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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 25 avril 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Chemillé:::
:.
-n-Anjou
.
:.
Chemillé-en-Anjou, Le vendredi 19 avril 2024
Objet : Conseil municipal - Convocation Cher(e) Collègue, En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
Jeudi 25 avril 2024 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
-
l'ordre du jour
;
-
un
pouvoir
;
-
les projets de délibération.
Je
vous
propose
de
vous
munir d’une
bouteille
d’eau
ou
de
votre
gourde
« Ôsons
l'énergie
positive !
» CEA qui vous a été offerte.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, Hervé MARTIN.
COMMUNE
DE
CHEMILLÉ-EN-ANJOU
Hôtel
de
Ville
5
Rue
de
l'Arzillé
—
BP
39
Chemillé 49120 CHEMILLE-EN-ANJOU 02
4130
42
42
“ww.chemille-en-anjou.fr République Française – Département de Maine-et-Loire
C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u
S é an c e du C on s ei l m un i c i p al
J e u di 25 av ri l 20 24
Ordre du jour de la 4 2 ème séance
Séance publique :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Information démission d’une conseillère
municipale - Chemillé-en-Anjou .............................................................................................................
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de - Chemillé-en-Anjou .........................................................................................................
Délibération 1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 41 – Chemillé-en-Anjou ..........................................................................................................
Délibération 2 - CIMETIERE– Reprise d’emplacements de cimetière – Chemillé-en- Anjou
Délibération 3 - FINANCES – Vente de véhicules aux enchères – février 2024 – Chemillé-en-Anjou ........................................................................................................................................
Délibération 4 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs –
Chemillé-en-Anjou ........................................................................................................................................
Délibération 5 - ACTION SOCIALE – Convention pluriannuelle relative à l’expérimentation « Territoire zéro non recours » – Chemillé-en-Anjou .............................
Délibération 6 - CULTURE – Mise en dépôt de vitraux à l’EHPAD « Résidence de
Sevret »– Saint-Georges-des-Gardes ..................................................................................................
Délibération 7 - ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, rue de l’Ecole – La Tourlandry ................................................................................................................................
Délibération 8 - ESPACES PUBLICS – Conventions de servitude par ENEDIS, lieu- dit Villeneuve – Sainte-Christine ............................................................................................................
Délibération 9 - ESPACES PUBLICS – Vidéoprotection 1ère tranche de la gare, St Pierre, L’Astrée, rue des Sources – Chemillé .....................................................................................
Délibération 10 - ESPACES PUBLICS – Vidéoprotection rue de la Barre / route de Cholet – Chemillé / Melay ...................................................................................................................
Délibération 11 - ESPACES PUBLICS – Convention sous seing privé de prêt à usage
– Neuvy-en-Mauges ..................................................................................................................................... S42 – 25 avril 2024 - 2 -
Projet de
délibération
Délibération 12 - ESPACES PUBLICS – Convention sous seing privé de prêt à usage – La Jumellière
Délibération 13 - ENVIRONNEMENT – Convention pour la participation de Mauges Communauté et de Chemillé-en-Anjou à l’appel à projet « Déchets abandonnés » de
CITEO – Chemillé-en-Anjou.......................................................................................................................
Délibération 14 - FONCIER – parcelle de terrain cadastrée 71 YE 17– les Quatre chemins– Indivision BONDU – Renoncement à l’acquisition – Chanzeaux ..........................
Délibération 15 - FONCIER – Acquisition parcelle de terrain indivise – 1 rue de
l’Ecole – parcelle 325 B 799 – La Salle-de-Vihiers ..........................................................................
Délibération 16 - FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « lotissement la Papinerie » – Société Besnier Aménagement – La
Jumellière
Délibération 17 - FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « lotissement le Cormier » – Société Guimont Promotion Immo – Melay ..
Délibération 18 - FONCIER – Convention de Rétrocession des voies et espaces communs – « Opération groupée LE CORMIER- VEFA» – Société Guimont Promotion
Immo – Melay Erreur ! Signet non défini.
Délibération 19 - FONCIER – Désaffectation de la salle de sport de la Haute Lande – Melay
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION