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Procès Verbal - PV signe registre du 14 mars 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Cauvicourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe registre du 14 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
Le quatorze mars deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocations légales sous la présidence de Madame DUPUY Vanessa, Maire.
Présents : DUPUY Vanessa - COUÉËÉRRE-LATOUR Véronique - BRUNET Pascal — JANSSEN Roland - CAYé Philippe - CATHERINE Arnaud - PANNETIER Hervé - LORANT Cédric - BOCIANOWSKI Virginie - LAROSE Xavier - MICHEL Frank - VIVIEN Bernard
Absents excusés : FOSSEY Karine qui a donné pouvoir à Pascal BRUNET - CHESNEL Elodie
Secrétaire de séance : conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du CGCT, il est procédé à la nomination du secrétaire de séance. Pascal BRUNET est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal et accepte cette fonction.
L’ordre du jour :
- _ Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2023,
- Délibération sur le reversement de la taxe d’aménagement,
- Avis sur l’enquête publique SUEZ,
- Avenant au contrat de maintenance EKSAÉ,
- Contrat VMC,
- Adhésion de la commune de Mondeville au SDEC Energie,
- Régime indemnitaire,
- Tableau du Personnel,
- Demande de subvention APCR Rue des Lilas,
- Questions diverses.
Madame le Maire ouvre la séance et propose d’ajouter deux délibérations à l’ordre du
jour :
- Lutte contre les nids de chenilles processionnaires
- Participation financière aux études supérieures
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour l’ajout de ces deux délibérations. Celles-ci seront ajoutées à l’ordre du jour présenté ci-dessus,
2023/010 — Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15, Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 08 décembre 2022, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Virginie BOCIANOWSKI. Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré : VALIDE ie procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Page 1 sur 7 2023/011 — Modification du RIFSEEP :
Madame le Maire rappelle que le Conseil Municipal a pris une délibération en date du 15 mai 2018, numérotée 2018-024, relative à la mise en place du RIFSEEP.
Suite à la création de poste d’un adjoint administratif principal de 2°% classe au 1° janvier 2023, il est nécessaire de modifier la délibération afin d’y intégrer un nouveau groupe de fonctions.
L'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE)
Le Maire propose de fixer les groupes et de retenir les montants maximums annuels.
Fonctions / Montants annuels Groupes ue Maximums de
Postes de la collectivité L'IFSE
Secrétaire de Mairie :
Comptabilité, Paie, Budget,
G1 Ressources Humaines, Etat Civil, | 17 480 €
Urbanisme, Cimetière, Accueil
physique et téléphonique.
Secrétaire de Mairie :
Comptabilité, Paie, Budget,
G1 Ressources Humaines, Etat Civil, | 11 340 €
Urbanisme, Cimetière, Accueil
physique et téléphonique
G2 Opérateur autonome 10 800 €
Les critères d’attributions, les modalités de versement, la périodicité de versement restent inchangés.
Le complément indemnitaire (CIA)
Vu la détermination des groupes relatifs au versement de l’IFSE les plafonds annuels du complément indemnitaire sont fixés comme suit :
Montants annuels maximums du G s 4 ne roupe Complément Indemnitaire
G2 1200 €
Compte-tenu de l’illégalité de la précédente délibération concernant la modulation du CIA, Madame le Maire explique que le CIA tient compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir, appréciée lors de l’entretien professionnel. Son attribution dépendant des deux critères précités, elle est
Page 2 sur 7 donc facultative à titre individuel et son montant est compris entre 0% et 100% du montant maximal fixé par groupe de fonctions.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
- de modifier les groupes de l’IFSE en y intégrant le groupe « Adjoints Administratifs » dans les conditions indiquées ci-dessus.
- de modifier les groupes du complément indemnitaire en y intégrant le groupe « Adjoints Administratifs » dans les conditions indiquées ci-dessus.
- de décider que les primes et indemnités seront revalorisées automatiquement dans les limites fixées par les textes de référence.
- que les crédits correspondants seront calculés dans les limites fixées par les textes de référence et inscrits chaque année au budget.
