Conseil Municipal - DB 251219 189 VIE ASSOCIATIVE Budget ville Budget primitif Subv asso Ex 2026

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Conseil Municipal - DB 251219 189 VIE ASSOCIATIVE Budget ville Budget primitif Subv asso Ex 2026 Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu. Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 251219 189 VIE ASSOCIATIVE Budget ville Budget primitif Subv asso Ex 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DB_251219_189

VIE ASSOCIATIVE - BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF -

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2026

Membres du Conseil municipal

En Exercice 35

Présents 28

Votants 28

Pouvoir(s) 2

Absent(s) 5

Séance du 19 décembre 2025

Lieu : Halle Grenette

Date de convocation le 17 décembre 2025

Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire

Secrétaire de séance : Océane ROULOT

Présents :

Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure GARNIER, Aurélien LEPRETRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Roger RICHERMOZ, Robert BRIOUDE, Marie- Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA

Absents :

Christian CIOFFI, Anissa DAOUI, Michaël AYDIN, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON

Excusés, ayant donné pouvoir :

Laurent CAMPO, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT, Isabelle RENARD, pouvoir à Damien PERRARD

La Ville apporte son concours à de nombreuses associations par des subventions, pour les aider à pérenniser et à développer leurs activités, à mener de nouvelles actions ou événements. Avec certaines associations, des conventions d’objectifs sont conclues.

Le tableau ci-dessous énumère l’ensemble des subventions prévues au budget primitif de l’exercice 2026.

La première partie du tableau indique les montants des subventions proposés pour les associations ou organismes partenaires de la Ville, dont le versement intervient en début d’exercice,

La deuxième partie, intitulée « Projets spécifiques », comprend des enveloppes supplémentaires pour des projets survenant en cours d’’exercice, ou dont le versement total ou partiel dépend de données non définies en début d’exercice.

1/6Ainsi, le budget primitif pour l’exercice 2026 comprend les propositions ci-après :

ASSOCIATIONS MONTANTS

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES - ECOLE PRIMAIRE CLAUDE CHARY 449,50 €

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES – ECOLE VICTOR HUGO 369,75 €

CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON 300,00 € SOU DES ECOLES - JEAN JAURES 1 100,00 € MAISON DES LYCEENS - LYCEE GAMBETTA 150,00 €

MAISON DES LYCEENS - LYCEE JC AUBRY 150,00 €

MAISON DES LYCEENS - LYCEE L'OISELET 150,00 €

SOU DES ECOLES - BOUSSIEU 185,60 €

SOU DES ECOLES - EDOUARD HERRIOT 232,00 €

SOU DES ECOLES - JEAN ROSTAND 408,90 €

SOU DES ECOLES - LOUISE MICHEL 455,30 €

SOU DES ECOLES - LES OISILLONS 160,95 €

SOU DES ECOLES - PRE BENIT 394,40 €

LES ETOILES DE LA GRIVE 240,70 €

SOU DES ECOLES - SIMONE VEIL 362,50 €

MAISON DU BONHEUR 300,00 €

EDUCATION 5 409,60 €

ASSOCIATION SPORTIVE - COLLEGE SALVADOR ALLENDE 500,00 € ASSOCIATION SPORTIVE - COLLEGE PRE-BENIT 500,00 € ASSOCIATION SPORTIVE - LYCEE JC AUBRY 500,00 € ASSOCIATION SPORTIVE - LYCEE L'OISELET 500,00 € ASSOCIATION SPORTIVE - LYCEE GAMBETTA 500,00 € ASHIGARU 3 000,00 € BASKET CLUB PORTES DE L'ISERE 8 000,00 €

BUDOKAN 1 500,00 €

CERCLE D'ESCRIME NORD ISERE 1 000,00 €

CSBJ ATHLETISME - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 64 000,00 €

CSBJ HANDBALL - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 65 000,00 €

CSBJ NATATION - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 30 000,00 €

CSBJ RUGBY - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 85 000,00 €

CSBJ HANDISPORT 3 500,00 €

FOOTBALL CLUB - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 100 000,00 € GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 2 500,00 €

GYMNASTIQUE RYTHMIQUE BOURGOIN-JALLIEU 11 000,00 €

JUDO CLUB DE BOURGOIN-JALLIEU 800,00 €

LA JEUNE FRANCE 3 000,00 €

L'ARBRE DE VIE BERJALLIEN 1 000,00 €

PETANQUE CLUB BOURGOIN JALLIEU 1 000,00 €

RING BERJALLIEN - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 33 000,00 €

RING BERJALLIEN - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT 49 000,00 €

SKI CLUB BOURGOIN-JALLIEU 1 000,00 €

TAEKWONDO ISERE 1 000,00 €

TENNIS PADEL CLUB - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 19 000,00 €

2/6ASSOCIATIONS MONTANTS

TENNIS DE TABLE - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 5 500,00 € USEP 5 000,00 € VOLLEY BALL DE BOURGOIN-JALLIEU 5 000,00 €

SPORT ET SPORT SCOLAIRE 501 300,00 €

A LA PAGE BD 180,00 €

AMIS DE LA CARTE POSTALE 100,00 €

AMIS DE LA CHINE ET DE WUJIANG 300,00 €

AMIS DU MUSEE DE BOURGOIN-JALLIEU - Convention d'objectifs - 2025 à 2027 1 000,00 €

