACES PUBLICS - Travaux d'extension éclairage public, route de
Valanjou - Chemillé..nmmnnnnnnnnnnnnneennennnn 423
Point 17 - ESPACES PUBLICS - Convention de servitudes avec RTE - La Haute
Chevalerie - Neuvy-en-Mauges........mmnnnnmnennenmenneennennnnennennn 436
Point 18 - ESPACES PUBLICS - Effacement des réseaux, rue des Roys - La
Salle-de-Vihiers. .443
Point 19 - ESPACES PUBLICS - Convention d'enfouissement des
équipements de communications électroniques, rue des Roys - La Salle-de-
Vihiers. Point 20 - ESPACES PUBLICS - Convention d'enfouissement des
équipements de communications électroniques, rue Baron et Place de La Mairie — COSSé-d'ANjOU..nnmrnrrrmmrannnnnnnnmmnnnte errmnnnnnnnenne 474
Point 21 - ESPACES PUBLICS - Modification du réseau d'éclairage public rue Emile JOULIN -— La Chapelle-ROUSS@LiN.nnnnmmmnnnnnennennmemnmmnn 490
Point 22 - ENVIRONNEMENT - Avis sur La demande de construction d'une unité industrielle par La société Arbonis dans le cadre de La règlementation des Installations Classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à Chemillé — Chemillé-@n-AnjoU..nmnnennnenneenennnennennneennnennnnnnennl 502
Point 23 - BATIMENT - Nouvelle convention constitutive d'un groupement
de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché public d'achat
et de fourniture d'énergies- SIEML — Chemillé-en-Anjou......n 510
Point 24 - AMENAGEMENT - Dénomination des voies et lieux-dits - Le Vau de Chanzeaux - Chanzeaux..........
Point 25 - AMENAGEMENT - Dénomination des voies et lieux-dits - lotissement Le Pavillon - Melay. eme
Point 26 - FONCIER - Acquisition - parcelle de terrain bâtie - 12 rue des
Forges - 92 AH 446 - Chemillé.............ns 525
Point 27 - FONCIER - Acquisition de Locaux de Mauges Communauté - 30 rue
Robert d'Arbrissel - Chemillé....mmnennnnnmnnnnnnennl 528
Point 28 - FONCIER - Acquisition d'une fraction de terrain nu - secteur gare -
Chemillé. 532
Point 29 - FONCIER - Acquisition du chemin de la Rousselière de La Salle - La Salle-de-Vihiers.
Point 30 - FONCIER - Acquisition parcelle de terrain - Le Bourg - 268-A-331 -
Sainte-Christine.............nnnnnnnnnnnnennnenneennnenmnnneennennnnnennent 540
Point 31 - FONCIER - Cession Lot À du Lotissement Centre Bourg - Sèvre Loire
Habitat - La Tourlandry 543
Point 32 - URBANISME - Modification du périmètre de droit de préemption urbain renforcé - Chemillé-en-Anjou.....nnn 546
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT INFORMATION