Arrivée de M. BERNARD Vivien à 19h20
2023/012 — Création d’un CDD :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de :
Ÿ La création d’un poste contractuel d’Attaché Territorial, échelon 3 à temps non complet à raison de 26.25/35è% (soit 75%) à compter du 15 mars 2023 et jusqu’au 30 juin 2023.
2023/013 — Avenant ACEMO - Maîtrise d’œuvre Rue du Clos, Rue des Lilas, Chemin Haussé :
Madame le Maire rappelle que dans la délibération 2020-051 en date du 03 décembre 2020, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité a décidé de choisir l’entreprise ACEMO sise à Colombelles pour le marché de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de voirie Rue du Clos, Rue des Lilas et Chemin Haussé à Cauvicourt pour un montant de 9 300 € HT soit 11 160 € TTC.
Le montant prévisionnel des travaux s’élevait à l’époque du marché à 200 000 € HT
Au terme des études de conception réalisés par le maître d’œuvre ACEMO, il s’avère que le montant prévisionnel des travaux s'élève désormais à 268 422.50 € HT.
Les honoraires ajustés sont ainsi de 11 857.56 € HT soit 14 229.07 € TTC à la charge de la commune de Cauvicourt.
Il est donc nécessaire de signer un avenant.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide d’autoriser Madame le
Maire à signer l'avenant N°1 du marché concernant la maîtrise d’œuvre pour les travaux d'aménagement et de sécurisation de voirie de la Rue du Clos, Rue des Lilas et du Chemin Haussé.
2023/014 — Attribution du marché du projet d'Aménagement de la Rue du Clos, Rue des Lilas et du Chemin Haussé
Madame Maire rappelle que dans la délibération 2020-051 en date du 03 décembre 2020, le Conseil Municipal a décidé de choisir l’entreprise ACEMO pour le marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de la Rue du Clos, Rue des Lilas et Chemin Haussé.
Les entreprises ont pu déposer leurs offres jusqu’au 20 janvier 2023 à 11h. Le 30 janvier dernier, ACEMO établissait son rapport d’analyse des offres.
Page 3 sur 7 Cinq offres ont été reçues et analysées par le bureau d’étude ACEMO.
Au vu des critères d'attribution, il est proposé de retenir la société EUROVIA pour un montant de 255 918.18 € HT soit 307 101.82 € TTC pour la part de la commune de Cauvicourt.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité décide de retenir l’entreprise EUROVIA et autorise Madame le Maire à signer l’ensemble des pièces liées au marché sus cité.
2023/015 — Etude de devis - Création d’un terrain de pétanque. de basket-ball et jeux
multisports
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la réception de devis pour la création de terrains de sport sur le bourg et le haut-mesnil.
Le chantier des travaux pour le Bourg s’élève à 21 393.00 € HT soit 25 671.60 € TIC.
Le chantier des travaux du Haut-Mesnil s’élève à 8 573.80 € soit 10 288.56 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer ces deux devis pour un montant de 25 671.60 € TTC et 10 288.56 € TTC.
2023/016 — Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage d’une étude pré- opérationnelle d’aménagement cyclables
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune s’est inscrite dans un projet qui consiste en une étude de maîtrise d'ouvrage pré-opérationnelle d’aménagement en vue de la réalisation d'aménagements prévus par le Schéma Directeur Cyclable du Cingal Suisse-Normande sur 9 communes du territoire.
La commune mandataire de Saint-Germain-le-Vasson et huit autres communes (Bretteville- sur-Laize, Cauvicourt, Cesny-les-Sources, Gouvix, Graïinville-Langannerie, Les Moutiers-en-Cinglais, Saint-Laurent-de-Condel et Urville}) ont candidaté et ont été lauréates de l’appel à projet à Vélo 2 subventionné par l ADEME.
La commune de Saint-Germain-le-Vasson propose d’établir une convention de délégation définissant le champ d’application de ladite convention, les modalités financières et la répartition des compétences.
Après lecture de la convention, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer la convention et effectuer toutes les démarches nécessaires à la réalisation du projet.