ART C' 500,00 €

BIG BAND BERJALLIEN 500,00 €

BOULEVARD BERJALLIEN 500,00 €

CHORALE A CŒUR JOIE - Convention d'objectifs - 2025 à 2027 2 000,00 €

CHOREA JAZZ LA JEUNE FRANCE 300,00 €

CINEMA HORS PISTES - Convention d'objectifs - 2024 à 2026 2 000,00 €

CLUB DE BRIDGE DE BOURGOIN-JALLIEU 350,00 €

CLUB DES CHIFFRES ET DES LETTRES 150,00 €

CLUB PYRAMIDE BERJANIL 150,00 €

ORCHESTRE D'HARMONIE - Convention d'objectifs - 2025 à 2027 2 000,00 €

INIS 500,00 €

LES VOIX DU CŒUR 300,00 €

LIBJDO 300,00 €

NEW SWING JAZZ 500,00 €

PHILATELIQUE BERJALLIENNE 120,00 €

PHOTO CLUB BERJALLIEN 500,00 €

RADIO CLUB PORTE DES ALPES 170,00 €

SCRABBLE CLUB BERJALLIEN 100,00 €

THEATRE DE LA NACELLE 350,00 €

VIBRATIONS MYSTIQUES - Convention d'objectifs - 2025 à 2027 2 000,00 €

CULTURE 14 870,00 €

AMICALE DU PAYS BERJALLIEN POUR LE DON DE SANG 300,00 €

VALENTIN HAÜY - COMITE GRENOBLE ISERE 250,00 €

APF - France HANDICAP 250,00 €

IAS NORD DAUPHINE (STOMISES) 150,00 €

POPS - OISEAU BLEU 1 500,00 €

SOLEIL DE CLOWN 250,00 €

ENTRAID’ADDICT 38 500,00 €

UNAFAM 38 300,00 €

SANTE 3 500,00 €

BOURGOIN DANCE CENTER 1 000,00 € ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 200,00 €

ANIM'MONTBERNIER 1 000,00 €

3/6ASSOCIATIONS MONTANTS

ARTISANS DU MONDE BOURGOIN-JALLIEU 800,00 €

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (ACCA) 700,00 €

VIE ASSOCIATIVE 3 700,00 €

ADPA NORD ISERE - Convention d'objectifs 31 000,00 €

AFAR 500,00 €

ALPA 38 - Convention d'objectifs 18 000,00 €

CROIX ROUGE FRANCAISE - Convention d'objectifs 14 100,00 €

FRANCE VICTIMES 38 AVNIR 4 000,00 €

SENIORS ACTIFS BERJALLIENS - Convention d’objectifs 1 000,00 €

PANIER LEONTINE - Convention d'objectifs 13 000,00 €

PETITS FRERES DES PAUVRES 1 000,00 €

SECOURS CATHOLIQUE - Convention d'objectifs 6 000,00 €

SECOURS POPULAIRE - Convention d'objectifs 8 000,00 €

SEVE - SERVICE DE VIE - convention d'objectifs 16 100,00 €

SOS FAMILLES EMMAUS 1 000,00 €

COHESION SOCIALE 113 700,00 €

ADATE 8 000,00 €

PIMMS 3 600,00 €

ARIM 5 000,00 €

LA FRATERNELLE 280 045,00 €

ACTION TERRITORIALE 296 645,00 €

AMMAC ANCIENS MARINS 650,00 €

ANCIENS RESISTANTS AMIS SECTEUR 7 660,00 €

FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE 160,00 €

LE SOUVENIR FRANCAIS 410,00 €

COMITE DE JUMELAGE 1 000,00 €

CABINET DU MAIRE 2 880,00 €

SOUS TOTAL 942 004.60 €

ENVELOPPES POUR LES PROJETS SPECIFIQUES

EDUCATION 94 600,00 €

ASSOCIATIONS PROJETS SPECIFIQUES 4 800,00 €

ENVELOPPES A REPARTIR COOPERATIVES SCOLAIRES 49 800,00 €

SORTIES SCOLAIRES 40 000,00 €

SPORT ET SPORT SCOLAIRE 91 000,00 €

4/6ASSOCIATIONS MONTANTS

EMS - Ecole Municipale des Sports 16 000,00 €

SPORTS DE HAUT NIVEAU 20 000,00 €

AUTRES PROJETS 55 000,00 €

CULTURE 7 350,00 €

ACTION ECONOMIQUE ET EMPLOI 42 000,00 €

SOUS TOTAL 234 950,00 €

TOTAL GENERAL 1 176 954,60 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’APPROUVER les subventions à verser aux associations telles que figurant dans le tableau ci-dessus, sous réserve de la réception d’un dossier de demande de subvention complet ;

- D’APPROUVER les conventions d’objectifs ;

- D’AUTORISER le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,

Après en avoir délibéré,

Adopte la délibération à la majorité des voix.

Vote(s) pour 22

Vote(s) contre 0

Abstention(s) 6 Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger

RICHERMOZ

Ne prend pas part au vote 2 Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,

5/6à Bourgoin-Jallieu ,

pour copie conforme,

Le Maire de Bourgoin- Jallieu

Premier vice-président de la CAPI

délégué aux Mobilités

Vice-président du Département

en charge de la Transition écologique

Vincent CHRIQUI

#signature2#

Le secrétaire de séance

Océane ROULOT

#signature1#

Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.

Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.

6/6