2023/017 — Adhésion au service FAST CHORUS et FAST HELIOS
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de nouvelles procédures de dématérialisation en lien avec les services de la Préfecture et de la Trésorerie.
Afin de permettre un gain de temps et une simplification des procédures, le SMICO propose l'adhésion au service FAST.
Le service FAST-Chorus comprend un abonnement annuel à hauteur de 100 € HT accompagné d’une ouverture de service incluant la préparation, l'activation et le paramétrage à distance pour le flux FAST-Chorus pour un montant de 200 € HT.
Page 4 sur 7 Le service FAST-HELIOS PES-RETOUR comprenant la préparation, l'activation et le paramétrage à distance pour le flux PES-RETOUR pour un montant de 110 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer les bons de commande :
-__ FAST-Chorus pour un montant de 100 € HT et 200 € HT,
-__ FAST-HELIOS PES-RETOUR pour un montant de 110€ HT.
2023/018 — Participation à l’élaboration du Projet de Territoire pour la Gestion de l’'EAU
Motivations du projet
En matière d’eau, le Calvados et une partie de l'Orne connaissent depuis de nombreuses années des épisodes de tension quantitative, liés à des périodes prolongées de déficit en eau (sécheresses climatiques) dont les effets sont renforcés par des réserves de faible capacité, en raison d’un contexte géographique et hydrogéologique défavorable.
Dans le Calvados, l’année 2020 a présenté un exemple particulièrement frappant de la problématique à laquelle nous sommes désormais confrontés. L’hiver 2019-2020 a connu une pluviométrie abondante, mais elle a été suivie d’un printemps sec et d’un été caniculaire. Il y a une dizaine d’années, on aurait pourtant regardé cette pluviométrie hivernale comme de nature à nous protéger de toute pénurie d’eau pendant plusieurs mois.
À cela, il convient d’ajouter les effets d’une dégradation localisée des ressources en eau souterraines, les rendant impropres à la consommation humaine conduisant à une pression quantitative accrue sur Les ressources de meilleure qualité.
D'un point de vue administratif, cette situation générale tendue et récurrente s’est traduite : - par la création d’une zone de répartition des eaux (ZRE) sur la vallée de la Dives, la plaine de Caen- Falaise et le nord du Bessin, Elle fixe un cadre réglementaire renforcé pour les prélèvements d’eau ; - par la prise d’arrêtés préfectoraux fréquents (2011, 2012, 2017, 2019 et 2020) et des restrictions des usages de l’eau notamment dans le Virois et le Prébocage.
Dans ce contexte et à la demande du Préfet, le Département du Calvados a délibéré le 3 février 2021
pour assurer la maîtrise d’ouvrage d’un Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE). Selon l'instruction du Gouvernement du 7 mai 2019, cet outil est une démarche reposant sur une approche globale et co-construite de la ressource en eau.
Il aboutit à un engagement de l’ensemble des usagers d’un territoire (eau potable, agriculture, industries, navigation, énergie, pêches, usages récréatifs, etc.) permettant d’atteindre dans la durée, un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant la bonne fonctionnalité des écosystèmes aquatiques, en anticipant le changement climatique et en s’y adaptant.
Le PTGE doit intégrer l’enjeu de préservation de la qualité des eaux, notamment la réduction des pollutions diffuses et ponctuelles, ainsi qu’un volet de recherche de sobriété des différents usages (réduction des consommations).
Prévu sur une durée de 2 ans, l’élaboration du projet débutera en septembre 2022. L'étude sera confiée à un cabinet spécialisé qui aura à établir un état des lieux et un diagnostic de la situation, élaborer des scénarii s’appuyant sur des estimations coûts-bénéfices et enfin consolider un programme d'actions sur la base d’un protocole financier mobilisant l’ensemble des sources de financement possibles ainsi que sur un pacte d’engagement des différents acteurs vers les objectifs du PTGE.
Participation à la démarche de PTGE
La gouvernance du Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau est complexe tant le nombre d'acteurs concernés par ce sujet est important. Près de 150 représentants, élus d’EPCI et de collectivités compétentes en matière d’eau potable, Etat et ses établissements publics, usagers d’horizons très variés (agriculteurs, industriels, artisans, pêcheurs, chasseurs, consommateurs, associations environnementales, etc.) vont constituer un comité technique qui aura à travailler en commissions thématiques plus restreintes (eau potable, agriculture et industrie, loisirs et milieux naturels).
Page 5 sur 7 En complément de ce groupe d’experts et d'usagers, le Département du Calvados souhaite s’assurer de la participation de tous à ce projet en organisant une concertation tout au long du processus, et ce dans un triple objectif :
- Ouvrir le débat hors du cadre technique classique sur un sujet d’avenir et d’intérêt public ;
- Compenser l'absence d'enquête publique sur le projet en recueillant l’avis des publics ; - Guider les décisions et légitimer la future mise en œuvre du PTGE.
Le comité sera ainsi appuyé par divers panels extérieurs d’usagers, d’élus locaux et de collégiens qui pourront être consultés à différents stades du projet.
La taille du panel d’élus locaux a été définie avec l’appui d’une garante indépendante mandaté par la Commission Nationale du Débat Public. Elle est fixée à 20 participants.
L’élu(e) désigné(e) est garant(e) de l'intérêt général. Grâce à ses connaissances générales du territoire, son rôle est de veiller à ce que la démarche permette d’aboutir à des solutions concrètes et adaptées aux spécificités locales. Aucune compétence n’est pré-requise en matière d’eau.
Le Département du Calvados s’engage à prendre en compte les remarques et propositions émises par les panélistes. En contrepartie, les panélistes s'engagent à suivre le projet jusqu’au terme de son élaboration. IL est prévu 4 sessions de panels d’une demi-journée chacune, une réunion de démarrage et une réunion de clôture.
Pour sélectionner les représentants, le Département du Calvados a défini un processus en deux étapes :
- En premier, un tirage au sort des communes sur le périmètre de l'étude, effectué
par le Département, en respectant un équilibre des communes en termes de
représentation territoriale et de strate de population ;
- En second, le libre choix de la commune de désigner un représentant parmi le
Conseil municipal.
La commune de CAUVICOURT fait partie des collectivités tirées au sort par le Département.
VU les articles L210-1, L 211-1 et suivants du code de l’environnement ;
VU l'arrêté interpréfectoral du 8 mars 2017 constatant la liste des communes incluses dans la zone de répartition des « eaux des nappes et bassins du Bajo-Bathonien » ;
VU l'instruction du Gouvernement du 7 mai 2019 relative au projet de territoire pour la gestion de l’eau ; VU la délibération du 3 février 2021 du Département du Calvados portant sur la maitrise d'ouvrage d’un Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau à l’échelle du département du Calvados et de la zone de répartition des eaux des nappes et bassins du Bajo-bathonien ;
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal :
- APPROUVE la participation d’un élu de la commune au panel créé par le
Département du Calvados ;
- _ DECIDE de nommer Monsieur JANSSEN Roland au panel ;
- AUTORISE Madame le Maire est chargée de prendre toutes les mesures
nécessaires à l'exécution de la présente délibération et d’en informer le
Département du Calvados.
2023/019 — Lutte contre les chenilles processionnaires
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la recrudescence des nids de chenilles processionnaires sur notre commune.
A l'instar de ce qui est effectué pour la lutte contre Les frelons asiatiques, Madame le Maire propose au Conseil Municipal de participer financièrement à l'éradication des nids de chenilles processionnaires.
Page 6 sur 7 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide d’autorise Madame le Maire à prendre en charge les factures des administrés à hauteur de 2/3 du montant de la facture plafonnée à 55€.
2023/020 — Participation financière aux études supérieures
Madame le Maire fait part au Conseil Municipal de la requête d’une étudiante consistant en une demande d’aide au financement de ses études supérieures.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide qu’une aide unique de 200€ pourra être donné à tout étudiant effectuant des études supérieures.
Questions diverses
Des nids de poule ont été identifiés sur la commune. L’enrobé arrivera en mai 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 05.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Pascal BRUNÉT
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